Fourniture de matériaux, granulats, bétons, produits bitumineux
Ville d'Albertville
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) définit les spécifications et les conditions de fourniture et de livraison de matériaux -granulats, bétons et produits bitumineux- nécessaires à l'entretien des propriétés du domaine privé et public de la commune et dont la mise en oeuvre est assurée par le personnel communal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Granulats Vicat
- • Groupement des materiaux enrobes de la Combe de Savoie
- • Le lot 2: béton. Le montant des commandes pour la période initiale du lot est défini(e) comme suit: seuil minimum Ht par an: 2 5
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux de construction › Béton
- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-06 | Avis de marché |
| 2012-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Albertville
Adresse postale: 12 cours de l'Hôtel de Ville, BP 104
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Contact
Adresse Internet: http://www.albertville.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@albertville.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date limite de soumission: 2012-03-21 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-042163
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: Ao11004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les commodités d'approvisionnement (situation des différents sites de chargement) % (40)
2. Prix basé sur le Dqe % (35)
3. Gamme étendue des matériaux % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.albertville.com 🌏
Nom: Mairie d'Albertville: service de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao11004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 026-042163 (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Albertville
Adresse postale: 12 cours de l'Hôtel de Ville, BP 104
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Contact
Adresse Internet: http://www.albertville.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@albertville.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date limite de soumission: 2012-03-21 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-042163
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.albertville.com. Marché à bons de commande durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Renseignements administratifs: mairie d'Albertville, service de la commande publique - Laure Girard, 12 cours de l'Hôtel de Ville, BP 104, 73207 Albertville, FRANCE. Fax: +33 479104329 renseignements techniques: mairie d'Albertville, centre technique municipal, secteur voirie - Jean-Louis Gomez, 257 chemin de la Combe de Savoie 73200 Albertville, FRANCE. Fax: +33 479104439. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) définit les spécifications et les conditions de fourniture et de livraison de matériaux -granulats, bétons et produits bitumineux- nécessaires à l'entretien des propriétés du domaine privé et public de la commune et dont la mise en oeuvre est assurée par le personnel communal.
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Brève description:
Granulats le montant des commandes pour la période initiale du lot est défini(e) comme suit: seuil minimum HT par an: 10 033,44 EUR / seuil maximum HT par an: 29 264,21 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Béton le montant des commandes pour la période initiale du lot est défini(e) comme suit: seuil minimum HT par an: 2 508,36 EUR / seuil maximum HT par an: 12 541,81 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Produits bitumineux le montant des commandes pour la période initiale du lot est défini(e) comme suit: seuil minimum HT par an: 20 903,01 EUR / seuil maximum HT par an: 66 889,63 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
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Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les commodités d'approvisionnement (situation des différents sites de chargement) % (40)
2. Prix basé sur le Dqe % (35)
3. Gamme étendue des matériaux % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.albertville.com 🌏
Nom: Mairie d'Albertville: service de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao11004
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.albertville.com. Marché à bons de commande durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Renseignements administratifs: mairie d'Albertville, service de la commande publique - Laure Girard, 12 cours de l'Hôtel de Ville, BP 104, 73207 Albertville, FRANCE. Fax: +33 479104329 renseignements techniques: mairie d'Albertville, centre technique municipal, secteur voirie - Jean-Louis Gomez, 257 chemin de la Combe de Savoie 73200 Albertville, FRANCE. Fax: +33 479104439. Unité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 026-042163 (2012-02-06)
Avis d'attribution de marché (2012-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 cours de l'hôtel de Ville, BP 104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 118-194573
Se réfère à l'avis: 2012/S 26-042163
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Les commodités d'approvisionnement (situation des différents sites de chargement) (40)
2. Prix basé sur le Dqe (35)
3. Gamme étendue des matériaux (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-24 📅
Nom: Granulats Vicat
Adresse postale: 110 route des Peupliers
Commune postale: Gilly Sur Isere
Code postal: 73200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Le lot 2: béton. Le montant des commandes pour la période initiale du lot est défini(e) comme suit: seuil minimum Ht par an: 2 508,36 EUR / seuil maximum Ht par an: 12 541,81 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. a été déclaré Infructueux
3️⃣
Nom: Groupement des materiaux enrobes de la Combe de Savoie
Adresse postale: 277 route des Peupliers
Commune postale: Albertville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Source: OJS 2012/S 118-194573 (2012-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 cours de l'hôtel de Ville, BP 104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 118-194573
Se réfère à l'avis: 2012/S 26-042163
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Granulats Vicat montant Ht de 10 033,44 EUR à 29 264,21 EUR; lot 3 - Entreprise groupement des materiaux enrobes de la Combe de savoie montant Ht de 20 903,01 EUR à 66 889,63 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.albertville.com.
Annonce no317, BOAMP 27 B du 8.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Les commodités d'approvisionnement (situation des différents sites de chargement) (40)
2. Prix basé sur le Dqe (35)
3. Gamme étendue des matériaux (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-24 📅
Nom: Granulats Vicat
Adresse postale: 110 route des Peupliers
Commune postale: Gilly Sur Isere
Code postal: 73200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Le lot 2: béton. Le montant des commandes pour la période initiale du lot est défini(e) comme suit: seuil minimum Ht par an: 2 508,36 EUR / seuil maximum Ht par an: 12 541,81 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. a été déclaré Infructueux
3️⃣
Nom: Groupement des materiaux enrobes de la Combe de Savoie
Adresse postale: 277 route des Peupliers
Commune postale: Albertville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Source: OJS 2012/S 118-194573 (2012-06-19)
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