Fourniture de gazole et de gazole non routier (GNR)
Communauté de communes Artois-Flandres
Fourniture de gazole et de gazole non routier (GNR).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-07 | Avis de marché |
| 2013-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Artois-Flandres
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 62330
Commune postale: Isbergues
Contact
Téléphone: +33 321615440 📞
Fax: +33 321615449 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-288700
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole et de gazole non routier (GNR).
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 12S0006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: livraison à la Communauté de communes Artois-Flandres, 62330 Isbergues, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Napieraj Jacques, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Artois-Flandres
Courrier électronique: contact@cc-artois-flandres.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 175-288700 (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande qui se décomposera ainsi:— fourniture de Gazole: période ferme: quantité minimum 70 000 litres - quantité maximum 140 000 litres. Idem pour les 2 reconductions suivantes,— Fourniture de Gazole Non Routier (GNR): période ferme: quantité minimum 10 000 litres - quantité maximum 20 000 litres. Idem pour les 2 reconductions suivantes.Le marché est reconductible selon la périodicité suivante:Période ferme: de la date de notification au 31.12.2013.Reconduction n° 1: du 1.1.2014 au 31.12.2014.Reconduction n° 2: du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Artois-Flandres
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 62330
Commune postale: Isbergues
Contact
Téléphone: +33 321615440 📞
Fax: +33 321615449 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-288700
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Les documents sont téléchargeables sur le site de la Communauté de communes Artois-Flandres: http://www.cc-artois-flandres.fr - rubrique "marchés publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole et de gazole non routier (GNR).
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande qui se décomposera ainsi:
— fourniture de Gazole: période ferme: quantité minimum 70 000 litres - quantité maximum 140 000 litres. Idem pour les 2 reconductions suivantes,
— Fourniture de Gazole Non Routier (GNR): période ferme: quantité minimum 10 000 litres - quantité maximum 20 000 litres. Idem pour les 2 reconductions suivantes.
Le marché est reconductible selon la périodicité suivante:
Période ferme: de la date de notification au 31.12.2013.
Reconduction n° 1: du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Reconduction n° 2: du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Numéro de référence: 12S0006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: livraison à la Communauté de communes Artois-Flandres, 62330 Isbergues, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pièces à fournir:
Justificatifs de candidature:
— lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
— etat annuel des certificats reçus Noti2 ou équivalent (pour le candidat retenu).
Voir règlement de consultation téléchargeable sur le site de la Communauté de Communes Artois-Flandres: http://www.cc-artois-flandres.fr - rubrique "marchés publics".
Budget général de la Communauté de Communes Artois-Flandres. Délai global de paiement de 30 jours à réception de la demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Napieraj Jacques, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Artois-Flandres
Courrier électronique: contact@cc-artois-flandres.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0006
Informations complémentaires
Les documents sont téléchargeables sur le site de la Communauté de communes Artois-Flandres: http://www.cc-artois-flandres.fr - rubrique "marchés publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 175-288700 (2012-09-07)
Avis d'attribution de marché (2013-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date de publication: 2013-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 027-041162
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-288700
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: livraison à la Communauté de Communes Artois-Flandres, 62330 Isbergues
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations basés sur les prix Direm, prix de vente moyens nationaux des carburants et combustibles affectés de la remise/majoration consentie en euros (100)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: Ets Caron
Adresse postale: 331 Grande rue du Petit Courgain
Commune postale: Calais Cedex
Code postal: 62105
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2013/S 027-041162 (2013-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date de publication: 2013-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 027-041162
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-288700
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: livraison à la Communauté de Communes Artois-Flandres, 62330 Isbergues
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations basés sur les prix Direm, prix de vente moyens nationaux des carburants et combustibles affectés de la remise/majoration consentie en euros (100)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: Ets Caron
Adresse postale: 331 Grande rue du Petit Courgain
Commune postale: Calais Cedex
Code postal: 62105
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2013/S 027-041162 (2013-02-04)
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