Fourniture de matériel de raccordement optique suivant: — Tiroir optique coulissant ou pivotant monomode et multimode anti-rongeurs, — Coffret optique mural 36 ou 48 brins monomode ou multimode, — Tiroir optique d’épissurage seul, — Tiroir optique de lovage, — Boîtier d’amarrage des câbles, — Cordons blindés mono ou multimode simple, double ou triple duplex, — Jarretière optique simplex ou duplex mono ou multimode, — Breakout et loose tube, — Pigtails mono ou multimode, — Traversées aux divers standards optiques, — Atténuateurs optiques, — Consommable, — Baie anti-rongeurs pour installation de tiroirs optiques, — Coffret mural de 6 à 15 U 19’’ pour installation de tiroirs optiques, — Prestations de réparation de cordons optiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2012-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de câble, isolés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires de câble, isolés📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE réseau de transport d'électricité
Adresse postale: direction achats, pôle infrastructure réseau de transport, immeuble Ampère, 34-40 rue Henri Régnault
Code postal: 92068
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Courrier électronique: helene.sohm@rte-france.com📧
Téléphone: +33 144453613📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-05-30 📅
Date limite de soumission: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-173035
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Le cahier des charges ne sera transmis qu'au moment de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel de raccordement optique suivant:
— Tiroir optique coulissant ou pivotant monomode et multimode anti-rongeurs,
— Coffret optique mural 36 ou 48 brins monomode ou multimode,
— Tiroir optique d’épissurage seul,
— Tiroir optique de lovage,
— Boîtier d’amarrage des câbles,
— Cordons blindés mono ou multimode simple, double ou triple duplex,
— Jarretière optique simplex ou duplex mono ou multimode,
— Breakout et loose tube,
— Pigtails mono ou multimode,
— Traversées aux divers standards optiques,
— Atténuateurs optiques,
— Consommable,
— Baie anti-rongeurs pour installation de tiroirs optiques,
— Coffret mural de 6 à 15 U 19’’ pour installation de tiroirs optiques,
— Prestations de réparation de cordons optiques.
Description des options: Options de durée: 12 mois de prolongation.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 24 mois
Numéro de référence: 13403
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et attestations énumérés ci-dessous doivent être rédigés en langue française ou être accompagnés d’une traduction en langue française certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
Candidat établi en France:
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé NOTI2), ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé NOTI2), ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Candidat établi hors de France:
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre,
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre,
— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats:
— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugement(s) prononcé(s),
— une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 « interdiction de soumissionner » de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au Journal officiel de la République française 131 du 7.6.2005,
— une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 « interdiction de soumissionner » de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au Journal officiel de la République française 131 du 7.6.2005,
— une copie des attestations d'assurance du candidat justifiant du paiement des primes (responsabilité civile et garanties complémentaires, etc) couvrant les risques du candidat vis-à-vis du contrat objet de la présente consultation.
Important: la fourniture de l'ensemble des documents ci-dessous, contitue une condition essentielle de l'attribution du contrat.
A l'issue de la procédure de consultation, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra également produire les pièces prévues à l'article 19 du décret n° 2005-1308 modifié.
Situation économique et financière:
Les opérateurs économiques et leurs produits doivent satisfaire aux conditions qui pourront être obtenues par demande expresse à l’adresse E-mail mentionnée à la rubrique I.1.
Capacité technique et professionnelle:
Les opérateurs économiques et leurs produits doivent satisfaire aux conditions qui pourront être obtenues par demande expresse à l’adresse e-mail mentionnée à la rubrique I.1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sera précisé dans le document de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Seront précisées dans le document de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché. En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché. En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Hélène Sohm
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Voir section VI.4.2
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les modalités définies:
— à l’article 44 « Achèvement de la procédure » du décret n°2005-1308 du 20.10.2005 publié au Journal officiel de la République française 247 du 22.10.2005,
— aux articles 2 à 21 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 publiée au Journal officiel de la République française 107 du 8.5.2009,
— par le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 publié au Journal officiel de la République française du 28.11.2009.
Source: OJS 2012/S 103-173035 (2012-05-30)
Avis d'attribution de marché (2013-04-02) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Direction achats, pôle infrastructure réseau de transport, immeuble Cœur Défense – tour B, 100 esplanade du Général de Gaulle
Code postal: 92932
Contact
Courrier électronique: olivier.arnaud@rte-france.com📧
Téléphone: +33 179248208📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-04-02 📅
Date de publication: 2013-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 066-110226
Se réfère à l'avis: 2012/S 103-173035
Numéro JO-S: 66
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Olivier Arnaud
Source: OJS 2013/S 066-110226 (2013-04-02)
Informations complémentaires (2013-05-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-05-23 📅
Date de publication: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 100-170210
Se réfère à l'avis: 2013/S 66-110226
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2013/S 100-170210 (2013-05-23)