Fourniture de matériels froid pour l'Etablissement français du sang Auvergne - Loire

Établissement Français du Sang

Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison d'appareils froid (réfrigérateurs réactifs et échantillons, congélateurs réactifs et échantillons, banques de sang, banques de plasma, congélateurs -80 °C) pour l'Etablissement français du sang Auvergne-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines industrielles › Matériel de réfrigération et de ventilation
• Réfrigérateurs et congélateurs › Congélateurs
• Réfrigérateurs et congélateurs › Réfrigérateurs

Où ?

• Centre-Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-21	Avis de marché
2013-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de réfrigération et de ventilation
Quantité ou étendue:

Lot 1 poste 1 minimum: 1 maximum: 3 poste 2 minimum: 1 maximum: 12 poste 3 minimum: 1 maximum: 11 poste 4 minimum: 1 maximum: 5 poste 5 minimum: 1 maximum: 4 lot 2 minimum: 1 maximum: 11 lot 3 minimum: 1 maximum: 8 lot 4 minimum: 1 maximum: 5 lot 5 minimum: 1 maximum: 4 lot 6 poste 1 minimum: 1 maximum: 2 poste 2 minimum: 1 maximum: 9 poste 3 minimum: 1 maximum: 9 poste 4 minimum: 1 maximum: 5 poste 5 minimum: 1 maximum: 2 lot 7 poste 1 minimum: 1 maximum: 7 poste 2 minimum: 1 maximum: 5 poste 3 minimum: 1 maximum: 5 poste 4 minimum: 1 maximum: 3 poste 5 minimum: 1 maximum: 2 lot 8 minimum: 1 maximum: 9.731 000

Valeur totale du marché: 731 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de réfrigération et de ventilation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement français du sang
Adresse postale: 25 boulevard Pasteur
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: auvl.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
Fax: +33 477590774 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-199106
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de démarrage des prestations du présent marché est fixée à octobre 2012. Le marché est conclu pour une période ferme allant de sa date de notification au trente-sixiéme mois suivant inclus. (Soit une durée maximum de 36 mois). Le marché est non reconductible. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les plis déposéspar voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "ne pas ouvrir", "entreprise......" et "fourniture de matériels froid pour l'Etablissement français du sang Auvergne - Loire" et contenant les documents de la candidature et de l'offre: — soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine: Chronopost...) à l'adresse suivante: Etablissement français du Sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE, — soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante: Etablissement français du sang, Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis déposés par voie dématérialisée le seront dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant: 01-76-64-74-07 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.

Informations complémentaires

La date prévisionnelle de démarrage des prestations du présent marché est fixée à octobre 2012. Le marché est conclu pour une période ferme allant de sa date de notification au trente-sixiéme mois suivant inclus. (Soit une durée maximum de 36 mois). Le marché est non reconductible. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les plis déposéspar voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "ne pas ouvrir", "entreprise......" et "fourniture de matériels froid pour l'Etablissement français du sang Auvergne - Loire" et contenant les documents de la candidature et de l'offre:

— soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine: Chronopost...) à l'adresse suivante: Etablissement français du Sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE,

— soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante: Etablissement français du sang, Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Les plis déposés par voie dématérialisée le seront dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant: 01-76-64-74-07 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: réfrigérateurs réactifs et échantillons
Brève description:

Ce lot est composé de 5 postes. Poste 1: réfrigérateurs réactifs et échantillons de trés grande capacité poste 2: réfrigérateurs réactifs et échantillons de grande capacité poste 3: réfrigérateurs réactifs et échantillons de moyenne capacité poste 4: réfrigérateurs réactifs et échantillons de faible capacité poste 5: réfrigérateurs réactifs et échantillons de trés faible capacité.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: congélateurs réactifs et échantillons de grande capacité
Brève description: Pas de poste.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: congélateurs réactifs et échantillons de moyenne capacité
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: congélateurs réactifs et échantillons de faible capacité
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: congélateurs réactifs et échantillons de faible capacité intégrable sous paillasse
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: banques de sang
Brève description:

Ce lot est composé de 5 postes poste 1: banque de sang de trés grande capacité poste 2: banque de sang de grande capacité poste 3: banque de sang de moyenne capacité poste 4: banque de sang de faible capacité poste 5: banque de sang de trés faible capacité.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: banque de plasma
Brève description:

Ce lot est composé de 5 postes poste 1: banque de plasma de trés grande capacité poste 2: banque de plasma de grande capacité poste 3: banque de plasma de moyenne capacité poste 4: banque de plasma de faible capacité poste 5: banque de plasma de trés faible capacité.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: congélateur - 80°c
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AULO12016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne - Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature datée et signée par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat.

— les documents permettant de juistifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants: si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant apparaître son identité, ou toute autre pièce (statut de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique,

— une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat en application des articles 43 et 44-2° du code des marchés publics,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les 3 derniers exercices disponibles,

— une présentation d'une liste des principales fournitures livrées et/ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par les fonds propres de l'EFS. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le paiement des factures intervient dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance sera versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics. Le comptable assignataire des paiements est le comptable secondaire de l'EFS Auvregne Loire. La personne habilitée à donner les renseignements mentionnés à l'article 109 du code des marchés publics est le directeur de l'EFS Auvergne - Loire, chacun pour les créances qui le concernent.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des produits (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Professeur Garraud Olivier
Nom: Etablissement français du sang Auvergne - Loire
Adresse postale: 25 boulevrad Pasteur
Point de contact: M. Fabien Malard, et Mme Anne Laure Dallière et Charlotte Ducroux

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AULO12016
Informations complémentaires

— soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine: Chronopost...) à l'adresse suivante: Etablissement français du Sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE,

— soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante: Etablissement français du sang, Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Les plis déposés par voie dématérialisée le seront dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant: 01-76-64-74-07 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaln administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Etablissement français du sang Auvergne - Loire cellule marchés publics
Adresse postale: 25 boulevard Pasteur
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42023
Téléphone: +33 477595706 📞
Fax: +33 477590774 📠
Source: OJS 2012/S 120-199106 (2012-06-21)

Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146 446,45 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013194
Se réfère à l'avis: 2012/S 120-199106
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le marché a été conclu le 13.12.2012 et notifié le 3.1.2013 avec la société Sorema pour les lots no 2 et no 3 et le 3.1.2013 avec la société Dometic pour les lots no 4 et no 8. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi no 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'EFS Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE (tél. +33 477595706; fax +33 477590774; courriel: auvl.marches-publics@efs.sante.fr). Annonce no 200, B.O.A.M.P. 121 B du 26.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne - Loire

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: Sorema
Adresse postale: ZI Sud Ouest bd du Cormier BP 70455
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49304

3️⃣

4️⃣
Nom: Dometic
Adresse postale: ZA du Pré de la Dame Jeanne
Commune postale: Plailly
Code postal: 60128

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. professeur Garraud Olivier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Etablissement français du sang Auvergne - Loire, Cellule marchés publics
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Source: OJS 2013/S 011-013194 (2013-01-11)

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