Fourniture de fluides médicaux, vide et prestations associées

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Fourniture de fluides médicaux, vide et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-03 Avis de marché
2012-08-30 Informations complémentaires
2012-09-14 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:
Les besoins estimatifs sont indiqués dans les documents de la consultation.Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes régional, constitué selon les règles définies à l'article 8 du code des marchés publics et régi par une convention constitutive signée par ses membres.Les membres du groupement de commandes sont:Le Centre hospitalier de Versailles avec 2 sites:— L'Hôpital A Mignot.177 rue de Versailles, 78150 Le Chesnay— L'Hôpital Richaud.1 rue Richaud, 78011 VersaillesLe Centre chirurgical Marie Lannelongue.133 avenue de la Résistance, 92350 Plessis RobinsonL'Hôpital d'instruction des Armées (HIA) du Val-de-Grace.75 boulevard de Port Royal, 75005 ParisL'Hôpital d'instruction des Armées (HIA) de Percy.101 avenue Henri Barbusse, 92141 ClamartL'Hôpital d'instruction des Armées (HIA) de Begin.69 avenue de Paris, 94163 Saint-MandéLe Centre de transfusion sanguine des Armées (Hia) de Percy (CTSA).1 rue du Lieutenant Raoul Batany, 92140 ClamartLe service de protection radiologique des Armées (HIA) de Percy (SPRA).1 rue du Lieutenant Raoul Batany, 92140 ClamartL'Institut de recherche biomédical des Armées de Brétigny (IRBA).Base aérienne 217, BP 73 - 92220 Bretigny-sur-Orge.Hôpital psychiatrique Sainte-Anne.1 rue Cabanis, 75014 ParisLe Centre hospitalier de Meaux.6 /8 rue Saint-Fiacre, 77104 Meaux
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://resah-idf.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date limite de soumission: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252684
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien: — Cliquez sur l'onglet vert "salle des marchés", — Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "fluides médicaux") -> le marché du resah-idf apparait, — Cliquez sur la case bleue "DCE" (en bas à droite de l'objet du marché), — Entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe, — Une fenêtre "téléchargement du DCE" apparait, — Cliquez sur "télécharger", — Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficultés de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP RESAH-IDF afin d'obtenir de l'aide: Courriel: m.lecocq@resah-idf.com. Téléphone: +33 155785465. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fluides médicaux, vide et prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'oxygène liquide département 75-92-94
Brève description: Fourniture d'oxygène liquide.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible deux (2) fois pour une durée d'un an par période de reconduction. La durée maximale ne peut en principe excéder 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'oxygène liquide département 78-92
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible deux (2) fois pour une durée d'un an par période de reconduction. La durée maximale ne peut en principe excéder quatre ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de bouteilles de gaz médicaux conditionnés département 75-94
Brève description: Fourniture de bouteilles de gaz médicaux conditionnés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de bouteilles de gaz médicaux conditionnés département 78-92
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible deux (2) fois pour une durée d'un an par période de reconduction. La durée maximale ne peut en principe excéder quatre ans.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: production d'air médicinal sur site département 75-92-94
Brève description: Production d'air médicinal sur site.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de quatre ans ferme à compter de sa date de notification.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: production d'air médicinal sur site département 78-92
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: mélange monoxyde d'azote dans l'azote (No/N2)
Brève description: Mélange monoxyde d'azote dans l'azote (No/N2).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture d'azote liquide conditionné
Brève description: Fourniture d'azote liquide conditionné.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de gaz purs, mélange de gaz, gaz de laboratoire
Brève description: Fourniture de gaz purs, mélange de gaz, gaz de laboratoire.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: maintenance des installations de fluides médicaux
Brève description: Maintenance des installations de fluides médicaux.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: maintenance des groupes de vide
Brève description: Maintenance des groupes de vide.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture d'une centrale de production de vide médical
Brève description: Fourniture d'une centrale de production de vide médical.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: production d'air technique
Brève description: Production d'air technique.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fourniture d'azote liquide basse pression en vrac
Brève description: Fourniture d'azote liquide basse pression en vrac.
Quantité ou étendue:
Les besoins estimatifs sont indiqués dans les documents de la consultation.
Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes régional, constitué selon les règles définies à l'article 8 du code des marchés publics et régi par une convention constitutive signée par ses membres.
Les membres du groupement de commandes sont:
Le Centre hospitalier de Versailles avec 2 sites:
— L'Hôpital A Mignot.
177 rue de Versailles, 78150 Le Chesnay
— L'Hôpital Richaud.
1 rue Richaud, 78011 Versailles
Le Centre chirurgical Marie Lannelongue.
133 avenue de la Résistance, 92350 Plessis Robinson
L'Hôpital d'instruction des Armées (HIA) du Val-de-Grace.
75 boulevard de Port Royal, 75005 Paris
L'Hôpital d'instruction des Armées (HIA) de Percy.
101 avenue Henri Barbusse, 92141 Clamart
L'Hôpital d'instruction des Armées (HIA) de Begin.
69 avenue de Paris, 94163 Saint-Mandé
Le Centre de transfusion sanguine des Armées (Hia) de Percy (CTSA).
1 rue du Lieutenant Raoul Batany, 92140 Clamart
Le service de protection radiologique des Armées (HIA) de Percy (SPRA).
L'Institut de recherche biomédical des Armées de Brétigny (IRBA).
Base aérienne 217, BP 73 - 92220 Bretigny-sur-Orge.
Hôpital psychiatrique Sainte-Anne.
1 rue Cabanis, 75014 Paris
Le Centre hospitalier de Meaux.
6 /8 rue Saint-Fiacre, 77104 Meaux
Description des options:
Pour les lots 5, 6 et 13:
Le marché est conclu pour une durée de quatre ans ferme à compter de sa date de notification.
Pour les autres lots:
Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification.
Le marché, est reconductible deux (2) fois pour une durée d'un an par période de reconduction. La durée maximale ne peut en principe excéder quatre ans.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012-26

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire DC1 (ancien DC4) (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
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Situation économique et financière:
Le formulaire "déclaration du candidat" ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire soit:
— Le chiffre d'affaire sur les trois dernières années,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— le formulaire "déclaration du candidat" ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire soit:
—— les effectifs globaux en distinguant les effectifs d'encadrement du reste du personnel,
—— présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (maximum 10 références),
— attestation justifiant que le candidat dispose du statut de laboratoire pharmaceutique pour les lots suivants:
—— lot 1: fourniture d'oxygène liquide département 75-92-94,
—— lot 2: fourniture d'oxygène liquide département 78-92,
—— lot 3: fourniture de bouteilles de gaz médicaux conditionnés département 75-94,
—— lot 4: fourniture de bouteilles de gaz médicaux conditionnés département 78-92,
—— lot 7: mélange monoxyde d'azote dans l'azote (No/N2),
—— lot 10: maintenance des installations de fluides médicaux,
—— lot 11: maintenance des groupes de vide,
—— lot 12: fourniture d'une centrale de production de vide médical,
— attestation justifiant du statut des gaz médicaux considérés (amm, atu, dispositifs médicaux...).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par les fonds propres de chaque établissement membre du groupement de commandes.
Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé membre du groupement de commandes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics.
Rc no 2012-26 relatif au groupement de commandes Resah-Idf "fluides médicaux vague 3".
Page 9 sur 17.
Un même opérateur économique ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution du marché.
La composition du groupement ne peut, conformément à l'article 51-V du code des marchés publics, être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché à l'exception de l'hypothèse mentionnée au même article.
Autres conditions particulières:
— les candidats doivent disposer du statut de laboratoire pharmaceutique pour les lots suivants:
—— lot 1: fourniture d'oxygène liquide département 75-92-94,
—— lot 2: fourniture d'oxygène liquide département 78-92,
—— lot 3: fourniture de bouteilles de gaz médicaux conditionnés département 75-94,
—— lot 4: fourniture de bouteilles de gaz médicaux conditionnés département 78-92,
—— lot 7: mélange monoxyde d'azote dans l'azote (No/N2),
—— lot 10: maintenance des installations de fluides médicaux,
—— lot 11: maintenance des groupes de vide,
—— lot 12: fourniture d'une centrale de production de vide médical,
— les candidats doivent pouvoir justifier du statut des gaz médicaux considérés (amm, atu, dispositifs médicaux...).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 780110078
Adresse postale: 177 rue de Versailles
Commune postale: Le Chesnay
Code postal: 78157
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/accueil/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-26
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
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Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme.
Afficher plus
Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien:
— Cliquez sur l'onglet vert "salle des marchés",
— Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "fluides médicaux") -> le marché du resah-idf apparait,
— Cliquez sur la case bleue "DCE" (en bas à droite de l'objet du marché),
— Entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe,
— Une fenêtre "téléchargement du DCE" apparait,
— Cliquez sur "télécharger",
— Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré.
En cas de difficultés de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP RESAH-IDF afin d'obtenir de l'aide:
Téléphone: +33 155785465.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2012/S 151-252684 (2012-08-03)
Informations complémentaires (2012-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 169-279201
Se réfère à l'avis: 2012/S 151-252684
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2012/S 169-279201 (2012-08-30)
Informations complémentaires (2012-09-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295187
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2012/S 180-295187 (2012-09-14)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
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