Fourniture de livres pour le groupement de commandes de la Communauté de communes Nord du Bassin de Thau

Communauté de communes Nord du bassin de Thau

Lot no 1 fourniture de livres et manuels scolaires;
Lot no 2 fourniture de livres jeunesse;
Lot no 3 fourniture de livres adultes et de bandes dessinées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Sauramps
• Papeteries Pichon SAS

Qui ?

• Communauté de communes Nord du bassin de Thau

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Manuels scolaires

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-03	Avis de marché
2012-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:

Lot no 1: montant minimum 16 800,00 EUR; montant maximum 54 640,00 EUR;Lot no 2: montant minimum 5 135,00 EUR; montant maximum 16 360,00 EUR;Lot no 3: montant minimum 6 000,00 EUR; montant maximum 21 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Nord du Bassin de Thau
Adresse postale: complexe Oïkos - cd5e
Code postal: 34560
Commune postale: Villeveyrac
Contact
Adresse Internet: http://www.ccnbt.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ccnbt.fr 📧
Téléphone: +33 467785596 📞
Fax: +33 467430309 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-18 📅
Date de publication: 2012-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 87-142943
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Code d'identification national: 243 400 751 000 59. A/ Dematerialisation en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les offres peuvent être déposées par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com. Cette plate forme permet également au candidat qui le souhaite de télécharger les documents du dossier de consultation. Les dossiers pourront également être téléchargés à partir du site de la CCNBT: www.ccnbt.fr; B/ des avenants ou decisions de poursuivre et des marches complementaires pourront etre conclus au cours de l'execution du contrat. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Nombre de reconductions éventuelles: 2 adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compteduquel le pouvoir adjudicateur agit: Mairie de Mèze, place Aristide Briand- BP 28, 34140 Mèze, FRANCE. Mairie de Loupian, place Charles de Gaulle, 34140 Loupian, FRANCE. Mairie de Poussan, 1 place de la Mairie, 34560 Poussan, FRANCE. Mairie de Bouzigues, 1 rue du Port, 34140 Bouzigues, FRANCE. Mairie de Villeveyrac, 4 route de Poussan, 34560 Villeveyrac, FRANCE. Mairie de Montbazin, impasse du Château- BP 9, 34560 Montbazin, FRANCE. CCAS de Mèze, rue Juliette et Edouard Massal, 34140 Mèze, FRANCE. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot no 1 fourniture de livres et manuels scolaires;

Lot no 2 fourniture de livres jeunesse;

Lot no 3 fourniture de livres adultes et de bandes dessinées.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de livres et manuels scolaires
Brève description: Acquisition de tous types de livres et de manuels scolaires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 16 800,00 EUR; montant maximum annuel 54 640,00 EUR.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de livres jeunesse
Brève description:

Ouvrages neufs, acquisitions courantes et rétrospectives, toutes éditions y compris les ouvrages édités par des associations ou des petits éditeurs.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 5 135,00 EUR; montant maximum annuel 16 360,00 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de livres adultes et de bandes dessinées
Brève description:

Ouvrages neufs, acquisitions courantes et rétrospectives, toutes éditions y compris les ouvrages édités par des associations ou des petits éditeurs, ouvrages récents, médiatisés et dont la durée de prêt aux usagers sera éphémère.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 6 000,00 EUR; montant maximum annuel 21 000,00 EUR.

Lot no 1: montant minimum 16 800,00 EUR; montant maximum 54 640,00 EUR;

Lot no 2: montant minimum 5 135,00 EUR; montant maximum 16 360,00 EUR;

Lot no 3: montant minimum 6 000,00 EUR; montant maximum 21 000,00 EUR.

Numéro de référence: 12GC13AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur les collectivités adhérentes au marché, 34560 Villeveyrac, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces concernant la candidature: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: le pouvoir adjudicateur impose aux candidats d'utiliser les formulaires DC1 (ancien DC4) et DC2 (ancien DC5) et NOTI 2 (ancien DC7) du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr (thèmes marchés publics, formulaires), ils seront également mis à disposition dans le DCE. Ces formulaires devront être dûment remplis, tamponnés et signés par la personne habilitée à engager l'entreprise. Précisions sur le NOTI 2: voir le RC.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; (à renseigner dans le DC2-D1).

Capacité technique et professionnelle:

Il est précisé que certains des renseignements ainsi sollicités peuvent être apportés au moyen des formulaires non obligatoires (série DC) mis en ligne par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur le site http:// www.minefi.gouv.fr. Et mis à la disposition des candidats dans le dossier de consultation présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché est financé par le budget principal de chaque collectivité adhérente au marché. Le paiement sera réalisé par virement administratif dans un délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique et du Code des marchés publics (décret no2006-975 du 1.8.2006) telles qu'elles sont prévues par ses articles 86 à 110. une avance pourra être versée conformément aux dispositions de l'article 87 I et II du code des marchés publics. Son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande. Les 2 parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La personne publique entend recourir à la faculté offerte par l'article 51 du code des marchés publics: la forme imposée à l'attribution du marché est celle du groupement conjoint avec mandataire solidaire, dont le mandataire est responsable solidairement de tous les autres membres du groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché. Le marché sera attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En vertu de l'article 51-vi du code des marchés publics, il est interdit à un même candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et à la fois en qualité de membre d'un ou plusieurs groupement. A défaut, de telles offres seront rejetées.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
2. Prix des fournitures: remises consenties sur les éditeurs (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Les DCE sont téléchargeables gratuitement sur: www.achatpublic.com ou
Adresse postale: www.Ccnbt.Fr
Nom: Communauté de communes Nord du Bassin de Thau
Point de contact: renseignement administratifs: service marchés / renseignement techniques: à l'attention de M. Espel Philippe
Nom: Voir règlement de la
Adresse postale: consultation
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12GC13AO
Informations complémentaires

Code d'identification national: 243 400 751 000 59.

A/ Dematerialisation en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les offres peuvent être déposées par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com. Cette plate forme permet également au candidat qui le souhaite de télécharger les documents du dossier de consultation. Les dossiers pourront également être téléchargés à partir du site de la CCNBT: www.ccnbt.fr;

B/ des avenants ou decisions de poursuivre et des marches complementaires pourront etre conclus au cours de l'execution du contrat. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Nombre de reconductions éventuelles: 2 adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compteduquel le pouvoir adjudicateur agit: Mairie de Mèze, place Aristide Briand- BP 28, 34140 Mèze, FRANCE. Mairie de Loupian, place Charles de Gaulle, 34140 Loupian, FRANCE. Mairie de Poussan, 1 place de la Mairie, 34560 Poussan, FRANCE. Mairie de Bouzigues, 1 rue du Port, 34140 Bouzigues, FRANCE. Mairie de Villeveyrac, 4 route de Poussan, 34560 Villeveyrac, FRANCE. Mairie de Montbazin, impasse du Château- BP 9, 34560 Montbazin, FRANCE. CCAS de Mèze, rue Juliette et Edouard Massal, 34140 Mèze, FRANCE.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cédex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 087-142943 (2012-05-03)

Avis d'attribution de marché (2012-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes Nord du Bassin de Thau
Adresse postale: complexe Oïkos - cd5e -

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-283650
Se réfère à l'avis: 2012/S 87-142943
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 12GC13AO. Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit: Mairie de Mèze, place Aristide Briand B.P. 28 - 34140 Mèze Mairie de Loupian, place Charles de Gaulle - 34140 Loupian Mairie de Poussan, 1 Place de la Mairie - 34560 Poussan Mairie de Bouzigues, 1 rue du Port - 34140 Bouzigues Mairie de Villeveyrac, 4 Route de Poussan - 34560 Villeveyrac Mairie de Montbazin, impasse du château - BP 9 - 34560 Montbazin CCAS de Mèze, rue Juliette et Edouard Masssal - 34140 Mèze. C'est un marché avec un montant minimum et maximum annuel. Il est conclu pour 1 an reconductible 2 fois. Pour le lot no1: montant minimum de 16 800.00 euro(s) (H.T.). et montant maximum de 54 640.00 euro(s) (H.T.)., pour le lot no2: montant minimum de 5 135.00 euro(s) (H.T.). et montant maximum de 16 360.00 euro(s) (H.T.)., pour le lot no3: montant minimum de 6 000.00 euro(s) (H.T.). et montant maximum de:21 000.00 euro(s) (H.T.). En plus de la publication sur le Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE), la Communauté de Communes du Nord du Bassin de Thau a publié l'Avis d'Appel Public à la Concurrence sur les supports de publication suivants: Référence publication sur www.achatpupblic.com: avis no 2181835 transmis pour publication au support le 3 Mai 2012. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 204, BOAMP 88 B du 5.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les collectivités adhérentes au marché, 34560 Villeveyrac.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-22 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte - 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Librairie Sauramps
Adresse postale: Le Triangle CS 19026
Commune postale: Montypellier Cedex
Code postal: 34967

3️⃣
Commune postale: Montpellier Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 172-283650 (2012-09-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
Manuels scolaires (4)