Fourniture de matériels et dispositifs médicaux pour le Centre de soins dentaires, le service de stomatologie et l'UCSA du Centre hospitalier universitaire de Rouen

CHU de Rouen

Fourniture de matériels et dispositifs médicaux pour le Centre de soins dentaires, le service de stomatologie et l'UCSA du Centre hospitalier universitaire de Rouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Deve France
• Ormodent

Qui ?

• CHU de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-06	Avis de marché
2012-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:

La procédure engagée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 26, 33 al 3, et 57 à 59 du code des marchés publics suite à une 1ère procédure. Chaque lot est un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics. Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que définis au BPU. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.7.2012.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL, cellule des marchés publics, 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116347
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique), — soit la transmission par voie postale ou en main propre. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf.réglement de la consultation) durée: 1 année initiale, reconductible 3 fois 1an. Echantillons à remettre (cf. Art. 9 du règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels et dispositifs médicaux pour le Centre de soins dentaires, le service de stomatologie et l'UCSA du Centre hospitalier universitaire de Rouen.

Numéro du lot: 20
Brève description: Exodontie (petite chirurgie): daviers adultes, élévateurs de sinus.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 24
Brève description: Orthopédie-dento-faciale: brackets.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 5 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 25
Brève description: Orthopédie-dento-faciale: instrumentation.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 27
Brève description: Orthopédie-dento-faciale: fils et chainettes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 100 EUR (HT).
Numéro du lot: 30
Brève description:

Orthodontie - auxillaires: mini mold (moules pour former et coller divers auxillaires en composite).

Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 1 000 EUR (HT).
Description des options:

Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché conformément à l'article 2.5 du règlement de consultation.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dsel-cb-ptmatmed-centrsoindent
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasins centraux, 76230 Bois-Guillaume, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature modèle DC1,

— la déclaration du candidat dûment signée modèle DC2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:

—— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société,

—— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,

—— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

—— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années,

— une description du système qualité existant (certification...). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen, DSEL, cellule marchés
Adresse postale: 1 rue de Germont
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen, DSEL
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-cb-ptmatmed-centrsoindent
Informations complémentaires

Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:

— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),

— soit la transmission par voie postale ou en main propre.

Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf.réglement de la consultation) durée: 1 année initiale, reconductible 3 fois 1an. Echantillons à remettre (cf. Art. 9 du règlement de consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2012/S 070-116347 (2012-04-06)

Avis d'attribution de marché (2012-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 596,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 240-394785
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116347
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Le marché est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an. Les marchés sont consultables à la cellule des marchés - CHU DSEL - 1 rue de germont 76031 Rouen Cedex, FRANCE. Annonce no523, B.O.A.M.P. 72 B du 12.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: magasins centraux, 76230 Bois Guillaume, FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 24 : Valeur technique - sur les brackets et les tubes : adhérence (%) (60)
2. Lot 24 : Prix (%) (30)
3. Lot 24 : Délai de livraison (%) (10)
4. Lot 25 : Valeur technique - sur les instruments (%) (60)
5. Lot 25 : Prix (%) (30)
6. Lot 25 : Délai de livraison (%) (10)
7. Lot 27 : Valeur technique - sur les fils et les chainettes (%) (60)
8. Lot 27 : Prix (%) (30)
9. Lot 27 : Délai de livraison (%) (10)
10. Lot 30 : Valeur technique - sur les mini-mold (%) (60)
11. Lot 30 : Prix (%) (30)
12. Lot 30 : Délai de livraison (%) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-02 📅
Nom: Deve France
Adresse postale: La Chêne Marie
Commune postale: Precigne
Code postal: 72300

2️⃣
Nom: Ormodent
Adresse postale: BP 37
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93101

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Commune postale: Rouen
Source: OJS 2012/S 240-394785 (2012-12-11)

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