Fourniture de livres pour les bibliothèques de la Communauté d'agglomération de Niort, pour les années 2013 à 2015

Communauté d'agglomération de Niort

Fourniture de livres pour les bibliothèques de la Communauté d'agglomération de Niort.
Accord cadre au sens européen, il s'agit en droit interne d'un marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-01 Avis de marché
Avis de marché (2012-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Les marchés sont passés pour une durée courant du 1er janvier 2013, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31 décembre 2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Niort
Adresse postale: 28 rue Blaise Pascal, BP 193
Code postal: 79006
Commune postale: Niort

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-315605
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_VqfImKf2QV ou sur le profil d'acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.agglo-niort.fr rubrique " les marchés publics ". Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse mentionnée dans l'avis d'appel public à la concurrence ou sur le profil d'acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.agglo-niort.fr rubrique " les marchés publics ". Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier. Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par la CAN est le support physique papier. La CAN acceptera toutefois les candidatures et les offres qui lui seraient transmises par voie électronique. Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1 octobre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres pour les bibliothèques de la Communauté d'agglomération de Niort.
Accord cadre au sens européen, il s'agit en droit interne d'un marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fiction et documentaires adultes.
Valeur estimée hors TVA: 135 100 💰
227 500 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fiction et documentaire jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 79 000 💰
114 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Littérature locale et régionale (Poitou - Charentes - Vendée).
Valeur estimée hors TVA: 14 200 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
45 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012-017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque de Niort 7 boulevard Main, 79000 Niort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier comprendra:
— une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s).
En cas de candidature groupée, il est demandé que cette lettre mentionne clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet *,
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (article 43 du cmp) *.
* en cas de groupement, ces éléments doivent être fournis pour chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant d'apprécier leurs capacités financières: chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant d'apprécier leurs capacités professionnelles techniques: moyens humains et matériels de l'entreprise, références pertinentes, qualifications éventuelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Qualité technique de fabrication des ouvrages garantie pendant 6 mois à compter de la date d'admission.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la CAN, ressources propres; délai global de paiement 30jours; réglement par virement administratif; avance 5 % (lots 1 et 2).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, apprécié au regard du taux de remise consenti (50)
2. Fond, apprécié au regard de ses points forts, sa valorisation, son renouvellement, ses capacités de réponse (organisation, plate forme informatique, réseaux) (20)
3. Service offert, apprécié au regard du professionnalisme de l'équipe managériale de la librairie, les propositions d'aide à l'information bibliographique (listes, offices, accueils spécifiques des bibliothécaires sur rendez-vous) (20)
4. Niveau d'engagement culturel de la librairie, apprécié au regard des implications du libraire dans la vie culturelle du territoire communautaire autour du livre, de la lecture et en particulier dans le domaine thématique couvert par le lot concerné (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-niort.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Niort
Adresse postale: 7 boulevard Main
Code postal: 79000
Point de contact: Erick Surget, tél 05 49 78 70 75, courriel erick.surget@agglo-niort.fr ou Sylvie Chauveau, tél 05 49 78 70 91, courriel sylvie.chauveau@agglo-niort.fr
service des Bibliothèques et de la Lecture Publique
Fax: +33 549732075 📠
URL des documents: http://www.agglo-niort.fr 🌏
Adresse postale: en cas d'envoi postal: BP 193; en cas de remise en main propre: Pôle Marcel Pagnol, 1er étage, 140 rue des Equarts
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: service marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-017
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_VqfImKf2QV ou sur le profil d'acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.agglo-niort.fr rubrique " les marchés publics ". Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse mentionnée dans l'avis d'appel public à la concurrence ou sur le profil d'acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.agglo-niort.fr rubrique " les marchés publics ". Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.
Afficher plus
Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par la CAN est le support physique papier. La CAN acceptera toutefois les candidatures et les offres qui lui seraient transmises par voie électronique.
Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: idem ci-dessus
Source: OJS 2012/S 192-315605 (2012-10-01)