Fourniture de matériel de signalisation et accessoires
Ville de Vire
Fourniture de matériel de signalisation et accessoires pour la Ville de Vire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vire
Adresse postale: rue Deslongrais
Code postal: 14500
Commune postale: Vire
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-vire.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049932
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation et accessoires pour la Ville de Vire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: panneaux de police dos ouvert
Brève description: Panneaux de police dos ouvert.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: panneaux de police dos fermé
Brève description: Panneaux de police dos fermé.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: signalisation plaques et panneaux de rues
Brève description: Signalisation plaques et panneaux de rues.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: signalisation "plastique"
Brève description: Signalisation "plastique".
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: signalisation directionnelle
Brève description: Signalisation directionnelle.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: signalisation dynamique
Brève description: Signalisation dynamique.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: mobilier urbain
Brève description: Mobilier urbain.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: signalisation temporaire
Brève description: Signalisation temporaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 12-9511
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques, 1 rue de l'Artisanat, 14500 Vire, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Délais de livraison (10)
3. Technicité des panneaux (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-vire.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Vire
Adresse postale: services techniques, 1 rue de l'Artisanat
Point de contact: service commande publique
Mlle Charuel ou M. Fleury
Téléphone: +33 231662945 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-vire.fr 📧
Fax: +33 231676163 📠
URL pour informations complémentaires: http://ville-vire.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-vire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-vire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-9511
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 031-049932 (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Lot 1: minimum 5 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT par an.Lot 2: minimum 5 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT par an.Lot 3: minimum 500 EUR HT - maximum 5 000 EUR HT par an.Lot 4: minimum 1 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT par an.Lot 5: minimum 0 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT par an (maximum de 35 000 euro ht la premiere période).Lot 6: minimum 0 EUR HT - maximum 15 000 EUR HT par an.Lot 7: minimum 2 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT par an.Lot 8: minimum 3 000 EUR HT - maximum 35 000 EUR HT par an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vire
Adresse postale: rue Deslongrais
Code postal: 14500
Commune postale: Vire
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-vire.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049932
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Durée: marché conclu pour une durée allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2012, puis reconductible 3 fois par périodes succesives de 1 an sans que cette durée n'excède le 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation et accessoires pour la Ville de Vire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: panneaux de police dos ouvert
Brève description: Panneaux de police dos ouvert.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: panneaux de police dos fermé
Brève description: Panneaux de police dos fermé.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: signalisation plaques et panneaux de rues
Brève description: Signalisation plaques et panneaux de rues.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: signalisation "plastique"
Brève description: Signalisation "plastique".
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: signalisation directionnelle
Brève description: Signalisation directionnelle.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: signalisation dynamique
Brève description: Signalisation dynamique.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: mobilier urbain
Brève description: Mobilier urbain.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: signalisation temporaire
Brève description: Signalisation temporaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: minimum 5 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT par an.
Lot 2: minimum 5 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT par an.
Lot 3: minimum 500 EUR HT - maximum 5 000 EUR HT par an.
Lot 4: minimum 1 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT par an.
Lot 5: minimum 0 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT par an (maximum de 35 000 euro ht la premiere période).
Lot 6: minimum 0 EUR HT - maximum 15 000 EUR HT par an.
Lot 7: minimum 2 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT par an.
Lot 8: minimum 3 000 EUR HT - maximum 35 000 EUR HT par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques, 1 rue de l'Artisanat, 14500 Vire, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget principal de la Ville de Vire.
Paiement par mandat administratif.
Délai global de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Délais de livraison (10)
3. Technicité des panneaux (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-vire.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Vire
Adresse postale: services techniques, 1 rue de l'Artisanat
Point de contact: service commande publique
Mlle Charuel ou M. Fleury
Téléphone: +33 231662945 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-vire.fr 📧
Fax: +33 231676163 📠
URL pour informations complémentaires: http://ville-vire.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-vire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-vire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-9511
Informations complémentaires
Durée: marché conclu pour une durée allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2012, puis reconductible 3 fois par périodes succesives de 1 an sans que cette durée n'excède le 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de litige, le droit français est seul applicable.
Référé précontractuel avant la signature du marché. Référé suspension contre la décision d'attribution du marché ou de toute autre décision faisant grief. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution du marché ou de toute autre décision faisant grief. Recours de plein contentieux contre le marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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