Fourniture de matériaux et équipements pour la construction

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures pour la construction, l'exploitation et la maintenance de divers batiments de la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-26	Avis de marché
2013-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaques (construction)
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques (construction) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245821
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'EUR. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou par remise contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour les renseignements techniques, les candidats pourront s'adresser M.Matas, tél: +33 473426814. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures pour la construction, l'exploitation et la maintenance de divers batiments de la ville de Clermont-Ferrand.

Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture pour contreplaqué, aggloméré et dérivés bois.
Quantité ou étendue: Minimum 11 000,00 EUR maximum 44 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture pour réseaux sécurité incendie.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an. Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés publics, objet de la présente consultation.

Numéro de référence: 1272o018

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC 1) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (Extrait(S) K-Bis et éventuellement délégations de pouvoirs). Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC 2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP et contenus dans le formulaire DC 1 à jour.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des Marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 2-prix des prestations, jugée par comparaison du résultat de la simulation (40)
2. 1-valeur technique, jugée par rapport aux renseignements figurant dans le mémoire justificatif technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Nom: DICOQ - MOPA: M Tilly
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426980 📞
Nom: Diazo1
Adresse postale: 10 rue des Frères Lumière
Téléphone: +33 473196900 📞
Courrier électronique: diazo1@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 473196901 📠
Nom: Ville De Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ - MOPA, Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1272o018
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité Consultatif de Réglement Amiable des Litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 147-245821 (2012-07-26)

Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011621
Se réfère à l'avis: 2012/S 147-245821
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique défini comme suit :Lot no 02 : Minimum 20 000.00 EUR HT et maximum 80 000.00 EUR HT. Montant estimatif résultant de la simulation: 24 178,55 EUR HT. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelables pour 3 périodes de 1 an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Critère de jugement1-valeur technique, jugée par rapport aux renseignementsfigurant dans le mémoire justificatif technique 60%2-Prix des prestations, jugée par comparaison du résultat de lasimulation 40%Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand FRANCE - Cedex 01Tél : +33 473146100 - Fax : +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.frhttp://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/Organe chargé des procédures de médiation :Comité consultatif de réglement amiable des Litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon - Cedex FRANCE Tél : +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis Annonce nº345, BOAMP 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 01: fourniture pour contreplaqué, aggloméré et dérivés bois a été déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Sté Coaxel Toulousaine Sct Toutelectric
Adresse postale: 32 rue Louis Blériot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Source: OJS 2013/S 010-011621 (2013-01-10)

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