Fourniture de matériels d'endoscopie et exécutions de prestations associées

Union des groupements d'achats publics

Fourniture de matériels d'endoscopie et exécutions de prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-12 Avis de marché
2012-08-27 Informations complémentaires
2013-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoscopes
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec engagements sur des montants minimum avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés, reconduction(s) comprise(s): somme des montants d'engagement minimum: 9 475 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoscopes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: alabetoulle@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732497 📞
Fax: +33 164732489 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225215
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
L'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres". - l'accord cadre mentionné aux rubriques II-1.3 et II-1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. - Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie electronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt éléectronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onget "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis le mot "Ugap" dans le champ de saisie "Organisme", cocher "Inclure les descendances" puis dans le champ "Référence de la consultation" renseigner le numéro "11u066". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. - Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le réglement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels d'endoscopie et exécutions de prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: colonne d'endoscopie
Brève description: Colonne d'endoscopie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s): montant d'engagement minimum de 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: colonne d'endoscopie - chirurgie avancée
Brève description: Colonne d'endoscopie - chirurgie avancée.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement minimum de 2 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériels d'endoscopie rigide pour la gynécologie
Brève description: Matériels d'endoscopie rigide pour la gynécologie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement minimum de 350 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériels d'endoscopie rigide pour l'urologie
Brève description: Matériels d'endoscopie rigide pour l'urologie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement minimum de 750 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériels d'endoscopie rigide pour la coelioscopie
Brève description: Matériels d'endoscopie rigide pour la coelioscopie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement minimum de 375 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériels d'endoscopie rigide pour l'arthroscopie
Brève description: Matériels d'endoscopie rigide pour l'arthroscopie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement minimum de 300 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériels d'endoscopie rigide pour l'ORL
Brève description: Matériels d'endoscopie rigide pour l'ORL.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans engagement.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: instrumentation pour coelioscopie
Brève description: Instrumentation pour coelioscopie.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: matériels d'endoscopie souple
Brève description: Matériels d'endoscopie souple.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: matériels de vidéo-endoscopie dédiés à la gastro-entérologie
Brève description: Matériels de vidéo-endoscopie dédiés à la gastro-entérologie.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: matériels de vidéo-endoscopie dédiés à la pneumologie
Brève description: Matériels de vidéo-endoscopie dédiés à la pneumologie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement minimum 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: matériels de vidéo-endoscopie dédiés à l'urologie
Brève description: Matériels de vidéo-endoscopie dédiés à l'urologie.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: matériels d'écho-endoscopie
Brève description: Matériels d'écho-endoscopie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant d'engagement minimum de 1 700 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: matériels d'écho-endoscopie avec module d'échographie dédié
Brève description: Matériels d'écho-endoscopie avec module d'échographie dédié.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: vidéoendoscopie par capsule
Brève description: Vidéoendoscopie par capsule.
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée de trente six (36) mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits à deux reprises. En tout état de cause, la durée totale du/des marché(s) ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de sa/leur date de notification, période(s) de reconduction comprises(s). Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 30 jours (calendaires) avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché. A défaut de reconduction expresse dans les délais, le titulaire peut s'opposer à la reconduction du marché. La non reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indémnité au profit du titulaire. Les commandes émises avant la date d'écheance du marché demeurent exécutables, sans toutefois excéder de douze (12) mois la fin de validité du marché.
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Numéro de référence: 11U066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, départements et collectivités d'outre-mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) élements relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas écheant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics;
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2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utlise le formulaire "déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les élements indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les élements de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 III du code des marchés publics. Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat;
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3) le candidat en redressement judiciaire doit fournir la /les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet;
4) le cas écheant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personnes habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires globales en euros (HT) sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le ratio suivant doit être supérieur ou égal à 50 %: ratio = montant(s) minimum(s) de l'engagement annuel du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale du (des) marchés (reconductions comprises) / chiffre d'affaires moyen des 3 derniers exercices disponibles. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière par lot, il est procédéà l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieurà 50 %, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commançant par le lot dont le montant d'engagement minimum est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 %.
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Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
La moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 1 personne.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas d'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix sont unitaires. Les prix des matériels sont révisables par ajustement en référence au tarif public du titulaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-17 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Labetoulle Aurélie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11U066
Informations complémentaires
L'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres". - l'accord cadre mentionné aux rubriques II-1.3 et II-1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. - Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie electronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt éléectronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onget "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis le mot "Ugap" dans le champ de saisie "Organisme", cocher "Inclure les descendances" puis dans le champ "Référence de la consultation" renseigner le numéro "11u066". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. - Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le réglement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2012/S 135-225215 (2012-07-12)
Informations complémentaires (2012-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274383
Se réfère à l'avis: 2012/S 135-225215
Numéro JO-S: 166
Source: OJS 2012/S 166-274383 (2012-08-27)
Avis d'attribution de marché (2013-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède – Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-08 📅
Date de publication: 2013-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 133-230027
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
-l'accord cadre cité à la rubrique II-1.3 ci dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.-concernant l'estimation du marché figurant à la section V "attribution du marché" du présent avis, les montants estimés ont été publiés dans les avis d'appel public à la concurrence.-la date mentionnée à la rubrique V.I s'entend comme la date de notification du marché.-le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Annonce no333, B.O.A.M.P. 136 B du 17.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, départements et collectivités d'outre-mer

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique pour tous les lots (40)
2. Prix pour tous les lots (30)
3. Qualité de service pour tous les lots (15)
4. Coût d'utilisation pour tous les lots (6)
5. Performance en matière de protection de l'environnement pour tous les lots (5)
6. Délai d'exécution pour tous les lots (4)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-27 📅
Nom: Richard Wolf
Adresse postale: ZAC la Neuvillette - rue Daniel Berger - BP 1184
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51057
Courrier électronique: odile.boucton@richard-wolf.com 📧

2️⃣
Nom: Karl Storz Endoscopie France
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Courrier électronique: rprevost@karlstorz.fr 📧

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
Courrier électronique: karine.saillard@stryker.com 📧

7️⃣
Nom: Collin (mandataire du groupement formé avec Karl Storz Endoscopie France co-traitant)
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227
Courrier électronique: info@collinmedical.fr 📧

8️⃣

9️⃣
Nom: Pentax France Life Care
Adresse postale: 112 quai de Bezons
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95106
Courrier électronique: cellule.marches@pentax.fr 📧

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-25 📅
Nom: Fujifilm Medical Systems France
Adresse postale: 43 avenue des 3 Peuples - Montigny-le-Bretonneux - CS 80728
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78066
Courrier électronique: adv_endo_fmsf@fujifilm.eu 📧

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Olympus France (mandataire du groupement formé avec Hitachi Medical Systems co-traitant)
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil - BP 90165
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94533
Courrier électronique: ofr.bao@olympus.fr 📧

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Given Imaging SAS
Adresse postale: 22 rue Guynemer
Commune postale: Maisons-Lafitte
Code postal: 78600
Courrier électronique: marion.boizard@givenimaging.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
7
2
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs-sur-Marne
Source: OJS 2013/S 133-230027 (2013-07-08)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Collin (mandataire du groupement formé... Fujifilm Medical Systems France Given Imaging SAS Karl Storz endoscopie France Olympus France (mandataire du groupement... Pentax France Life Care Richard Wolf Stryker France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Équipement pour cœlioscopie Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie Endoscopes Services d'installation (à... Services d'installation de matériel... Services d'installation de matériel médical Services d'enseignement et de formation