Fourniture de minibus à traction thermique et/ou électrique
Commune de Chamonix Mont-Blanc
Il s'agit de l'acquisition de 3 minibus thermiques, avec possibilité d'une variante pour l'acquisition d'un minibus électrique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-03 | Avis de marché |
| 2012-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Minibus
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Minibus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chamonix Mont-Blanc
Adresse postale: hôtel de ville - BP 160
Code postal: 74404
Commune postale: Chamonix-Mont-Blanc Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-145151
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options: Le marché est renouvelable pour 3 périodes d'1 an.
Numéro de référence: 12SAEM01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vallée de Chamonix Mont-Blanc - parc de la SAEM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Coût d'exploitation (20)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Mairie de Chamonix Mont-Blanc
Adresse postale: direction finances & achats - service achats - BP 89
Commune postale: Chamonix Cedex
Code postal: 74402
Point de contact: Mme Caroline Cachat
Téléphone: +33 450537522 📞
Fax: +33 450537510 📠
Adresse postale: direction finances & achats - service achats - 38 place de l'église - BP 89
URL des documents: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Nom: SAEM vallée de Chamonix Mont-Blanc
Commune postale: Chamonix Mont-Blanc Cedex
URL pour la participation: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 088-145151 (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Minibus
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.Montant estimatif 470 000,00 EUR (HT).Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter du 16.7.2012 jusqu'au 15.7.2013.
Valeur totale du marché: 470 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Minibus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chamonix Mont-Blanc
Adresse postale: hôtel de ville - BP 160
Code postal: 74404
Commune postale: Chamonix-Mont-Blanc Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-145151
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'acquisition de 3 minibus thermiques, avec possibilité d'une variante pour l'acquisition d'un minibus électrique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.
Montant estimatif 470 000,00 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter du 16.7.2012 jusqu'au 15.7.2013.
Numéro de référence: 12SAEM01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vallée de Chamonix Mont-Blanc - parc de la SAEM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: fonds propres.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Coût d'exploitation (20)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Mairie de Chamonix Mont-Blanc
Adresse postale: direction finances & achats - service achats - BP 89
Commune postale: Chamonix Cedex
Code postal: 74402
Point de contact: Mme Caroline Cachat
Téléphone: +33 450537522 📞
Fax: +33 450537510 📠
Adresse postale: direction finances & achats - service achats - 38 place de l'église - BP 89
URL des documents: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Nom: SAEM vallée de Chamonix Mont-Blanc
Commune postale: Chamonix Mont-Blanc Cedex
URL pour la participation: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 088-145151 (2012-05-03)
Avis d'attribution de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 470 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 160
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252358
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-145151
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vallée de Chamonix Mont-Blanc, Parc de la SAEM.
Source: OJS 2012/S 151-252358 (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 470 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 160
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252358
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-145151
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no: 88 B, annonce no 256 du 5.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vallée de Chamonix Mont-Blanc, Parc de la SAEM.
Source: OJS 2012/S 151-252358 (2012-08-03)
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