Fourniture de matériels de chantier
Conseil général de l'Indre
Fourniture de matériels de chantier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-02 | Avis de marché |
| 2012-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: hôtel du département - BP 639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107761
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels de chantier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: laveuse de panneau
Brève description: Délai maximum de livraison: 90 jours.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: remorque à panneau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: scie à sol
Brève description: Délai maximum de livraison: 60 jours.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: niveau laser
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: point à temps manuel
Brève description: Délai maximum de livraison: 120 jours.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: balayeuse tractée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6: le prix (80)
2. la valeur technique (20)
3. pour le lot 5: le prix (76)
4. la valeur technique (20)
5. l'analyse technique du matériel et de ses fonctionnalités (4)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: - d'ordre administratif: DGA/RTPE - service des marchés / tel: +33 254083754/55 - d'ordre technique: Didier Germain, tèl: +33 254082750
Commune postale: Châteauroux
Adresse postale: pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique, tel: +33 254083754-55, fax: +33 236906004, prix: gratuit
par envoi postal: conseil général de l'Indre / DGA/RTPE - SMGP hôtel du département, BP 639, 36020 Chateauroux Cedex par remise directe ou par transporteur: conseil général de l'Indre - DGA/RTPE service des marchés cité administrative boulevard George Sand - bâtiment C, rez-de-chaussée / porte 11 Châteauroux, de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 066-107761 (2012-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: hôtel du département - BP 639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107761
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels de chantier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: laveuse de panneau
Brève description: Délai maximum de livraison: 90 jours.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: remorque à panneau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: scie à sol
Brève description: Délai maximum de livraison: 60 jours.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: niveau laser
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: point à temps manuel
Brève description: Délai maximum de livraison: 120 jours.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: balayeuse tractée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature),
— DC2 (déclaration du candidat).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6: le prix (80)
2. la valeur technique (20)
3. pour le lot 5: le prix (76)
4. la valeur technique (20)
5. l'analyse technique du matériel et de ses fonctionnalités (4)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: - d'ordre administratif: DGA/RTPE - service des marchés / tel: +33 254083754/55 - d'ordre technique: Didier Germain, tèl: +33 254082750
Commune postale: Châteauroux
Adresse postale: pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique, tel: +33 254083754-55, fax: +33 236906004, prix: gratuit
par envoi postal: conseil général de l'Indre / DGA/RTPE - SMGP hôtel du département, BP 639, 36020 Chateauroux Cedex par remise directe ou par transporteur: conseil général de l'Indre - DGA/RTPE service des marchés cité administrative boulevard George Sand - bâtiment C, rez-de-chaussée / porte 11 Châteauroux, de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du code de justice administrative),
— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Avis d'attribution de marché (2012-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département - BP 639
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252057
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-107761
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-19 📅
Nom: Société Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte Cecile
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Société Remorque Mandrinoise
Adresse postale: ZAC Grenoble Air Parc
Commune postale: Saint Etienne de Saint Geoirs
Code postal: 38590
3️⃣
Nom: lot infructueux
4️⃣
5️⃣
Nom: Société CSM-AD
Adresse postale: 11 rue du Traité de Rome
Commune postale: Moins
Code postal: 69780
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 151-252057 (2012-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département - BP 639
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252057
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-107761
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Annonce no 214, BOAMP 68 B du 5.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-19 📅
Nom: Société Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte Cecile
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Société Remorque Mandrinoise
Adresse postale: ZAC Grenoble Air Parc
Commune postale: Saint Etienne de Saint Geoirs
Code postal: 38590
3️⃣
Nom: lot infructueux
4️⃣
5️⃣
Nom: Société CSM-AD
Adresse postale: 11 rue du Traité de Rome
Commune postale: Moins
Code postal: 69780
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
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