Fourniture de mobilier urbain pour les annees 2013,2014,2015 et 2016

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations comprennent la fourniture et la livraison de mobilier urbain. Les lots 1,2 et 3, marchés à bons de commande passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 77 et 33 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive Européenne no 2004/18 avec un seul opérateur pour tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Costamagna Distribution

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

• Connexions et éléments de contact › Bornes
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Sièges et chaises divers › Bancs

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-04	Avis de marché
2013-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue: Les prestations sont réparties en 3 lots, traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282773
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Procédure: Appel d'offres ouvert, en application des articles 33 et 77 du code des marchés publics marché à bons de commande criteres d'attributions: pour chacun des lots. Durée du marché: du 1.1.2013, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2013, reconductible 3 fois renseignements administratifs: Commune de Six-Fours-Les-Plages, service des marchés, Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940, 83140 Six-Fours-Les-Plages, FRANCE, tél: +33 494349394, fax: +33 494349319 renseignements techniques: direction des Moyens Généraux, Centre technique municipal, 1087 Corniche de la Coudoulière 83140 Six-Fours Les Plages, FRANCE, tél: +33 494079073, fax: +33 494349319 unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 26.10.2012 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser:pdf).parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD ROM, DVD ROM, Clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support physique électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger ledossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr. Critère de sélection des candidatures: capacités économique et financières; capacités professionnelles et techniques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Procédure: Appel d'offres ouvert, en application des articles 33 et 77 du code des marchés publics marché à bons de commande criteres d'attributions: pour chacun des lots. Durée du marché: du 1.1.2013, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2013, reconductible 3 fois renseignements administratifs: Commune de Six-Fours-Les-Plages, service des marchés, Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940, 83140 Six-Fours-Les-Plages, FRANCE, tél: +33 494349394, fax: +33 494349319 renseignements techniques: direction des Moyens Généraux, Centre technique municipal, 1087 Corniche de la Coudoulière 83140 Six-Fours Les Plages, FRANCE, tél: +33 494079073, fax: +33 494349319 unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 26.10.2012 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser:pdf).parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD ROM, DVD ROM, Clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support physique électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger ledossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr. Critère de sélection des candidatures: capacités économique et financières; capacités professionnelles et techniques.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Bancs - corbeilles montants limites pour chacune des années 2013-2014-2015 et 2016.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Potelets - bornes - barrière - arceaux Montants limites pour chacune des années 2013-2014-2015 et 2016.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Divers Montants limites pour chacune des années 2013-2014-2015 et 2016.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Description des options:

Au sens de la directive Européenne du 31.3.2004. Le marché est conclu à compter du 1.1.2013, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2013. Il sera ensuite reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2016. Sauf stipulation contraire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'informer le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la non reconduction du marché un mois au moins avant l'échéance de chaque période.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012/moburb

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1)- la copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration du candidat (Dc2)- le cas échéant, le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Références requises: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.les livraisons seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - Note retraçant les moyens en personnel et matériel du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement. - Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie - délai de garantie: 1 an à compter de l'admission des fournitures.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budgets commune 2013 / 2014 / 2015 et 2016;forme du prix: révisable; le paiement du marché sera effectué par virement;les sommes dues en exécution du marché seront payées dans un délai maximum de 30 jours; facturation au bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire pour chacun des lots.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de Six-Fours-Les-Plages: service des marchés
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Téléphone: +33 494349317 📞
Fax: +33 494349319 📠
Nom: Commune de Six-Fours-Les-Plages: service marches
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/moburb
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 171-282773 (2012-09-04)

Avis d'attribution de marché (2013-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 juin 1940

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003644
Se réfère à l'avis: 2012/S 171-282773
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Lot 1 - entreprise costamagna distribution montant Ht de 25 000 EUR HT à 800 000 EUR HT; Lot 2 - entreprise costamagna distribution montant Ht de 20 000 EUR HT à 400 000 EUR HT; Lot 3 - entreprise costamagna distribution montant Ht de 10 000 EUR HT à 400 000 EUR HT; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.infoCes marchés à bons de commande sont des accords cadre au sens de la directive européenne no2004/18. Lot no1 Bancs - Corbeilles avec les montants limites suivants pour chacune des années 2013,2014,2015 et 2016: minimum: 25 000 EUR HT maximum: 200 000 EUR HT Lot no2 Potelets - Bornes - Barrière - Arceaux avec les montants limites suivants pour chacune des années 2013,2014,2015 et 2016: minimum: 20 000 EUR HT maximum: 100 000 EUR HT Lot no3 Divers avec les montants limites suivants pour chacune des années 2013,2014,2015 et 2016: minimum: 10 000 EUR HT maximum: 100 000 EUR HT. Date de signature desmarchés: 20.11.2012. Code Nuts Fr 825Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (Ce Ass 16/07/2007 no 291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Référence de la publication au Boamp :Avis no12-173743, annonce nº293 publié le 07.09.2012 dans le Boamp nº173b. Référence de la publication au Joue :2012/S 171-282773 publié le 06.09.2012. Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Annonce nº293, BOAMP 173 B du 07.09.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 03.01.2013.

Informations complémentaires

Lot 1 - entreprise costamagna distribution montant Ht de 25 000 EUR HT à 800 000 EUR HT;

Lot 2 - entreprise costamagna distribution montant Ht de 20 000 EUR HT à 400 000 EUR HT;

Lot 3 - entreprise costamagna distribution montant Ht de 10 000 EUR HT à 400 000 EUR HT;

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.infoCes marchés à bons de commande sont des accords cadre au sens de la directive européenne no2004/18.

Lot no1 Bancs - Corbeilles avec les montants limites suivants pour chacune des années 2013,2014,2015 et 2016: minimum: 25 000 EUR HT maximum: 200 000 EUR HT

Lot no2 Potelets - Bornes - Barrière - Arceaux avec les montants limites suivants pour chacune des années 2013,2014,2015 et 2016: minimum: 20 000 EUR HT maximum: 100 000 EUR HT

Lot no3 Divers avec les montants limites suivants pour chacune des années 2013,2014,2015 et 2016: minimum: 10 000 EUR HT maximum: 100 000 EUR HT.

Date de signature desmarchés: 20.11.2012. Code Nuts Fr 825Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (Ce Ass 16/07/2007 no 291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Référence de la publication au Boamp :Avis no12-173743, annonce nº293 publié le 07.09.2012 dans le Boamp nº173b. Référence de la publication au Joue :2012/S 171-282773 publié le 06.09.2012. Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale.

Annonce nº293, BOAMP 173 B du 07.09.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 03.01.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-06 📅
Nom: Costamagna distribution
Adresse postale: chemin des Travails - BP 42
Commune postale: Cagnes-sur-Mer Pal Cedex
Code postal: 06802
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-07 📅
Adresse postale: Chemin des Travails - BP 42

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 004-003644 (2013-01-03)

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