Fourniture de matériels roulants routiers et services associés pour le transport en commun de personnes
Keolis SA
La consultation porte sur la fourniture de matériels roulants routiers et services associés, pour le transport en commun de personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autobus et cars › Autobus articulés
- • Autobus et cars › Autobus à plancher surbaissé
- • Autobus et cars › Autocars
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
- • Belgique/België
- • Danmark
- • France
- • Nederland
- • Sverige
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-13 | Avis de marché |
| 2012-12-14 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Keolis SA
Adresse postale: 9 rue de Caumartin
Code postal: 75320
Commune postale: Paris Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.keolis.com 🌏
Courrier électronique: philippe.fenart@keolis.com 📧
Téléphone: +33 171180085 📞
Fax: +33 171180011 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-22 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-398255
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Autobus Standard
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Autobus Articule
Brève description:
Intitulé du lot: Autobus Standard De Type Low Entry
Brève description:
Intitulé du lot: Autobus Standard A 3 Essieux
Brève description:
Intitulé du lot: Autobus Standard A 3 Essieux De Type Low Entry
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar Standard Pour Le Transport Scolaire
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Autocar Standard Ligne
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar Standard Pour Une Exploitation Mixte
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar Standard De Tourisme
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar Standard De Grand Tourisme
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar Standard Ligne A 3 Essieux
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar Standard De Tourisme A 3 Essieux
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar Standard De Grand Tourisme A 3 Essieux
Brève description:
Intitulé du lot: Midibus
Brève description:
Intitulé du lot: Midibus De Type Low Entry
Brève description:
Intitulé du lot: Minibus
Brève description:
Intitulé du lot: Minicar Superieur Ou Egal A 7,5 Tonnes
Brève description:
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Minicar Inferieur A 7,5 Tonnes
Brève description:
Intitulé du lot: Midicar superieur ou egal a 7,5 tonnes
Brève description:
Intitulé du lot: Midicar inferieur a 7,5 tonnes
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar standard ligne de type low entry
Brève description:
Intitulé du lot: Autocar standard ligne a 3 essieux de type low entry
Brève description:
Intitulé du lot: Midicar a 2 essieux superieur ou egal a 7,5 tonnes
Brève description:
Intitulé du lot: Midicar a 2 essieux inferieur a 7,5 tonnes
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Des avenants pourront être négociés au cours de la durée de vie du contrat.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: KEOLIS/DOPI/DGAMR EURO62012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 30
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Mr
Nom du pouvoir adjudicateur: Keolis SA agit notamment pour le compte de Metz, Strasbourg et Maubeuge
Adresse postale: Sera précisé dans le cahier des charges
Commune postale: Metz
Contact
Point de contact: Philippe Fenart
Adresse Internet: www.keolis.com 🌏
Point de contact: Philippe Fénart
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de commerce de Paris
Adresse postale: 1 quai de la Corse
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75198
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 891017575 📞
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 242-398255 (2012-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur la fourniture de matériels roulants routiers et services associés pour le transport en commun de personnes.Le périmètre géographique de la consultation comprend la France, la Belgique, la Suède, les Pays-Bas et le Danemark.Le présent accord-cadre comporte 24 lots techniques qui sont définis aux annexes B. Chacun de ces lots techniques aura un périmètre géographique limité à un des cinq Etats précités. Plusieurs ou tous les lots techniques sont susceptibles d'être conclus pour chacun des Etats précités. La combinaison de ces lots techniques avec le nombre d'Etats précités concernés sera précisée dans la lettre de consultation.Le volume d'achat estimé, tous lots confondus, est de 1200 véhicules par an. En aucun cas, ce volume estimatif ne vaut engagement de la part de Kéolis SA et de ses filiales.La consultation comporte au minimum 24 lots et au maximum 120 lots
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Keolis SA
Adresse postale: 9 rue de Caumartin
Code postal: 75320
Commune postale: Paris Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.keolis.com 🌏
Courrier électronique: philippe.fenart@keolis.com 📧
Téléphone: +33 171180085 📞
Fax: +33 171180011 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-22 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-398255
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de matériels roulants routiers et services associés, pour le transport en commun de personnes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Autobus Standard
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Standard.
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
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Intitulé du lot: Autobus Articule
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Articule.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Autobus Standard De Type Low Entry
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Standard De Type Low Entry.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Autobus Standard A 3 Essieux
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Standard A 3 Essieux.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Autobus Standard A 3 Essieux De Type Low Entry
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Standard A 3 Essieux De Type Low Entry.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Autocar Standard Pour Le Transport Scolaire
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard Pour Le Transport Scolaire.
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
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Intitulé du lot: Autocar Standard Ligne
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard Ligne.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Autocar Standard Pour Une Exploitation Mixte
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard Pour Une Exploitation Mixte.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Autocar Standard De Tourisme
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard De Tourisme.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Autocar Standard De Grand Tourisme
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard De Grand Tourisme.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Autocar Standard Ligne A 3 Essieux
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de typE Autocar Standard Ligne A 3 Essieux.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Autocar Standard De Tourisme A 3 Essieux
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard De Tourisme A 3 Essieux.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Autocar Standard De Grand Tourisme A 3 Essieux
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard De Grand Tourisme A 3 Essieux.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Midibus
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midibus.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Midibus De Type Low Entry
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midibus De Type Low Entry.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Minibus
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Minibus.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Minicar Superieur Ou Egal A 7,5 Tonnes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Minicar Superieur Ou Egal A 7,5 Tonnes.
Quantité ou étendue:
La quantité de minicars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
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Intitulé du lot: Minicar Inferieur A 7,5 Tonnes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Minicar Inferieur A 7,5 Tonnes.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Midicar superieur ou egal a 7,5 tonnes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midicar superieur ou egal a 7,5 tonnes.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Midicar inferieur a 7,5 tonnes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midicar inferieur a 7,5 tonnes.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Autocar standard ligne de type low entry
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar standard ligne de type low entry.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Autocar standard ligne a 3 essieux de type low entry
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar standard ligne a 3 essieux de type low entry.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Midicar a 2 essieux superieur ou egal a 7,5 tonnes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midicar a 2 essieux inferieur a 7,5 tonnes.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Midicar a 2 essieux inferieur a 7,5 tonnes
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur la fourniture de matériels roulants routiers et services associés pour le transport en commun de personnes.
Le périmètre géographique de la consultation comprend la France, la Belgique, la Suède, les Pays-Bas et le Danemark.
Le présent accord-cadre comporte 24 lots techniques qui sont définis aux annexes B. Chacun de ces lots techniques aura un périmètre géographique limité à un des cinq Etats précités. Plusieurs ou tous les lots techniques sont susceptibles d'être conclus pour chacun des Etats précités. La combinaison de ces lots techniques avec le nombre d'Etats précités concernés sera précisée dans la lettre de consultation.
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Le volume d'achat estimé, tous lots confondus, est de 1200 véhicules par an. En aucun cas, ce volume estimatif ne vaut engagement de la part de Kéolis SA et de ses filiales.
La consultation comporte au minimum 24 lots et au maximum 120 lots
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: KEOLIS/DOPI/DGAMR EURO62012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les formulaires DC1 et DC2 ainsi que le DC4 en cas de recours à un sous-traitant, dûment renseignés, complétés et accompagnés des documents justificatifs.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante :
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langues française ou anglaise.
Les candidats fourniront :
- les comptes de résultat et annexes des trois dernières années
- l'organisation de la société (sociétés mères, filiales, actionnaires, par site de production et site administratif)
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, celles-ci doivent être confirmées sur la durée d'execution du marché.
- Parts de marchés et chiffres d'affaires en France,Europe et Monde
- Présentation des dernières évolutions économiques liées à la stratégie industrielle (restructuration industrielle, spécialisation technique, diversification des produits manufacturés, etc...)
Références :
- Gamme de produits par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie proposés par le candidat selon la logique d'allotissement mentionnée au point 2.1.
- Nombre de véhicules produits par an par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie proposés par le candidat selon la logique d'allotissement mentionnée au point 2.1.
- Nombre de véhicules en expérimentation et / ou en exploitation par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie sur lesquels le candidat a exercé un suivi d'utilisation en France, Europe et Monde. Précisez le type de motorisation expérimenté et / ou utilisé les modalités, le contexte d'exploitation et les kilométrages parcourus.
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Développement :
- Stratégie commerciale et technique de l'entreprise en matière de véhicules à motorisation alternative (électrique, hybride, énergie alternative)
- Politique d'achat, de SAV et de vente de pièces de rechange (Contrôle Qualité Fournisseurs, Réseau SAV, Techline, Logistique, Formation, Outillage de diagnostic) par pays
Autres références professionnelles :
Certifications ISO (9001 et / ou 14001) ou équivalents
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres KEOLIS dans le cas d'investissements ou par le biais de bailleurs externes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Un des opérateurs économiques membres du groupement doit être désigné comme mandataire. Les candidats ne peuvent présenter pour un, certains ou tous les lots, plusieurs offres en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidatures ne satisfaisant pas à ces obligations seront éliminées.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 30
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Mr
Nom du pouvoir adjudicateur: Keolis SA agit notamment pour le compte de Metz, Strasbourg et Maubeuge
Adresse postale: Sera précisé dans le cahier des charges
Commune postale: Metz
Contact
Point de contact: Philippe Fenart
Adresse Internet: www.keolis.com 🌏
Point de contact: Philippe Fénart
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de commerce de Paris
Adresse postale: 1 quai de la Corse
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75198
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 891017575 📞
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours suivants pourront être introduits devant le Tribunal de commerce de Paris :
- référé précontractuel sur le fondement des articles 5 à 8 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ;
- référé contractuel sur le fondement des articles 11 à 14 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ;
- recours au fond en application des règles du droit commun sur le fondement des articles 854 à 860 du code de procédure civile
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 242-398255 (2012-12-13)
Informations complémentaires (2012-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-400232
Se réfère à l'avis: 2012/S 242-398255
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2012/S 244-400232 (2012-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-400232
Se réfère à l'avis: 2012/S 242-398255
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2012/S 244-400232 (2012-12-14)
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