Fourniture de fluides médicaux (oxygène, MEOPA) et entretien des installations (oxygène, vide) - sites de Pont de Veyle et de Thoissey - marché à bons de commandes

Centre hospitalier Ain Val de Saône

Fourniture de fluides médicaux (oxygène et MEOPA) et entretien des installations (oxygène, vide) pour le Centre hospitalier Ain Val de Saône (sites de Thoissey et de Pont de Veyle).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-24 Avis de marché
Avis de marché (2012-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:
Quantités pour la durée du marché:— oxygène entre 32 000 et 56 000 m3 (volume en bouteilles),— MEOPA entre 30 et 100 bouteilles de 1,5 m3.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ain Val de Saône
Adresse postale: BP 68, rue Pierre Goujon
Code postal: 01290
Commune postale: Pont-de-Veyle
Contact
Courrier électronique: stquichon@ch-avs.fr 📧
Téléphone: +33 474049900 📞
Fax: +33 474049914 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-24 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 165-273915
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fluides médicaux (oxygène et MEOPA) et entretien des installations (oxygène, vide) pour le Centre hospitalier Ain Val de Saône (sites de Thoissey et de Pont de Veyle).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de fluides médicaux (oxyène et MEOPA)
Brève description:
1) Oxygène médical1.1 Fourniture d'oxygène médical avec télémaintenance:— en cadre multi-bouteilles et en bouteilles presence pour les 2 sites,— sous la forme d'une variante avec un évaporateur pour le site de Pont de Veyle.1.2 Formation du personnel2) MEOPA2.1 Fourniture de MEOPA en bouteilles Presence2.2 Formation du personnel
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1) Oxygène médical
1.1 Fourniture d'oxygène médical avec télémaintenance:
— en cadre multi-bouteilles et en bouteilles presence pour les 2 sites,
— sous la forme d'une variante avec un évaporateur pour le site de Pont de Veyle.
1.2 Formation du personnel
2) MEOPA
2.1 Fourniture de MEOPA en bouteilles Presence
2.2 Formation du personnel
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance des réseaux de fluides médicaux, débitmètres et régulateurs de vide
Brève description:
Maintenance des réseaux de fluides médicaux, débitmètres et régulateurs de…
… vide.Sous la forme d'une variante incluant la mise à disposition de débitmètres et régulateurs de vide.
… vide.
Sous la forme d'une variante incluant la mise à disposition de débitmètres et régulateurs de vide.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Quantités pour la durée du marché:
— oxygène entre 32 000 et 56 000 m3 (volume en bouteilles),
— MEOPA entre 30 et 100 bouteilles de 1,5 m3.
Numéro de référence: 2012 Oxygène
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Pierre Goujon, 01290 Pont-de-Veyle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat doit adresser les documents suivants:
Formulaires DC1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants), DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), DC3 (Acte d'engagement) et DC4 (Déclaration de sous-traitance).
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 et D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (lutte contre le travail dissimulé),
— attestations ou certificats, prouvant que le candidat est en règle au regard de ses obligations fiscales et sociales,
— certificats équivalents établis par les administrations et organismes du pays d'origine, si le candidat est ressortissant d'un État autre que la France. A défaut, il peut alors s'agir d'une déclaration sous serment, d'une déclaration solennelle formulée devant l'autorité judiciaire, administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays concerné.
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Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises.
Pour avoir accès à la commande publique, le candidat ne doit pas être dans une des situations lui interdisant de soumissionner à un marché public mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics.
Les candidats à un marché public doivent produire, avec le dossier de candidature, une attestation sur l'honneur qu'ils ne sont soumis à aucune de ces interdictions. Cette attestation sur l'honneur doit être datée et signée.
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit adresser les documents suivants:
Formulaires DC1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants), DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), DC3 (Acte d'engagement) et DC4 (Déclaration de sous-traitance).
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 et D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (lutte contre le travail dissimulé),
— attestations ou certificats, prouvant que le candidat est en règle au regard de ses obligations fiscales et sociales,
— certificats équivalents établis par les administrations et organismes du pays d'origine, si le candidat est ressortissant d'un Etat autre que la France. A défaut, il peut alors s'agir d'une déclaration sous serment, d'une déclaration solennelle formulée devant l'autorité judiciaire, administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays concerné.
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises.
Pour avoir accès à la commande publique, le candidat ne doit pas être dans une des situations lui interdisant de soumissionner à un marché public mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics.
Les candidats à un marché public doivent produire, avec le dossier de candidature, une attestation sur l'honneur qu'ils ne sont soumis à aucune de ces interdictions. Cette attestation sur l'honneur doit être datée et signée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués à 50 jours en application des dispositions de l'article 98 du CMP. A défaut de paiement dans le délai susvisé, le taux des intérêts moratoires dus au fournisseur est égal au taux légal majoré de deux points. Le financement du marché est assuré par le budget propre de l'établissement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les marchés seront conclus avec un ou plusieurs titulaires uniques.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: projets économiques
Mme Quichon Stéphanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Ain Val de Saône
Adresse postale: rue Pierre Goujon
Point de contact: Mme Stéphanie Quichon
Nom: Plate forme achat-hopital.com ou Centre hospitalier Ain Val de Saône
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 Oxygène

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 165-273915 (2012-08-24)
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