Fourniture de livres de litterature generale et specialisee francaise et etrangere-marche no 12a472
Ville de Grenoble
La présente consultation concerne la fourniture de livres de littérature générale et spécialisée française et étrangère pour les bibliothèques de la ville de Grenoble.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-28 | Avis de marché |
| 2013-06-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 đź“…
Date limite de soumission: 2013-02-11 đź“…
Date de publication: 2013-01-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001998
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
220 000 đź’°
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Valeur technique : a) Capacité à assurer un rôle de conseil (20)
3. Valeur technique : b) Importance de l'offre dans la spécialité : (20)
4. Valeur technique : c) Suivi de commande : désignation d'un interlocuteur (20)
5. Valeur technique : d) Partenariat autour de l'action culturelle : (10)
6. Délai de livraison : sur stock ; sur commande chez l'éditeur ; délais pour les documents particuliers (20)
7. Prix : rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: Service assistance/achat/approvisionnement 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: Service des marches 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 - 6ème Etage - bureau 605 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1313
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 002-001998 (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 15 000 EUR HT. Seuil maximum 110 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 21.06.2013. Le marché est reconductible pour 1 période de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 đź“…
Date limite de soumission: 2013-02-11 đź“…
Date de publication: 2013-01-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001998
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Précisions sur les sous-critères du Critère Valeur technique 70% (sous-critère -a- capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité : services de veilles offerts, formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité, capacité à mener à bien des recherches bibliographiques 20%; sous-critère -b- importance de l'offre dans la spécialité : nombre de titres en rayon dans la spécialité 20%; sous-critère -c- suivi de commande : désignation d'un interlocuteur identifié, dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes, capacité à assurer des commandes à l'étranger 20%; sous-critère -d- partenariat autour de l'action culturelle : diffusion dans la librairie des documents de communication des bibliothèques, réalisation de vitrines pour accompagner les grands événements culturels pilotés par les bibliothèques (Printemps du Livre, grandes expositions), mise à disposition de la clientèle de la librairie des livres des auteurs invités dans les bibliothèques dans les semaines qui précèdent et qui suivent l'invitation, participation au moins deux fois par an à une rencontre ou conférence organisée par une bibliothèque en assurant une vente de livres à destination du public dans les locaux de la bibliothèque 10%). Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00)Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word - excel - pDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
220 000 đź’°
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de livres de littérature générale et spécialisée française et étrangère pour les bibliothèques de la ville de Grenoble.
Numéro de référence: FIAC1313
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dc1 (lettre de candidature) le dc2 (déclaration du candidat) et ses annexes la fiche contact.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatifs aux fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Section "D" du Dc2 à compléter).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à joindre au titre de la section "G" du Dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : l'opération sera financée sur le budget principal de la ville de Grenoble : exercice 2013, nature 648, fonction 321.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Valeur technique : a) Capacité à assurer un rôle de conseil (20)
3. Valeur technique : b) Importance de l'offre dans la spécialité : (20)
4. Valeur technique : c) Suivi de commande : désignation d'un interlocuteur (20)
5. Valeur technique : d) Partenariat autour de l'action culturelle : (10)
6. Délai de livraison : sur stock ; sur commande chez l'éditeur ; délais pour les documents particuliers (20)
7. Prix : rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: Service assistance/achat/approvisionnement 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: Service des marches 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 - 6ème Etage - bureau 605 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1313
Informations complémentaires
Précisions sur les sous-critères du Critère Valeur technique 70% (sous-critère -a- capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité : services de veilles offerts, formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité, capacité à mener à bien des recherches bibliographiques 20%; sous-critère -b- importance de l'offre dans la spécialité : nombre de titres en rayon dans la spécialité 20%; sous-critère -c- suivi de commande : désignation d'un interlocuteur identifié, dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes, capacité à assurer des commandes à l'étranger 20%; sous-critère -d- partenariat autour de l'action culturelle : diffusion dans la librairie des documents de communication des bibliothèques, réalisation de vitrines pour accompagner les grands événements culturels pilotés par les bibliothèques (Printemps du Livre, grandes expositions), mise à disposition de la clientèle de la librairie des livres des auteurs invités dans les bibliothèques dans les semaines qui précèdent et qui suivent l'invitation, participation au moins deux fois par an à une rencontre ou conférence organisée par une bibliothèque en assurant une vente de livres à destination du public dans les locaux de la bibliothèque 10%). Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00)Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word - excel - pDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat<
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Avis d'attribution de marché (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 đź“…
Date de publication: 2013-06-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192814
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-001998
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-23 đź“…
Nom: Le square librairie de l'université
Adresse postale: 2 place Docteur Leon Martin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: nicolas-trigeasson@club-internet.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 113-192814 (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 đź“…
Date de publication: 2013-06-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192814
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-001998
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Annonce nÂş 124, BOAMP 1 B du 2.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-23 đź“…
Nom: Le square librairie de l'université
Adresse postale: 2 place Docteur Leon Martin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: nicolas-trigeasson@club-internet.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)