Fourniture de livres et documents imprimés

Clermont Communauté

La présente consultation concerne la fourniture de livres et documents imprimés destinés au prêt au sein des bibliothèques de la communauté d'agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-05 Avis de marché
2013-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date limite de soumission: 2012-10-23 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-284365
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation. Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur CD ROM et gratuitement. Ils peuvent être soit: - retirés sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. - ou demandés par écrit à l'adresse suivante: Clermont Communaute; Direction " commande publique et moyens des services "; 64/66 avenue de l'Union Soviétique BP 231; 63007 Clermont Ferrand Cedex 1, FRANCE - ou par télécopie au: +33 473983432 à l'attention de la direction " commande publique et moyens des services" - ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose: - d'Un manuel d'utilisation téléchargeable; - d'Un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine). Adresse ou les plis doivent etre transmis sous support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: " fourniture de livres et documents imprimés lot no ...- ne pas ouvrir " Elles pourront être: * soit transmises en recommandé avec AR à: M. le président de Clermont Communaute - direction commande publique et moyens des services - 64/66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 - 63007 Clermont Ferrand Cedex 1 * soit déposées contre récépissé au: direction commande publique et moyens des services de Clermont Communaute (de 8:30 à 12:00 et de 13h30à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage) sous support électronique: Les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/ La candidature et l'offre devront êtreprésentés dans deux dossiers distincts. Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques, les candidats n'y sont pas admis. Date d'ouverture: 25.10.2012. Renseignement(s) administratif(s): Clermont Communaute direction commande publique & moyens des services 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE m.yannick Delis Tél +33 473983463 cpms@agglo-clermont.fr. Renseignement(s) technique(s): Clermont Communaute direction du développement culturel 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 melle Céline Teyssier Tél: +33 463669500 cteyssier@agglo-clermont.fr Recours instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 - tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 - courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr _ Adresse Internet (URL): htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr Egalement pour obtenir des précisions sur les recours: Clermont Communauté - service commande publique et moyens des services - M. Picandet - tél +33 473983460. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon, FRANCE, Tél: +33 472847859, Fax: +33 472847855. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative). - Recours de plein contentieux: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 septembre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de livres et documents imprimés destinés au prêt au sein des bibliothèques de la communauté d'agglomération.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages de fiction jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000,00 EUR maximum 130 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages de littérature et de fiction adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000,00 EUR maximum 450 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ouvrages de documentaires tout public.
Quantité ou étendue: Minimum 120 000,00 EUR maximum 600 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages de Bandes dessinées tout public.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR maximum 210 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres reliés.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR maximum 90 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Ouvrages régionaux pour le fonds Auvergne.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 7
Brève description: Ouvrages et méthodes en langues étrangères tout public.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options:
Pour le lot nº5: chaque candidat pourra faire des propositions pour des prestations supplémentaires ou alternatives.
Numéro de référence: 12fou19

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; -Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; -Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; -Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande exigée en cas d'acceptation de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.modalités de financements: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (20)
2. Valeur technique (80)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12fou19
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation. Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur CD ROM et gratuitement. Ils peuvent être soit: - retirés sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. - ou demandés par écrit à l'adresse suivante: Clermont Communaute; Direction " commande publique et moyens des services "; 64/66 avenue de l'Union Soviétique BP 231; 63007 Clermont Ferrand Cedex 1, FRANCE - ou par télécopie au: +33 473983432 à l'attention de la direction " commande publique et moyens des services" - ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose: - d'Un manuel d'utilisation téléchargeable; - d'Un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine). Adresse ou les plis doivent etre transmis sous support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: " fourniture de livres et documents imprimés lot no ...- ne pas ouvrir " Elles pourront être: * soit transmises en recommandé avec AR à: M. le président de Clermont Communaute - direction commande publique et moyens des services - 64/66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 - 63007 Clermont Ferrand Cedex 1 * soit déposées contre récépissé au: direction commande publique et moyens des services de Clermont Communaute (de 8:30 à 12:00 et de 13h30à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage) sous support électronique: Les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/ La candidature et l'offre devront êtreprésentés dans deux dossiers distincts.
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Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques, les candidats n'y sont pas admis. Date d'ouverture: 25.10.2012. Renseignement(s) administratif(s): Clermont Communaute direction commande publique & moyens des services 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE m.yannick Delis Tél +33 473983463 cpms@agglo-clermont.fr.
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Renseignement(s) technique(s): Clermont Communaute direction du développement culturel 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 melle Céline Teyssier Tél: +33 463669500 cteyssier@agglo-clermont.fr Recours instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 - tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 - courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr _ Adresse Internet (URL): htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr Egalement pour obtenir des précisions sur les recours: Clermont Communauté - service commande publique et moyens des services - M. Picandet - tél +33 473983460. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon, FRANCE, Tél: +33 472847859, Fax: +33 472847855.
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Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative). - Recours de plein contentieux: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 septembre 2012.
Source: OJS 2012/S 172-284365 (2012-09-05)
Avis d'attribution de marché (2013-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont communauté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027332
Se réfère à l'avis: 2012/S 172-284365
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.clermontcommunaute.net Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Lot no 1 : montant minimum : 25 000 EUR HT, montant maximum : 130 000 EUR HT, lot no 2 : montant minimum : 90 000 EUR HT, montant maximum : 450 000 EUR HT, lot no 3 : montant minimum : 120 000 EUR HT, montant maximum : 600 000 EUR HT, lot no 4 : montant minimum : 40 000 EUR HT, montant maximum : 210 000 EUR HT, lot no 5 : montant minimum : 15 000 EUR HT, montant maximum : 90 000 EUR HT, lot no 6 : montant minimum : 5 000 EUR HT, montant maximum : 35 000 EUR HT, lot no 7 : montant minimum : 4 000 EUR HT, montant maximum : 20 000 EUR HT, les critères intervenus pour le jugement des offres ont été pondérés de la manière suivante : valeur technique : 80 %, prix : 20 % Annonce no 244, B.O.A.M.P. 173 B du 7.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-31 📅
Nom: Librairie Chapitre les Volcans
Adresse postale: 80 bd François Mitterrand
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000

2️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371

3️⃣

4️⃣
Nom: Esprit BD
Adresse postale: 4 bis rue St Esprit

5️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Source: OJS 2013/S 019-027332 (2013-01-23)
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