Fourniture de matériels de collecte pour le Pôle Déchets
Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Fourniture de matériels de collecte pour le Pôle Déchets.
Marché composé de 4 lots:
— Lot no 1: fourniture de châssis pour bennes à ordures ménagères (quantité 4),
— Lot no 2: fourniture de caissons pour bennes à ordures ménagères (quantité 5),
— Lot 3: fourniture de lève conteneurs pour bennes à ordures ménagères (quantité 5),
— Lot no 4: fourniture de systèmes de lecture et d'identification de bacs à puces (quantité 5).
Le délai de réception des offres était de 2012-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs › Dispositifs mécaniques de levage
- • Logiciels de reconnaissance optique de caractères (OCR) › Système de lecture optique
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
- • Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-01 | Avis de marché |
| 2012-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Adresse postale: Vannes agglo PIBS, 30 rue Alfred Kastler, BP 70206
Code postal: 56006
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Courrier électronique: marchepublic@vannesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 297683383 📞
Fax: +33 297681425 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date limite de soumission: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-037370
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de châssis pour bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de caissons pour bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de lève-conteneurs pour bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de ystèmes de lecture et d'identification de bacs à puces.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (50)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.10
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 023-037370 (2012-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Adresse postale: Vannes agglo PIBS, 30 rue Alfred Kastler, BP 70206
Code postal: 56006
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Courrier électronique: marchepublic@vannesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 297683383 📞
Fax: +33 297681425 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date limite de soumission: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-037370
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Renseignements:
— D'ordre administratif auprès du service des marchés publics au +33 297683383,
— D'ordre technique auprès du Pôle Déchets au +33 297683381.
Demande de DCE (dossier gratuit):
— Par fax au +33 297681425,
— Par courriel: marchepublic@vannesagglo.fr,
— Par voie dématérialisée: www.vannesagglo.fr.
Condition de remise des offres:
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé (à l'adresse suivante: Vannes Agglo, Pibs, 30 rue Alfred Kastler, BP 70206, 56006 Vannes Cedex, FRANCE) ou dématérialisées (www.vannesagglo.fr).
Les conditions de la dématérialisation sont définies dans le dossier de consultation des entreprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels de collecte pour le Pôle Déchets.
Marché composé de 4 lots:
— Lot no 1: fourniture de châssis pour bennes à ordures ménagères (quantité 4),
— Lot no 2: fourniture de caissons pour bennes à ordures ménagères (quantité 5),
— Lot 3: fourniture de lève conteneurs pour bennes à ordures ménagères (quantité 5),
— Lot no 4: fourniture de systèmes de lecture et d'identification de bacs à puces (quantité 5).
Brève description: Fourniture de châssis pour bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de caissons pour bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de lève-conteneurs pour bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de ystèmes de lecture et d'identification de bacs à puces.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 2012.10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 000 % du montant de l'avance.
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: ferme.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres, financement par la TEOM, la redevance spéciale et la redevance de dépôts en déchetterie par les professionnels assujettis.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidats devront proposer le délai d'exécution des prestations.
Le marché démarre à compter de la date de notification.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (50)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.10
Informations complémentaires
Renseignements:
— D'ordre administratif auprès du service des marchés publics au +33 297683383,
— D'ordre technique auprès du Pôle Déchets au +33 297683381.
Demande de DCE (dossier gratuit):
— Par fax au +33 297681425,
— Par courriel: marchepublic@vannesagglo.fr,
— Par voie dématérialisée: www.vannesagglo.fr.
Condition de remise des offres:
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé (à l'adresse suivante: Vannes Agglo, Pibs, 30 rue Alfred Kastler, BP 70206, 56006 Vannes Cedex, FRANCE) ou dématérialisées (www.vannesagglo.fr).
Afficher plus
Les conditions de la dématérialisation sont définies dans le dossier de consultation des entreprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 140,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Vannes agglomération PIBS, 30 rue Alfred Kastler, BP 70206
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226271
Se réfère à l'avis: 2012/S 23-037370
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: SAS Garage Duclos
Adresse postale: ZA du Chapeau Rouge, CP 3709
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56037
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Semat SA
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Terberg Matec France
Adresse postale: ZI Henri Farman, 17 rue Paul Maino, BP 378
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51689
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-30 📅
Nom: Idea
Adresse postale: 1140 rue Ampère, ZI Les Milles, Centre Actimart, BP 13000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 136-226271 (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 140,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Vannes agglomération PIBS, 30 rue Alfred Kastler, BP 70206
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226271
Se réfère à l'avis: 2012/S 23-037370
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Annonce no 167, BOAMP 25 A. Annonce no 269, BOAMP 25 B du 4.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: SAS Garage Duclos
Adresse postale: ZA du Chapeau Rouge, CP 3709
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56037
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Semat SA
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Terberg Matec France
Adresse postale: ZI Henri Farman, 17 rue Paul Maino, BP 378
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51689
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-30 📅
Nom: Idea
Adresse postale: 1140 rue Ampère, ZI Les Milles, Centre Actimart, BP 13000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕