Fourniture de matériaux de carrière
Ville de La Roche-sur-Yon
Fourniture de matériaux de carrière.
Marché à bons de commande (art 77 CMP).
Le délai de réception des offres était de 2012-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-26 | Avis de marché |
| 2012-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 Place Napoléon
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date limite de soumission: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201812
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériaux secondaires
Brève description: Fourniture de matériaux secondaires.
Quantité ou étendue: Sans mini ni max. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'avoisiner les 2 090 tonnes pour le lot no 1 la première année, toutes références confondues.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconduction tacite possible 3 fois soit 4 ans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériaux tertiaires
Brève description: Fourniture de matériaux tertiaires.
Quantité ou étendue: Sans mini ni maxi. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'avoisiner les 4 490 tonnes pour le lot no 2 la première année, toutes références confondues.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sables divers
Brève description: Fourniture de sables divers.
Quantité ou étendue: Sans mini ni maxi. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'avoisiner les 600 tonnes pour le lot no 3 la première année, toutes références confondues.
Description des options:
Numéro de référence: DB_Matériaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des matériaux (20)
3. Délai d'approvisionnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DB_Matériaux
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994600 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 122-201812 (2012-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 Place Napoléon
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date limite de soumission: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201812
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Dossier consultable et téléchargeable gratuitement sur www.marches-securises.fr (référence à inscrire dans la barre de recherche:).
Modalités de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur www.marches-securises.fr. Une notice de dématérialisation est mise à disposition des candidats dans ce dce,
— contre récépissé ou par courrier recommandé avec AR, à l'adresse suivante: Ville de La Roche-sur-Yon, service des marchés publics, 10 place François Mitterrand - BP 829, 85021 La Roche-Sur-Yon Cedex, FRANCE.
L'enveloppe devra porter le cachet de l'entreprise et la mention "fourniture de matériaux de carrière - ne pas ouvrir".
Renseignements:
— administratifs: Diana Bordeu - +33 251474735 - bordeu-gosseaud@ville-larochesuryon.fr et Dominique Chartaud - +33 251474753 - chartaudd@ville-larochesuryon.fr,
— Diego Caubet - +33 251474902 - caubetd@ville-larochesuryon.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrière.
Marché à bons de commande (art 77 CMP).
Intitulé du lot: matériaux secondaires
Brève description: Fourniture de matériaux secondaires.
Quantité ou étendue: Sans mini ni max. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'avoisiner les 2 090 tonnes pour le lot no 1 la première année, toutes références confondues.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconduction tacite possible 3 fois soit 4 ans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériaux tertiaires
Brève description: Fourniture de matériaux tertiaires.
Quantité ou étendue: Sans mini ni maxi. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'avoisiner les 4 490 tonnes pour le lot no 2 la première année, toutes références confondues.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sables divers
Brève description: Fourniture de sables divers.
Quantité ou étendue: Sans mini ni maxi. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'avoisiner les 600 tonnes pour le lot no 3 la première année, toutes références confondues.
Description des options:
Pour les lots no 1: Matériaux secondaires et no 2: Matériaux tertiaires, l'option consiste en la mise en oeuvre des matériaux à la chaîne sur chantier (empierrement de chemins).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DB_Matériaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature),
— DC2 (déclaration du candidat),
— extrait K-Bis, ou équivalent,
— attestations fiscale et sociale de moins de 6 mois ou NOTI2 (ex DC7),
— certificat d'assurance.
— Dossier de présentation des moyens humains et techniques de l'entreprise,
— liste de références pour des prestations de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres et paiement par virement bancaire (mandat administratif).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des matériaux (20)
3. Délai d'approvisionnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DB_Matériaux
Informations complémentaires
Dossier consultable et téléchargeable gratuitement sur www.marches-securises.fr (référence à inscrire dans la barre de recherche:).
Modalités de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur www.marches-securises.fr. Une notice de dématérialisation est mise à disposition des candidats dans ce dce,
— contre récépissé ou par courrier recommandé avec AR, à l'adresse suivante: Ville de La Roche-sur-Yon, service des marchés publics, 10 place François Mitterrand - BP 829, 85021 La Roche-Sur-Yon Cedex, FRANCE.
L'enveloppe devra porter le cachet de l'entreprise et la mention "fourniture de matériaux de carrière - ne pas ouvrir".
Renseignements:
— administratifs: Diana Bordeu - +33 251474735 - bordeu-gosseaud@ville-larochesuryon.fr et Dominique Chartaud - +33 251474753 - chartaudd@ville-larochesuryon.fr,
— Diego Caubet - +33 251474902 - caubetd@ville-larochesuryon.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994600 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 122-201812 (2012-06-26)
Avis d'attribution de marché (2012-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 place Napoléon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001341
Se réfère à l'avis: 2012/S 122-201812
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-22 📅
Nom: Carrières Mousset
Adresse postale: Les Lombardières, L'Androdière, La Clavelière
Commune postale: Sainte-Florence
Code postal: 85140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2013/S 002-001341 (2012-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 place Napoléon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001341
Se réfère à l'avis: 2012/S 122-201812
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics), sans montant minimum ni maximumAnnonce no 328, BOAMP 124 B du 29.6.2012.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-22 📅
Nom: Carrières Mousset
Adresse postale: Les Lombardières, L'Androdière, La Clavelière
Commune postale: Sainte-Florence
Code postal: 85140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2013/S 002-001341 (2012-12-31)
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