Fourniture de mobilier pour la médiathèque de Chelles
Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Fourniture de mobiliers pour la médiathèque de Chelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-13 | Avis de marché |
| 2012-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Adresse postale: 39 avenue François Mitterrand
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Contact
Adresse Internet: http://www.marne-chantereine.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@marne-chantereine.fr 📧
Téléphone: +33 60931078 📞
Fax: +33 60931340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226872
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobiliers pour la médiathèque de Chelles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobiliers de médiathèque pour le pôle petite enfance
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobiliers de médiathèque pour les pôles littérature, arts, formation et vie pratique (rayonnages, mobiliers de présentation, tables, chaises, chauffeuses et accessoires)
Brève description:
Intitulé du lot: mobiliers d'archives
Brève description: Fourniture et installation de mobiliers d'archives.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobiliers administratifs
Brève description: Fourniture et installation de mobiliers administratifs.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mobiliers d'accueil, mobiliers de rangement, mobiliers des cabines d'autoformation et aménagement d'étagères
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Pour le lot no 5: mobilier des vestiaires du rez-de-chaussée.
Durée de l'accord: 13 mois
Numéro de référence: CA 12-36
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place des Martyrs de Châteaubriand, 77500 Chelles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations évalué de la manière suivante: offre la moins disante /montant de l'offre x 40 (40)
2. Valeur technique (Pertinence des solutions d'aménagement proposées: 25, qualité des matériels proposés: ergonomie, fonctionnalité, conformité aux critères esthétiques souhaités, résistance et garantie: 25, organisation de la prestation, livraison, installation, moyens humains 10) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/marne-chantereine/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/marne-chantereine/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Point de contact: Sandrine Courtin
Téléphone: +33 160931078 📞
Fax: +33 160931340 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/marne-chantereine/index.jsp 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/marne-chantereine/index.jsp 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CA 12-36
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Nom: CCIRA de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2012/S 136-226872 (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Adresse postale: 39 avenue François Mitterrand
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Contact
Adresse Internet: http://www.marne-chantereine.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@marne-chantereine.fr 📧
Téléphone: +33 60931078 📞
Fax: +33 60931340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226872
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Visite des lieux (facultative): la médiathèque de Chelles, lieu de livraison et d'exécution des prestations, étant en cours de construction au jour du lancement de la présente consultation, seule une visite du chantier est possible, conformément aux stipulations de l'article 5.6 du CCTP.
Cette visite est facultative, individuelle, identique pour chaque candidat et ne peut être effectuée qu'à l'initiative du candidat sur demande préalable auprès du réseau de lecture publique:
— Contact à joindre: M. Cyrille Clavel - tél: +33 172846210 - c.clavel@marne-chantereine.fr.
Chaque visite fera l'objet d'un procès-verbal signé par le pouvoir adjudicateur et le candidat.
Les visites pourront être organisées uniquement aux deux périodes suivantes:
— de la date de publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'au 25.7.2012 inclus,
— du 20 au 31.8.2012 inclus.
A l'issue de la dernière visite organisée, le pouvoir adjudicateur mettra à la disposition de l'ensemble des candidats, sur le site de sa plate-forme dématérialisée, les réponses fournies aux questions posées à l'occasion de ces visites.
Echantillons: pour le lot no 5: "mobiliers d'accueil, mobiliers de rangement, mobiliers des cabines d'autoformation et aménagement d'étagères "devra fournir les échantillons constitués de morceaux de stratifiés, en coupe, ou équivalent.
Les échantillons sont attendus pour les mobiliers suivants dont la description figure au CCTP:
— banque d'accueil du pôle "petite enfance",
— meuble arrière de la banque d'accueil du pôle "petite enfance",
— banque d'accueil du pôle "littérature",
— banque d'accueil du pôle "vie pratique",
— banque d'accueil du pôle "formation",
— meuble arrière de la banque d'accueil du pôle "formation",
— banque d'accueil du pôle "arts",
— meuble arrière de la banque d'accueil du pôle "arts",
— mobiliers intégré des cabines d'autoformation,
— aménagement de la circulation du rez-de-chaussée.
Sur chaque échantillon devront figurer la référence du candidat, du ou des produits et articles en cause.
Toute candidature ou offre pourra être rejetée en l'absence d'envoi ou de livraison des échantillons.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'établissement de leur offre, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite à l'adresse ci-dessous:
Renseignements techniques et administratifs: direction de la commande publique, 39 avenue François-Mitterrand 77500 Chelles, FRANCE, tel.: +33 160931078, Fax: +33 160931340, E-Mail: dcp@marne-chantereine.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobiliers pour la médiathèque de Chelles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobiliers de médiathèque pour le pôle petite enfance
Brève description:
Fourniture et installation de mobiliers pour le pôle petite enfance de la Médiathèque de Chelles.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour ce lot, les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges, sous réserve qu'elle apporte soit une amélioration technique pour un prix égal à la solution de base, soit une réduction de prix pour une qualité égale. Les candidats devront alors présenter dans l'acte d'engagement, pour chaque variante proposée, un nouveau détail quantitatif estimatif et un nouveau mémoire justificatif indiquant expressément la mention "variante no...".
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Intitulé du lot: mobiliers de médiathèque pour les pôles littérature, arts, formation et vie pratique (rayonnages, mobiliers de présentation, tables, chaises, chauffeuses et accessoires)
Brève description:
Fourniture et installation de mobiliers pour la médiathèque de Chelles pour les pôles littérature, arts, formation et vie pratique (rayonnages, mobiliers de présentation, tables, chaises, chauffeuses et accessoires).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobiliers d'archives
Brève description: Fourniture et installation de mobiliers d'archives.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobiliers administratifs
Brève description: Fourniture et installation de mobiliers administratifs.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mobiliers d'accueil, mobiliers de rangement, mobiliers des cabines d'autoformation et aménagement d'étagères
Brève description:
Fourniture et installation de mobiliers d'accueil, mobiliers de rangement, mobiliers des cabines d'autoformation et aménagement d'étagères.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour ce lot, les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges, sous réserve qu'elle apporte soit une amélioration technique pour un prix égal à la solution de base, soit une réduction de prix pour une qualité égale. Les candidats devront alors présenter dans l'acte d'engagement, pour chaque variante proposée, un nouveau détail quantitatif estimatif et un nouveau mémoire justificatif indiquant expressément la mention "variante no..." Ce lot comporte une option: mobilier des vestiaires du rez-de-chaussée.
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Description des options: Pour le lot no 5: mobilier des vestiaires du rez-de-chaussée.
Durée de l'accord: 13 mois
Numéro de référence: CA 12-36
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place des Martyrs de Châteaubriand, 77500 Chelles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— DC2 (déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
— DC2 (déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Capacité technique et professionnelle:
En complément de la déclaration (DC2 ou équivalent), les candidats devront apporter la preuve de leur capacité en joignant des qualifications, certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de leur compétence en conformité avec l'objet du marché. Les références et/ou certificats de capacité sur des prestations réalisées au cours des trois dernières années par le candidat comprennent:la date des prestations, la nature et le montant des prestations auxquels ils se rapportent. Ceux-ci ayant été effectués par l'opérateur économique candidat lui-même.
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Dépôts et garanties exigés:
Les délais et modalités de garanties sont ceux prévus à l'article 28 du CCAG-FCS.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur le budget principal de la CAMC dont une partie par subventions.
Acomptes: La périodicité de versement est de trois mois, conformément aux dispositions de l'article 91 du code des marchés publics et selon les modalités fixées au CCAP.
En application de l'article 51-vi-1 du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les groupements momentanés d'opérateurs économiques sont autorisés et devront prendre, pour l'exécution du marché, la forme de groupements solidaires.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché des offres. Toutefois, en cas d'impossibilité pour un groupement d'exécuter sa mission, il sera fait application des dispositions de l'article 51 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations évalué de la manière suivante: offre la moins disante /montant de l'offre x 40 (40)
2. Valeur technique (Pertinence des solutions d'aménagement proposées: 25, qualité des matériels proposés: ergonomie, fonctionnalité, conformité aux critères esthétiques souhaités, résistance et garantie: 25, organisation de la prestation, livraison, installation, moyens humains 10) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/marne-chantereine/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/marne-chantereine/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Point de contact: Sandrine Courtin
Téléphone: +33 160931078 📞
Fax: +33 160931340 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/marne-chantereine/index.jsp 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/marne-chantereine/index.jsp 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CA 12-36
Informations complémentaires
Visite des lieux (facultative): la médiathèque de Chelles, lieu de livraison et d'exécution des prestations, étant en cours de construction au jour du lancement de la présente consultation, seule une visite du chantier est possible, conformément aux stipulations de l'article 5.6 du CCTP.
Afficher plus
Cette visite est facultative, individuelle, identique pour chaque candidat et ne peut être effectuée qu'à l'initiative du candidat sur demande préalable auprès du réseau de lecture publique:
— Contact à joindre: M. Cyrille Clavel - tél: +33 172846210 - c.clavel@marne-chantereine.fr.
Chaque visite fera l'objet d'un procès-verbal signé par le pouvoir adjudicateur et le candidat.
Les visites pourront être organisées uniquement aux deux périodes suivantes:
— de la date de publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'au 25.7.2012 inclus,
— du 20 au 31.8.2012 inclus.
A l'issue de la dernière visite organisée, le pouvoir adjudicateur mettra à la disposition de l'ensemble des candidats, sur le site de sa plate-forme dématérialisée, les réponses fournies aux questions posées à l'occasion de ces visites.
Echantillons: pour le lot no 5: "mobiliers d'accueil, mobiliers de rangement, mobiliers des cabines d'autoformation et aménagement d'étagères "devra fournir les échantillons constitués de morceaux de stratifiés, en coupe, ou équivalent.
Les échantillons sont attendus pour les mobiliers suivants dont la description figure au CCTP:
— banque d'accueil du pôle "petite enfance",
— meuble arrière de la banque d'accueil du pôle "petite enfance",
— banque d'accueil du pôle "littérature",
— banque d'accueil du pôle "vie pratique",
— banque d'accueil du pôle "formation",
— meuble arrière de la banque d'accueil du pôle "formation",
— banque d'accueil du pôle "arts",
— meuble arrière de la banque d'accueil du pôle "arts",
— mobiliers intégré des cabines d'autoformation,
— aménagement de la circulation du rez-de-chaussée.
Sur chaque échantillon devront figurer la référence du candidat, du ou des produits et articles en cause.
Toute candidature ou offre pourra être rejetée en l'absence d'envoi ou de livraison des échantillons.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'établissement de leur offre, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite à l'adresse ci-dessous:
Renseignements techniques et administratifs: direction de la commande publique, 39 avenue François-Mitterrand 77500 Chelles, FRANCE, tel.: +33 160931078, Fax: +33 160931340, E-Mail: dcp@marne-chantereine.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Nom: CCIRA de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2012/S 136-226872 (2012-07-13)
Avis d'attribution de marché (2012-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marne-chantereine.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379804
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-226872
Numéro JO-S: 231
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Chelles - Place des Martyrs de Châteaubriand, 77500 Chelles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (dont 25 pour la pertinence des solutions d'aménagement proposées; 25 points pour la qualité des matériels proposés; 10 points pour l'organisation de la prestation) (60)
2. Prix (évalué de la manière suivante offre la moins disante/montant de l’offre x 40) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: BC Intérieur SARL
Adresse postale: 8 allée Lorentz
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bci@bcinterieur.com 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Bruynzeel Rangements SAS
Adresse postale: 1 rue Alfred Kastler
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201
Courrier électronique: stephane.meunier@bruynzeel.fr 📧
4️⃣
Nom: Aoc
Adresse postale: 21 avenue des 3 Peuples
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Courrier électronique: ylb@aoc-france.fr 📧
5️⃣
Nom: Creativ Buro Mobilier
Adresse postale: ZI de la Perrière
Commune postale: Brain-sur-l'Authion
Code postal: 49800
Courrier électronique: contact@creativ-buro.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président Jean-Jacques Marion
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Nom: Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Source: OJS 2012/S 231-379804 (2012-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marne-chantereine.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379804
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-226872
Numéro JO-S: 231
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Chelles - Place des Martyrs de Châteaubriand, 77500 Chelles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (dont 25 pour la pertinence des solutions d'aménagement proposées; 25 points pour la qualité des matériels proposés; 10 points pour l'organisation de la prestation) (60)
2. Prix (évalué de la manière suivante offre la moins disante/montant de l’offre x 40) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: BC Intérieur SARL
Adresse postale: 8 allée Lorentz
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bci@bcinterieur.com 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Bruynzeel Rangements SAS
Adresse postale: 1 rue Alfred Kastler
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201
Courrier électronique: stephane.meunier@bruynzeel.fr 📧
4️⃣
Nom: Aoc
Adresse postale: 21 avenue des 3 Peuples
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Courrier électronique: ylb@aoc-france.fr 📧
5️⃣
Nom: Creativ Buro Mobilier
Adresse postale: ZI de la Perrière
Commune postale: Brain-sur-l'Authion
Code postal: 49800
Courrier électronique: contact@creativ-buro.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président Jean-Jacques Marion
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Nom: Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel (Article L. 551-1 du code de justice administrative) dans un délai de 16 jours à compter de l’envoi du courrier notifiant le rejet de l’offre ou 11 jours en cas d’envoi par messagerie électronique ou télécopie,
— Référé contractuel (Articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; Article R. 551-7 du code de justice administrative) dans un délai de un mois à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou à défaut dans un délai de 6 mois,
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— Recours pour excès de pouvoir (REP) dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier informant l’entreprise du rejet de son offre et avant la signature du marché (Article R. 421-1 du code de justice administrative),
— Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de l’arrêt d’assemblée du conseil d'état du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req n° 291545).
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Adresse postale: 5 rue Leblanc
Source: OJS 2012/S 231-379804 (2012-11-28)
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