Fourniture de mobilier urbain, de jeux d'enfants, de signalisation et de potelets pour la ville de Fontaine

Ville de Fontaine

Elles porteront uniquement sur le lot nº 1 (BPU nº de prix 18 à 26 Mobilier en matériaux recyclés). Les candidats auront la possibilité de varier les matériaux, les couleurs, les formes, ... Ils pourront également proposer des produits à caractère innovant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Axinov
• Farcor
• Majep
• Proludic

Qui ?

• Ville de Fontaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-22	Avis de marché
2012-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue: Le descriptif et l'étendue des fournitures figurent dans le DCE joint.295 000
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontaine
Adresse postale: 89 mail Marcel Cachin BP 147
Code postal: 38603
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse Internet: http://www.fontaine38.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.marechal@fontaine38.fr 📧
Téléphone: +33 476269330 📞
Fax: +33 476530551 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-063055
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.fontaine38.fr. Marché à bons de commande criteres d'attributions: Pour le lot n° 4, les critères de sélection des offres seront: Prix: 70 %, pourcentage de remise sur le quantitatif: 30 %, durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite, renseignements administratifs:, Fanny Menendez, Tél. +33 476269347 / Courriel: marches@fontaine38.fr, 38600 Fontaine. Renseignements techniques: Ivan Fourré, Tél. +33 476269332 / Courriel: ivan.fourre@fontaine38.fr, 38600 Fontaine, FRANCE. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier urbain.
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux d'enfants.
Numéro du lot: 3
Brève description: Signalisation.
Numéro du lot: 4
Brève description: Potelets.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Le descriptif et l'étendue des fournitures figurent dans le DCE joint.
Numéro de référence: 12ff-St-0301-O

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dc1 (lettre de candidature) - dc2 (déclaration du candidat - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature (imprimé Dc1) sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (article 51-4 du code des marchés publics). Les justifications seront fournies par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. - Noti 1 (anciennement Dc6) Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics ou document équivalent. - Noti2 (anciennement Dc7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - garanties et capacités techniques et financières.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - références professionnelles éventuelles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement conforme à l'article 98 du code des marchés publics. Budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1, 2, 3: Prix % (60)
2. Lot 1, 2, 3: Étendue du catalogue % (20)
3. Lot 1, 2, 3: Valeur technique % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Boulard Yannick, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.fontaine38.fr 🌏
Nom: Hôtel de ville
Adresse postale: accueil, 89 mail Marcel Cachin
Code postal: 38600

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-St-0301-O
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R421-1 à R421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur) - articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour les référé précontractuel. Articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative requête en référé contractuel (dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution) - possibilité d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 039-063055 (2012-02-22)

Avis d'attribution de marché (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 89 mail Marcel Cachin, BP 147
Contact
Courrier électronique: marches@fontaine38.fr 📧
Téléphone: +33 476269347 📞
Fax: +33 476287607 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-169480
Se réfère à l'avis: 2012/S 39-063055
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.fontaine38.fr Le marché global s'élève à un montant maximum annuel de 295 000 EUR HT, soit un montant global maximum pour les 4 lots de 1_180_000 EUR HT pour 4 ans. Annonce n° 227, BOAMP 39 B du 24.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1, 2, 3: prix (60)
2. Lot 1, 2, 3: étendue du catalogue (20)
3. Lot 1, 2, 3: valeur technique (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-16 📅
Nom: Majep
Adresse postale: 1 impasse Henri Barbusse
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Proludic
Adresse postale: ZA de l'Etang de Vignon
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210

3️⃣
Nom: Farcor
Adresse postale: zone artisanale
Commune postale: Lumbin
Code postal: 38660

4️⃣
Nom: Axinov
Adresse postale: 8 place Sainte-Claire
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Art. R421-1 à R421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur) - art. L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour les référé précontractuel. Art. L551-13 à L551-23 du code de justice administrative réquête en référé contractuel (dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution) - possibilité d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 102-169480 (2012-05-29)

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