Fourniture de livres pour le SBADG

Ministère culture et communication

La présente consultation a pour objet la fourniture au réseau des bibliothèques des musées nationaux des livres récents français et étrangers, principalement dans les domaines des arts, de l'archéologie, de la conservation et restauration du patrimoine et dans une moindre mesure, en sciences humaines et sociales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ministère culture et communication

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-14	Avis de marché
2013-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Les lots 1 à 4 du marché comportent un montant minimum et un montant maximum, de façon suivante: Le montant minimum du lot 1 est de 15 k EUR et le montant maximum est de 150 K EUR, le montant minimum du lot 2 est de 5 K EUR et le montant maximum est de 100 K EUR, le montant minimum du lot 3 est de 5 K euros et le montant maximum est de 50 K EUR, le montant minimum du lot 4 est de 5 K EUR et le montant maximum est de 50 K EUR. Tous les montant mentionnés ci-dessus sont en TTC annuel. S'Agissant du lot 5, celui-ci ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère culture et communication
Adresse postale: 182 rue Saint Honoré
Code postal: 75033
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.culture.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: mission-achats.sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 140158000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086545
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres français ou anglais
Brève description:

Fourniture de livres en langue française ou en langue anglaise, dans le domaine de l'art, de la muséologie, du droit appliqué au patrimoine et à la muséologie, ainsi que dans une moindre mesure, en sciences humaines et sociales.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres d'archéologie
Brève description:

Fourniture de livres en langue anglaise ou en langue française dans le domaine de l'archéologie;

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres allemands, néerlandais, nordiques ou slaves
Brève description:

Fourniture de livres, d'une part en langue allemande ou édités en Allemagne, Suisse, Autriche, dans les domaines des Beaux-Arts, de la muséologie et du droit appliqué aux beaux-arts et à la muséologie, d'autre part en langue néerlandaise, nordique ou slave, dans les domaines des beaux-arts et de l'archéologie.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres italiens, espagnols ou portugais
Brève description:

Fourniture de livres en langue italienne, espagnole ou marginalement en langue portugaise, ou édités en Italie, en Espagne ou au Portugal, dans le domaine des beaux-arts, de l'archéologie et de la muséologie.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: livres grecs
Brève description:

Fourniture livres en grec moderne, ou édités en Grèce dans le domaine de l'archéologie.

Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 2 fois. La durée du marché ne pourra pas excéder 3 (trois) ans, périodes de reconductions comprises.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: SBADG_2012_10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue des Pyramides, 75041 Paris Cedex 01, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les candidats doivent fournir à l'appui de leur candidature une lettre de candidature (formulaire référencé DC1 dans sa version en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires), complétée dans son intégralité et signée par une personne habilitée à engager la société en joignant éventuellement le pouvoir la désignant,

— une déclaration du candidat (formulaire référencé DC2 dans sa version en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une preuve d'une assurance pour risques professionnels.

Situation économique et financière:

Les candidats doivent fournir à l'appui de leur candidature une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— les candidats doivent fournir à l'appui de leur candidature une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— des certificats de qualifications professionnelles,

— dans ce cas précise, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé aucun cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des factures sera effectué conformément aux règles de la comptabilité publique. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par le service concerné, après vérification du service fait par le service prescripteur. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus fait bénéficier de plein droit au titulaire des intérêts moratoires. Le taux d'intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément à l'article 51 du code des marchés publics, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (Échantillon en annexe pour proposition de prix, remise sur les livres courants, épuisés, coût des services (livraison expresse, commande expresse...) (30)
2. Valeur technique de la prestation (qualité de la procédure de relance des distributeurs ou diffuseurs, qualité de la facturation, dans la forme et dans le contenu, qualité de la livraison: respect correct des délais de livraison, numérotation des colis, qualité de l'emballage, qualité du suivi de la commande, qualité du service après vente, profil de l'interlocuteur chargé de suivre l'exécution du marché) (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Toth Françoise
Nom: Ministère de la culture et de la communication service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des Musées de France (SBADG)
Adresse postale: 6 rue des Pyramides
Code postal: 75041
Point de contact: Mme Petitou Françoise
Téléphone: +33 140205268 📞
Courrier électronique: francoise.petitou@culture.gouv.fr 📧
Nom: Ministère de la culture et de la communication Secrétariat général Service des affaires financières et générales Mission achats
Adresse postale: 182 rue Saint-Honoré
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5451&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5451&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SBADG_2012_10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 053-086545 (2012-03-14)

Avis d'attribution de marché (2013-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 182 rue Saint-Honoré
Contact
Adresse Internet: http://www.culture.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-014773
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086545
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

S'agissant du lot no 5, le ministère de la culture et de la communication a décidé de le déclarer infructueux car aucune offre n'a été déposée dans les délais. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SBADG_2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue des Pyramides, 75041 Paris Cedex 01, FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique de la prestation (Qualité de la procédure de relance des distributeurs ou diffuseurs, qualité de la facturation, dans la forme et dans le contenu, qualité de la livraison : respect correct des délais de livraison, numérotation des colis, qualité de l'emballage, qualité du suivi de la commande, qualité du service après vente, profil de l'interlocuteur chargé de suivre l'exécution du marché) (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: Librairie Galignani
Adresse postale: 224 rue de Rivoli
Commune postale: Paris
Code postal: 75001

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-28 📅
Nom: Librairie Erasmus
Adresse postale: 28 rue Basfroi
Code postal: 75011

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-03 📅
Nom: Société Casalini - sPA
Adresse postale: Via Benedetto Da Maia 3
Commune postale: Fiesole
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Françoise Toth
Source: OJS 2013/S 012-014773 (2013-01-14)

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