Fourniture de matériels d'entretien de la voirie
Cté de Cnes Bretagne Romantique
Fourniture de matériels d'entretien de la voirie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-21 | Avis de marché |
| 2013-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de Cnes Bretagne Romantique
Adresse postale: Communauté de communes Bretagne Romantique 22 rue des Coteaux
Code postal: 35190
Commune postale: La Chapelle-aux-Filtzméens
Contact
Adresse Internet: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: accueil@bretagneromantique.fr 📧
Téléphone: +33 299452345 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date limite de soumission: 2013-01-31 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-412348
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels d'entretien de la voirie.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de trois tracteurs agricoles
Brève description: Fourniture de 3 tracteurs agricoles.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de trois débroussailleuses
Brève description: Fourniture de 3 débroussailleuses à installer sur tracteur agricole.
Numéro de référence: 12S0014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Domineuc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties techniques-garanties financieres-references.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président - Lefeuvre André
Nom: Communaute de communes - Bretagne Romantique
Adresse postale: Communauté de communes Bretagne Romantique service marchés publics 22 rue des Coteaux
Point de contact: Yannick Mezange
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS44416
Source: OJS 2012/S 249-412348 (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de Cnes Bretagne Romantique
Adresse postale: Communauté de communes Bretagne Romantique 22 rue des Coteaux
Code postal: 35190
Commune postale: La Chapelle-aux-Filtzméens
Contact
Adresse Internet: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: accueil@bretagneromantique.fr 📧
Téléphone: +33 299452345 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date limite de soumission: 2013-01-31 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-412348
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Modalités De Retrait des documents: envoi postal ou voie électronique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
- Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
- Autres renseignements demandés: lettre de candidature Dc1;
- Autres renseignements demandés: déclaration du candidat Dc2;
- Autres renseignements demandés: attestation sur l'honneur;
- Autres renseignements demandés: attestation d'assurance;
- Autres renseignements demandés: noti2 Etat annuel des certificats reçus;
- Autres renseignements demandés: références (de moins de 5 ans) de complexité équivalente;
- Autres renseignements demandés: === Offre ===;
- Autres renseignements demandés: acte d'engagement;
- Autres renseignements demandés: bordereau de prix forfaitaire;
- Autres renseignements demandés: fiches techniques des produits;
- Autres renseignements demandés: note SAV et garanties;
- Autres renseignements demandés: planning prévisionnel.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels d'entretien de la voirie.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de trois tracteurs agricoles
Brève description: Fourniture de 3 tracteurs agricoles.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de trois débroussailleuses
Brève description: Fourniture de 3 débroussailleuses à installer sur tracteur agricole.
Numéro de référence: 12S0014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Domineuc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties techniques-garanties financieres-references.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président - Lefeuvre André
Nom: Communaute de communes - Bretagne Romantique
Adresse postale: Communauté de communes Bretagne Romantique service marchés publics 22 rue des Coteaux
Point de contact: Yannick Mezange
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0014
Informations complémentaires
Modalités De Retrait des documents: envoi postal ou voie électronique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
- Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
- Autres renseignements demandés: lettre de candidature Dc1;
- Autres renseignements demandés: déclaration du candidat Dc2;
- Autres renseignements demandés: attestation sur l'honneur;
- Autres renseignements demandés: attestation d'assurance;
- Autres renseignements demandés: noti2 Etat annuel des certificats reçus;
- Autres renseignements demandés: références (de moins de 5 ans) de complexité équivalente;
- Autres renseignements demandés: === Offre ===;
- Autres renseignements demandés: acte d'engagement;
- Autres renseignements demandés: bordereau de prix forfaitaire;
- Autres renseignements demandés: fiches techniques des produits;
- Autres renseignements demandés: note SAV et garanties;
- Autres renseignements demandés: planning prévisionnel.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS44416
Source: OJS 2012/S 249-412348 (2012-12-21)
Avis d'attribution de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Bretagne Romantique
Adresse postale: 22 rue des Coteaux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082786
Se réfère à l'avis: 2012/S 249-412348
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Domineuc.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-07 📅
Nom: SA Ets Jean Leroy
Adresse postale: 8 rue St Etienne
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président – Lefeuvre André
Source: OJS 2013/S 051-082786 (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Bretagne Romantique
Adresse postale: 22 rue des Coteaux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082786
Se réfère à l'avis: 2012/S 249-412348
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Annonce no 260, BOAMP 250 B du 27.12.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Domineuc.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-07 📅
Nom: SA Ets Jean Leroy
Adresse postale: 8 rue St Etienne
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président – Lefeuvre André
Source: OJS 2013/S 051-082786 (2013-03-08)
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