Fourniture de fruits et légumes frais

Centre hospitalier spécialisé de Blain

Accord-cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais. Le marché est composé d'un lot unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-25 Avis de marché
2012-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Quantité ou étendue:
La présente consultation lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert a pour objet la signature d'un accord-cadre entre le CHS de Blain et plusieurs opérateurs économiques. Les marchés qui seront conclus sur la base de l'accord-cadre sont des marchés subséquents de fourniture et feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Ils seront précédés d'une mise en concurrence à la survenance des besoins.L'accord-cadre est conclu pour la période du 7.1.2013 au 31.12.2013. Il est reconductible tacitement 2 fois par période annuelle d'un an, soit au plus tard jusqu'au 31.12.2015.Les consommations annuelles sont évaluées à environ: fruits frais 25 000 kg et légumes frais 15 000 kg.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier spécialisé de Blain
Adresse postale: Le Pont-Piétin BP 59
Code postal: 44130
Commune postale: Blain
Contact
Courrier électronique: dsl@ch-blain.fr 📧
Téléphone: +33 240515160 📞
Fax: +33 240515295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305835
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: La durée des marchés subséquents est de une semaine.
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais. Le marché est composé d'un lot unique.
Quantité ou étendue:
La présente consultation lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert a pour objet la signature d'un accord-cadre entre le CHS de Blain et plusieurs opérateurs économiques. Les marchés qui seront conclus sur la base de l'accord-cadre sont des marchés subséquents de fourniture et feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Ils seront précédés d'une mise en concurrence à la survenance des besoins.
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L'accord-cadre est conclu pour la période du 7.1.2013 au 31.12.2013. Il est reconductible tacitement 2 fois par période annuelle d'un an, soit au plus tard jusqu'au 31.12.2015.
Les consommations annuelles sont évaluées à environ: fruits frais 25 000 kg et légumes frais 15 000 kg.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHS de Blain, 44130 Blain, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) lettre de candidature (Dc1) accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
b) déclaration du candidat (Dc2) dûment complétée et accompagnée des renseignements suivants: chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires relatif à des fournitures identiques à l'objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, moyens humains, matériels, techniques, logistiques et commerciaux et principales références professionnelles,
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c) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation du centre hospitalier. Délai de paiement: 50 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux attributaires de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. dossier qualité (40)
2. dossier service (40)
3. dossier environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2012/S 186-305835 (2012-09-25)
Avis d'attribution de marché (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 246-403630
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-305835
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Le marché annuel est estimé à 60 000 EUR HT. Tout opérateur économique confondu. Annonce no126, B.O.A.M.P. 188 A du 28 septembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHS de Blain, 44130 Blain FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Dossier qualité (40)
2. Dossier service (40)
3. Dossier environnement (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-05 📅
Nom: Sarl FL 44
Adresse postale: rue Thomas Edison
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pomona Terre Azur Nantes
Adresse postale: 58 boulevard Gustave Roch
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44261
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2012/S 246-403630 (2012-12-17)