Fourniture de mobiliers scolaires pour les écoles et les restaurants scolaires de la Communauté de communes des Pieux
Communauté de communes des Pieux
Marché à bons de commande pour la fourniture de mobiliers scolaires pour les écoles et les restaurants scolaires de la Communauté de communes des Pieux. Les prestations seront réparties en 2 lots traités chacun en marché séparé: Lot 1 "tables et sièges" avec un montant minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 50 000,00 EUR HT et lot 2 "Meubles de rangement et d’entreposage" avec un montant minimum annuel de 2 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 10 000,00 EUR HT. La durée des marchés est fixée à 1 an (12 mois) à compter de leur notification. Les marchés sont ensuite reconductibles 2 fois par reconduction expresse, à chaque fois pour une période d’une année.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Quadrat
- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-13 | Avis de marché |
| 2012-04-24 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Avis de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue: 180 000,00
Valeur totale du marché: 180 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-017162
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tables et sièges
Brève description:
Intitulé du lot: Meubles de rangement et d’entreposage
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012 03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Formalités et renseignements indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Formalités et renseignements indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût (40)
3. Délai de garantie (10)
4. Label environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 011-017162 (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue: 180 000,00
Valeur totale du marché: 180 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-017162
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
La consultation est passée en procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture de mobiliers scolaires pour les écoles et les restaurants scolaires de la Communauté de communes des Pieux. Les prestations seront réparties en 2 lots traités chacun en marché séparé: Lot 1 "tables et sièges" avec un montant minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 50 000,00 EUR HT et lot 2 "Meubles de rangement et d’entreposage" avec un montant minimum annuel de 2 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 10 000,00 EUR HT. La durée des marchés est fixée à 1 an (12 mois) à compter de leur notification. Les marchés sont ensuite reconductibles 2 fois par reconduction expresse, à chaque fois pour une période d’une année.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats: par téléchargement à partir de la plateforme de dématérialisation à l’adresse suivante: https://marches-publics-manche.fr ou sur demande écrite adressée par courrier à la Communauté de communes des Pieux - Zone des Costils - BP 21, 50340 Les Pieux, FRANCE, par fax au +33 233933756, par courriel à l’adresse suivante marches@cc-lespieux.com ou encore sur simple présentation à l’accueil de la communauté de communes.
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission des candidatures et des offres.
Les offres seront remises par voie électronique à l’adresse https://marches-publics-manche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposé contre récépissé à l’adresse suivante:
"Communauté de communes des Pieux - Zone des Costils - BP 21 - 50340 Les Pieux - FRANCE".
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de mobiliers scolaires pour les écoles et les restaurants scolaires de la Communauté de communes des Pieux. Les prestations seront réparties en 2 lots traités chacun en marché séparé: Lot 1 "tables et sièges" avec un montant minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 50 000,00 EUR HT et lot 2 "Meubles de rangement et d’entreposage" avec un montant minimum annuel de 2 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 10 000,00 EUR HT. La durée des marchés est fixée à 1 an (12 mois) à compter de leur notification. Les marchés sont ensuite reconductibles 2 fois par reconduction expresse, à chaque fois pour une période d’une année.
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Intitulé du lot: Tables et sièges
Brève description:
Lot 1 "tables et sièges" avec un montant minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 50 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Meubles de rangement et d’entreposage
Brève description:
Lot 2 "Meubles de rangement et d’entreposage" avec un montant minimum annuel de 2 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 10 000,00 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012 03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Formalités et renseignements indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Formalités et renseignements indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par autofinancement. Le paiement des sommes dues se fera dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures par la Communauté de communes des Pieux. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût (40)
3. Délai de garantie (10)
4. Label environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 03
Informations complémentaires
La consultation est passée en procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture de mobiliers scolaires pour les écoles et les restaurants scolaires de la Communauté de communes des Pieux. Les prestations seront réparties en 2 lots traités chacun en marché séparé: Lot 1 "tables et sièges" avec un montant minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 50 000,00 EUR HT et lot 2 "Meubles de rangement et d’entreposage" avec un montant minimum annuel de 2 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 10 000,00 EUR HT. La durée des marchés est fixée à 1 an (12 mois) à compter de leur notification. Les marchés sont ensuite reconductibles 2 fois par reconduction expresse, à chaque fois pour une période d’une année.
Afficher plus
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats: par téléchargement à partir de la plateforme de dématérialisation à l’adresse suivante: https://marches-publics-manche.fr ou sur demande écrite adressée par courrier à la Communauté de communes des Pieux - Zone des Costils - BP 21, 50340 Les Pieux, FRANCE, par fax au +33 233933756, par courriel à l’adresse suivante marches@cc-lespieux.com ou encore sur simple présentation à l’accueil de la communauté de communes.
Afficher plus
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission des candidatures et des offres.
Les offres seront remises par voie électronique à l’adresse https://marches-publics-manche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposé contre récépissé à l’adresse suivante:
"Communauté de communes des Pieux - Zone des Costils - BP 21 - 50340 Les Pieux - FRANCE".
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 011-017162 (2012-01-13)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2012-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132279
Se réfère à l'avis: 2012/S 11-017162
Numéro JO-S: 81
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. coût (40)
3. durée de la garantie (10)
4. label envrionnemental (10)
Attribution du marché
Nom: Quadrat
Adresse postale: rue de la Métallurgie, ZAC Lazzaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: monsieur le président
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Caen cedex 4
Source: OJS 2012/S 081-132279 (2012-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132279
Se réfère à l'avis: 2012/S 11-017162
Numéro JO-S: 81
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. coût (40)
3. durée de la garantie (10)
4. label envrionnemental (10)
Attribution du marché
Nom: Quadrat
Adresse postale: rue de la Métallurgie, ZAC Lazzaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: monsieur le président
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Caen cedex 4
Source: OJS 2012/S 081-132279 (2012-04-24)
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