Fourniture de mobiliers urbains
Ville de Grenoble
Ce marché a pour objet l'achat de mobiliers urbains.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ingenia
- • Le Potelet
- • SERI
- • Connexions et éléments de contact › Bornes
- • Mobilier routier › Barrières de sécurité
- • Mobilier routier › Mobilier urbain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-27 | Avis de marché |
| 2013-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378828
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce marché a pour objet l'achat de mobiliers urbains.
Numéro du lot: 1
Brève description: Potelets en acier inox.
Quantité ou étendue: Maximum 3 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 3 000,00. 2eme recond. Maxi 3 000,00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobiliers en acier et fonte.
Quantité ou étendue: Maximum 140 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 140 000,00. 2eme recond. Maxi 140 000,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bornes bois.
Quantité ou étendue: Maximum 6 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 6 000.00 2eme recond. Maxi 6 000.00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Potelets à simple gorge.
Quantité ou étendue: Maximum 2 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 2 000.00 2eme recond. Maxi 2 000.00.
Numéro du lot: 5
Brève description: Potelets amovibles.
Numéro du lot: 6
Brève description: Barrières rabattables.
Quantité ou étendue: Maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 35 000.00 2eme recond. Maxi 35 000.00.
Numéro du lot: 7
Brève description: Potelets à mémoire de forme.
Quantité ou étendue: Maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 15 000.00 2eme recond. Maxi 15 000.00.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: FIAC1307
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur technique: qualité du matériel (35)
3. Valeur technique: délai de livraison (15)
4. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grenoble.fr 🌏
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: service assistance/achat/approvisionnement, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: service des marches, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 - 6ème Etage - bureau 605 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1307
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 230-378828 (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour deux périodes d'un an.
Valeur totale du marché: 609 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378828
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.grenoble.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word, excel, PDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes dans les conditions prévues par le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce marché a pour objet l'achat de mobiliers urbains.
Numéro du lot: 1
Brève description: Potelets en acier inox.
Quantité ou étendue: Maximum 3 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 3 000,00. 2eme recond. Maxi 3 000,00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobiliers en acier et fonte.
Quantité ou étendue: Maximum 140 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 140 000,00. 2eme recond. Maxi 140 000,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bornes bois.
Quantité ou étendue: Maximum 6 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 6 000.00 2eme recond. Maxi 6 000.00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Potelets à simple gorge.
Quantité ou étendue: Maximum 2 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 2 000.00 2eme recond. Maxi 2 000.00.
Numéro du lot: 5
Brève description: Potelets amovibles.
Numéro du lot: 6
Brève description: Barrières rabattables.
Quantité ou étendue: Maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 35 000.00 2eme recond. Maxi 35 000.00.
Numéro du lot: 7
Brève description: Potelets à mémoire de forme.
Quantité ou étendue: Maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 15 000.00 2eme recond. Maxi 15 000.00.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: FIAC1307
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le Dc1 (lettre de candidature), le Dc2 (déclaration du candidat) et ses annexes ainsi que la fiche contact.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatifs aux fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Section "D" du Dc2 à compléter).
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: l'opération est financée par le budget de la ville de Grenoble.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur technique: qualité du matériel (35)
3. Valeur technique: délai de livraison (15)
4. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grenoble.fr 🌏
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: service assistance/achat/approvisionnement, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: service des marches, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 - 6ème Etage - bureau 605 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1307
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.grenoble.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word, excel, PDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes dans les conditions prévues par le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 162 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152340
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378828
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique : Qualité du matériel (35)
3. Valeur technique : Délai de livraison (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-21 📅
Nom: Ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: dzenou.ingeniasa@gmail.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-20 📅
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Courrier électronique: marches@seri.fr 📧
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Le Potelet
Adresse postale: La Basse Belorière
Commune postale: Le Cellier
Code postal: 44850
Courrier électronique: jmchuiton@lepotelet.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 090-152340 (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 162 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152340
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378828
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Lot 3: Marché infructueux. Lot 6: Marché infructueux. La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no210, BOAMP 232 B du 30 novembre 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique : Qualité du matériel (35)
3. Valeur technique : Délai de livraison (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-21 📅
Nom: Ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: dzenou.ingeniasa@gmail.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-20 📅
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Courrier électronique: marches@seri.fr 📧
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Le Potelet
Adresse postale: La Basse Belorière
Commune postale: Le Cellier
Code postal: 44850
Courrier électronique: jmchuiton@lepotelet.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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