Avis de marché (2012-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
“Le marché à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum (article 77-1 du Cmp) et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no...”
Quantité ou étendue
Le marché à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum (article 77-1 du Cmp) et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31 mars 2004, conclu avec un seul opérateur. Les montants prévisionnels pour toute la durée du marché (48 mois) sur la base des chiffres d'affaires des années précédentes sont de:— lot no 1 : 180 000 EUR (150 000 EUR pour le CH de Rouffach et 30 000 EUR pour le CH de Pfastatt),— lot no 2 : 325 000 EUR (240 000 EUR pour le CH de Rouffach et 85 000 EUR pour le CH de Pfastatt),— lot no 3 : 100 000 EUR (100 000 EUR pour le CH de Rouffach),— lot no 4 : 190 000 EUR (190 000 EUR pour le CH de Pfastatt),— lot no 5 : 90 000 EUR (35 000 EUR pour le CH de Rouffach et 55 000 pour le CH de Pfastatt).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: groupement de copmmandes 27 rue du 4ème RSM
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-02 📅
Date limite de soumission: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 127-210530
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“Le marché est conclu pour une première période d'un an du 1.11.2012 au 31.10.2013. Il peut être reconduit de façon expresse et écrite pour trois nouvelles...”
Le marché est conclu pour une première période d'un an du 1.11.2012 au 31.10.2013. Il peut être reconduit de façon expresse et écrite pour trois nouvelles périodes de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois.
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Source: OJS 2012/S 127-210530 (2012-07-02)
Avis d'attribution de marché (2012-11-07) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: groupement de copmmandes, 27 rue du 4ème RSM
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-355707
Se réfère à l'avis: 2012/S 127-210530
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du CMP.”
Source: OJS 2012/S 216-355707 (2012-11-07)