Fourniture de matériels et de produits d'entretien

Ville du Cannet

Le marché comprend 4 lots:
— lot 1: Matériel et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles,
— lot 2: Produits d'entretien pour les bennes et conteneurs à ordures ménagères,
— lot 3: Matériel et produits d'entretien pour la petite enfance,
— lot 4 (Marché réservé): Matériel et produits d'entretien il a pour objet l'achat et la livraison franco de port de matériels et produits d'entretien et d'hygiène pour les écoles et différents services municipaux de la commune date prévisionnelle de début des prestations: 1.10.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coldis

Qui ?

• Ville du Cannet

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Produits de nettoyage et produits à polir

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-04	Avis de marché
2012-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Quantité ou étendue:

Accord-Cadre conclu en application de l'article 77 (et de l'article 15 pour le lot 4) du code des marchés publics, pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Cannet
Adresse postale: 20 boulevard Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Contact
Courrier électronique: marches@mairie-le-cannet.fr 📧
Téléphone: +33 492182329 📞
Fax: +33 492182311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 89-146222
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation sont à retirer auprès de: Mairie du Cannet direction générale des services techniques service des marchés publics 31, boulevard Carnot 06110 - le Cannet Télécopie: +33 492182311 aucun frais de reprographie n'est prévu ou sur le site www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt. Les renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès du service des marchés publics: +33 4921823 29/26 les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès du Service Economat: +33 492182080 les plis seront transmis par lettre recommandée ou remis contre récépissé au service désigné ci-dessus. Candidatures et offres dématérialisées: Les candidats peuvent envoyer leurs plis sous forme dématérialisée à l'adresse internet sus-indiquée, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics. Les candidats qui auront transmis leur candidature et leur offre par voie électronique pourront, par ailleurs, adresser sous pli scellé une copie desauvegarde, électronique ou papier, portant la mention "copie de sauvegarde". Cette copie devra impérativement contenir une signature électronique si la copie de sauvegarde est un envoi électronique ou une signature manuscrite si cette copie est envoyée au format papier. Elle devra également parvenir au Pouvoir Adjudicateur dans les délais fixés par le Règlement de la Consultation. Concernant le téléchargement des dossiers de consultation des entreprises, il est vivement recommandé aux entreprises de s'identifier, faute de quoi elles ne pourraient être informées d'éventuelles modifications apportées aux documents du dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend 4 lots:

— lot 1: Matériel et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles,

— lot 2: Produits d'entretien pour les bennes et conteneurs à ordures ménagères,

— lot 3: Matériel et produits d'entretien pour la petite enfance,

— lot 4 (Marché réservé): Matériel et produits d'entretien il a pour objet l'achat et la livraison franco de port de matériels et produits d'entretien et d'hygiène pour les écoles et différents services municipaux de la commune date prévisionnelle de début des prestations: 1.10.2012.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériel et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles
Brève description: Matériel et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits d'entretien pour les bennes et conteneurs à ordures ménagères
Brève description: Produits d'entretien pour les bennes et conteneurs à ordures ménagères.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériel et produits d'entretien pour la petite enfance
Brève description: Matériel et produits d'entretien pour la petite enfance.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériel et produits d'entretien (Marché réservé)
Brève description:

Matériel et produits d'entretien (Marché réservé). Seules les entreprises répondant aux clauses de l'article 15 du code des marchés publics pourront soumissionner (entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou stuctures équivalentes).

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Description des options:

En application de la directive européenne du 31.3.2004, le marché pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires et de reconductions.

Numéro de référence: AOO 2012-040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

commune du Cannet - lot 1: écoles et service économat - lots 2 et 4: Centre technique municipal - lot 3: crèches, 06110 Le Cannet - FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— DC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) imprimés DC 1 et DC 2 pouvant être remplacés par documents équivalents et justifiant que le candidat ne fait l'objet d'aucune des interdictions de soumissionner à un marché en application de l'article 43 du code des marchés publics copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations similaires des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance selon article 87 du code des marchés publics modalités de paiement: mandat administratif délais de paiement fixés par voie réglementaire modalités de financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-06-22 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Conformément à l'article 22 du code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1et 3: Prix des prestations au vu du détail estimatif (40)
2. Qualité analysée sur la base des fiches techniques des produits et des échantillons désignés dans le détail estimatif par un astérisque et qui seront testés (60)
3. Lots 2 et 4: Prix des prestations au vu du détail estimatif (60)
4. Qualité analysée sur la base des fiches techniques des produits et des échantillons désignés dans le détail estimatif par un astérisque et qui seront testés (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie du Cannet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie du Cannet
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7rVoJ1FMAK 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2012-040
Informations complémentaires

Les renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès du service des marchés publics: +33 4921823 29/26 les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès du Service Economat: +33 492182080 les plis seront transmis par lettre recommandée ou remis contre récépissé au service désigné ci-dessus. Candidatures et offres dématérialisées: Les candidats peuvent envoyer leurs plis sous forme dématérialisée à l'adresse internet sus-indiquée, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics. Les candidats qui auront transmis leur candidature et leur offre par voie électronique pourront, par ailleurs, adresser sous pli scellé une copie desauvegarde, électronique ou papier, portant la mention "copie de sauvegarde". Cette copie devra impérativement contenir une signature électronique si la copie de sauvegarde est un envoi électronique ou une signature manuscrite si cette copie est envoyée au format papier. Elle devra également parvenir au Pouvoir Adjudicateur dans les délais fixés par le Règlement de la Consultation. Concernant le téléchargement des dossiers de consultation des entreprises, il est vivement recommandé aux entreprises de s'identifier, faute de quoi elles ne pourraient être informées d'éventuelles modifications apportées aux documents du dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative): Requête possible avant la signature du contrat - recours gracieux contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (Article R 421-2 du CJA) - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat et, le cas échéant, son référé suspension (Article L 521-1 du code de justice administrative) - recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché - référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.

Source: OJS 2012/S 089-146222 (2012-05-04)

Avis d'attribution de marché (2012-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 779,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 bld. Carnot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 201-329812
Se réfère à l'avis: 2012/S 89-146222
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Le lot 4 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres et sera relancé sous la forme d'un marché à procédure adaptée. Annonce no202, BOAMP 90 B du 10.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012-040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune du Cannet - lot 1: écoles et service Economat - lots 2 et 4: Centre Technique Municipal - lot 3: crèches, 06110 Le Cannet, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1et 3: prix des prestations au vu du détail estimatif (40)
3. Lots 2 et 4: prix des prestations au vu du détail estimatif (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Coldis
Adresse postale: allée des Peintres - AI Secteur A1
Commune postale: Saint Laurent du Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: allée des Peintres - ZI Secteur A1

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat et, le cas échéant, son référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) - recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché - référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative. Modalités de consultation du dossier: consultable sur rendez-vous dans les locaux de la collectivité.

Source: OJS 2012/S 201-329812 (2012-10-16)

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Produits de nettoyage et produits à polir (20)