Fourniture de matériels de perfusion et d'instrumentation médico-chirurgicale et exécution des prestations associées

Union des groupements d'achats publics

Fourniture de matériels de perfusion et d'instrumentation médico-chirurgicale et exécution des prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-30 Avis de marché
2013-01-11 Informations complémentaires
2013-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans engagement avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)): somme des montants d'engagement estimés prévisibles: 42 200 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: wbenrabah@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732270 📞
Fax: +33 164732489 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date limite de soumission: 2013-01-18 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-385013
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
L'Expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres". L'accord cadre mentionné aux rubriques Ii-1.3 et Ii-1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis, dans la rubrique "Entité publique", choisir "Union des groupements d'achats publics" dans le menu déroulant, cocher "Inclure les descendances" puis dans le champ "Référence de la consultation" renseigner le numéro "12u048". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillé. Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur, prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative, doit être adressée au numéro de fax suivant de la Direction juridiquede l'ugap: +33 164732039 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels de perfusion et d'instrumentation médico-chirurgicale et exécution des prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: station de perfusion - pilotage par la base
Brève description: Station de perfusion - pilotage par la base.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement estimé de 12 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: station de perfusion: intelligence embarquée
Brève description: Station de perfusion: intelligence embarquée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: systèmes de perfusion stand alone
Brève description: Systèmes de perfusion stand alone.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement estimé de 8 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: station de perfusion amagnétique
Brève description: Station de perfusion amagnétique.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement estimé de 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pompe à perfusion ambulatoire pour analgésie autocontrôlée
Brève description: Pompe à perfusion ambulatoire pour analgésie autocontrôlée.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement estimé de 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pompe à nutrition entérale
Brève description: Pompe à nutrition entérale.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pompe à nutrition entérale avec hydratation patient automatique
Brève description: Pompe à nutrition entérale avec hydratation patient automatique.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement estimé de 1 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pousse-Seringue de nutrition entérale
Brève description: Pousse-Seringue de nutrition entérale.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pompe à insuline
Brève description: Pompe à insuline.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement estimé de 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: instrumentation de service
Brève description: Instrumentation de service.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement estimé de 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie cardiaque/vasculaire
Brève description: Instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie cardiaque/vasculaire.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement estimé de 1 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: instrumentation de bloc opératoire pour orthopédie/traumatologie
Brève description: Instrumentation de bloc opératoire pour orthopédie/traumatologie.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: instrumentation de bloc opératoire pour gynécologie/urologie
Brève description: Instrumentation de bloc opératoire pour gynécologie/urologie.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie ORL
Brève description: Instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie ORL.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: instrumentation de bloc opératoire pour neurochirurgie
Brève description: Instrumentation de bloc opératoire pour neurochirurgie.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie générale, digestive et viscérale
Brève description:
Instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie générale, digestive et viscérale.
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée de trente six (36) mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits à deux reprises. En tout état de cause, la durée totale du/des marché(s) ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de sa/leur date de notification, période(s) de reconduction comprise(s). Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 30 jours (calendaires) avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché. A défaut de reconduction expresse dans les délais, le titulaire peut s'opposer à la reconduction du marché. La non reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Les commandes émises avant la date d'échéance du marché demeurent exécutables, sans toutefois excéder de douze (12) mois la fin de validité du marché.
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Numéro de référence: 12U048
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, départements et collectivités d'outre-mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lots(s) sur le(s)quel(s) elle porte; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics;
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2. éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire "Déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 III du code des marchés publics. Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat;
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3. le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du(des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet;
4. le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
— Chiffre d'affaires globales en euros (Ht) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis),
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 2 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas d'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance. Acompte prévue à l'article 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix sont unitaires. Les prix des matériels et des prestations sont révisables par ajustement en référence au tarif public du titulaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-01-21 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ben Rabah Wadya
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12U048
Informations complémentaires
L'Expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres". L'accord cadre mentionné aux rubriques Ii-1.3 et Ii-1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis, dans la rubrique "Entité publique", choisir "Union des groupements d'achats publics" dans le menu déroulant, cocher "Inclure les descendances" puis dans le champ "Référence de la consultation" renseigner le numéro "12u048". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillé. Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur, prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative, doit être adressée au numéro de fax suivant de la Direction juridiquede l'ugap: +33 164732039 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2012/S 234-385013 (2012-11-30)
Informations complémentaires (2013-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date limite de soumission: 2013-01-25 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-012860
Se réfère à l'avis: 2012/S 234-385013
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2013/S 011-012860 (2013-01-11)
Avis d'attribution de marché (2013-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède – Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210756
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
— l'accord cadre cité à la rubrique II-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés spublics, — concernant l'estimation du marché figurant dans la section V «attribution du marché» du présent avis, les montants estimés ont été publiés dans les avis d'appel public à la concurrence, — la date mentionnée à la rubrique V.1. s'entend comme la date de notification du marché, — le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Annonce nº 217, BOAMP 235 B du 5.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12U048.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, départements et collectivités d'outre-mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique pour tous les lots. (45)
2. Prix pour tous les lots. (30)
3. Qualité de service pour tous les lots. (14)
4. Coût d'utilisation pour tous les lots. (6)
5. Performance en matière de protection de l'environnement pour tous les lots. (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-16 📅
Nom: Fresenius Vial (mandataire du groupement formé avec lepine biomedical co-traitant)
Adresse postale: Le Grand Chemin
Commune postale: Brezins
Code postal: 38590
Courrier électronique: commercial.vial@fresenius-kabi.com 📧

2️⃣
Nom: Carefusion France 309 SAS
Adresse postale: Le Val St. Quentin, 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
Courrier électronique: g-fr-customer-service@carefusion.com 📧

3️⃣

4️⃣
Nom: B.Braun Medical SAS (mandataire du groupement formé avec avf biomedical co-traitant)
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92660
Courrier électronique: service.marches@bbraun.com 📧

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-17 📅
Nom: Smd
Adresse postale: 646 avenue des Digues, bâtiment B Euphorbe
Commune postale: Fleury-sur-Orne
Code postal: 14123
Courrier électronique: smd@smd-perfusion.fr 📧

6️⃣
Nom: Medwin France
Adresse postale: 32 avenue de la Gare
Commune postale: Lamalou les Bains
Code postal: 34240
Courrier électronique: serviceclient@medwin.fr 📧

7️⃣
Nom: Covidien France SAS
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot, CS 60075
Commune postale: Elancourt Cedex
Code postal: 78852
Courrier électronique: equipemarchesfrance@covidien.com 📧

8️⃣
Nom: Fresenius vial (mandataire du groupement formé avec lepine biomedical co-traitant)

9️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Code postal: 92513
Courrier électronique: marches.france@medtronic.com 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Landanger SA (mandataire du groupement formé avec petel services co-traitant)
Adresse postale: 13 avenue de la République
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Courrier électronique: landanger@landanger.com 📧

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Teleflex medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Courrier électronique: servicemarches@teleflex.com 📧

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Courrier électronique: info@collinmedical.fr 📧

1️⃣5️⃣
Nom: Medlane SA
Adresse postale: 45 chemin du Moulin Carron
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Courrier électronique: c.fumet@medlane.com 📧

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
5
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. Le médiateur interne de l'UGAP
Source: OJS 2013/S 123-210756 (2013-06-24)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
B.Braun Medical SAS (mandataire du... Carefusion France 309 SAS Collin Covidien France SAS Fresenius Vial (mandataire du groupement... Landanger SA (mandataire du groupement... Medlane SA Medtronic France SAS Medwin France SMD
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Appareils et instruments pour bloc opératoire Instruments pour bloc opératoire Instruments de chirurgie Appareils et instruments médicaux divers Appareils et instruments de transfusion... Appareils et instruments pour perfusion Services d'installation (à...