Fourniture de matériels de travaux publics pour le centre technique départemental et la carrière de Plouec du Trieux
Conseil général des Côtes d'Armor
Fourniture de matériels de travaux publics neufs ou d'occasion pour le centre technique départemental et la carrière de Plouec du Trieux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice › Tombereaux
- • Machines de revêtement routier › Engins de nivelage
- • Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques › Cylindres hydrauliques ou pneumatiques
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engins de nivelage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engins de nivelage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor, centre technique departemental Le Légué, BP 10460
Code postal: 22194
Commune postale: Plérin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296608020 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-08-24 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226881
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture d'une pelle mécanique à pneus 16 à 18 tonnes pour le centre technique départemental. Neuf
Brève description: Pelle mécanique à pneus 16 à 18 tonnes. Matériel neuf.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture d'une pelle mécanique à pneus 16 à 18 tonnes pour le centre technique départemental. Occa
Brève description: Pelle mécanique à pneus 16 à 18 tonnes. Matériel d'occasion.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture d'un compacteur à pneus pour le centre technique départemental. Matériel neuf
Brève description: Compacteur à pneus. Matériel neuf.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: fourniture d'un compacteur à pneus pour le centre technique départemental. Matériel d'occasion
Brève description: Compacteur à pneus. Matériel d'occasion.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: fourniture d'un dumper rigide d'occasion pour la carrière de Plouec du Trieux
Brève description: Dumper rigide d'occasion.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 12S0094
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties financières - garanties techniques - garanties professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: centre technique departemental, BP 10460 Le Légué
Commune postale: Plerin
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor, DID SCM, BP 2371
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22023
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0094
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de reglement a l'amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2012/S 136-226881 (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engins de nivelage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engins de nivelage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor, centre technique departemental Le Légué, BP 10460
Code postal: 22194
Commune postale: Plérin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296608020 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-08-24 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226881
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: Financement: budget du département - ressources propres - emprunts marché couvert par les accords sur les marchés publics. Les candidatures et les offres seront rédigées en langue française. Vi.4.2) Introduction des recours: - référé précontractuel (art. L 551-1 du code de justice administrative (CJA), avant la signature du marché; - recours pour excès de pouvoir (art. R 421-1 à 5 du CJA), dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution; - référé contractuel (art. L 551-13 à 23 du CJA), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution; - recours en plein contentieux article (L 521-1 du CJA), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels de travaux publics neufs ou d'occasion pour le centre technique départemental et la carrière de Plouec du Trieux.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture d'une pelle mécanique à pneus 16 à 18 tonnes pour le centre technique départemental. Neuf
Brève description: Pelle mécanique à pneus 16 à 18 tonnes. Matériel neuf.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture d'une pelle mécanique à pneus 16 à 18 tonnes pour le centre technique départemental. Occa
Brève description: Pelle mécanique à pneus 16 à 18 tonnes. Matériel d'occasion.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture d'un compacteur à pneus pour le centre technique départemental. Matériel neuf
Brève description: Compacteur à pneus. Matériel neuf.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: fourniture d'un compacteur à pneus pour le centre technique départemental. Matériel d'occasion
Brève description: Compacteur à pneus. Matériel d'occasion.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: fourniture d'un dumper rigide d'occasion pour la carrière de Plouec du Trieux
Brève description: Dumper rigide d'occasion.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure, dans le cadre de l'exécution du marché, des avenants ou marchés complémentaires.
Durée de l'accord: 6 mois Numéro de référence: 12S0094
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties financières - garanties techniques - garanties professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: budget du département - ressources propres - emprunts. Mode de paiement: virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: centre technique departemental, BP 10460 Le Légué
Commune postale: Plerin
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor, DID SCM, BP 2371
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22023
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0094
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: Financement: budget du département - ressources propres - emprunts marché couvert par les accords sur les marchés publics. Les candidatures et les offres seront rédigées en langue française. Vi.4.2) Introduction des recours: - référé précontractuel (art. L 551-1 du code de justice administrative (CJA), avant la signature du marché; - recours pour excès de pouvoir (art. R 421-1 à 5 du CJA), dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution; - référé contractuel (art. L 551-13 à 23 du CJA), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution; - recours en plein contentieux article (L 521-1 du CJA), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de reglement a l'amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2012/S 136-226881 (2012-07-13)
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