Fourniture de fluides médicaux et prestations associées

Centre hospitalier de Quimperlé

Fourniture de fluides médicaux et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air Liquide Sante

Qui ?

• Centre hospitalier de Quimperlé

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-08	Avis de marché
2012-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Quimperlé
Adresse postale: 20 bis avenue Général Leclerc, BP 134
Code postal: 29391
Commune postale: Quimperlé Cedex
Contact
Courrier électronique: economat@ch-quimperle.fr 📧
Téléphone: +33 298966125 📞
Fax: +33 298966161 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 48-078918
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fluides médicaux et prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: oxygène liquide vrac et prestations associées
Brève description: Oxygène liquide vrac et prestations associées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: oxygène liquide pour déambulation et prestations associées
Brève description: Oxygène liquide pour déambulation et prestations associées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: centrale d'oxygène conditionnée en bouteilles
Brève description:

Centrale d'oxygène conditionnée en bouteilles et prestations de livraison et surveillance associées.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: centrale d'air médical conditionnée en bouteilles et prestation de livraison et surveillance associées
Brève description:

Centrale d'air médical conditionnée en bouteilles et prestation de livraison et surveillance associées.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gaz médicaux divers conditionnés en bouteilles
Brève description: Gaz médicaux divers conditionnés en bouteilles.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012PH01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du SIH Elle Laita. Paiement suivant les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles 92 à 100 du code des marchés publics et décrets précisant les modalités d'application.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire souhaité.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Syndicat interhospitalier Elle Laita
Point de contact: Renseignements techniques: Mme Perraud Daniel
Téléphone: +33 298966230 📞
Adresse postale: dossier de la consultation téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012PH01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contours de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: adresse ci dessus mentionnée et informations complémentaires disponibles à l'article 12 du réglement de la consultation (référe précontractuel, référé contractuel, recours Tropic Travaux et recours pour excès de pouvoir)
Source: OJS 2012/S 048-078918 (2012-03-08)

Avis d'attribution de marché (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 982,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238371
Se réfère à l'avis: 2012/S 48-078918
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Annonce no185, BOAMP 50 B du 10.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-21 📅
Nom: Air Liquide Santé
Adresse postale: 290 avenue Galilée Parc Cézanne II- bât G- 1er étage
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 290 avenue Galilée parc Cézanne II - bât. G- 1er étage

3️⃣
Adresse postale: 290 avenue Galilée parc Cézanne II- bât. G 1er étage

4️⃣

5️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Soit, conformément à l'article R.421-5 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat devant le tribunal administratif susmentionné, dans un délai de 2 mois à compter de l'entrée en vigueur de cet acte détachable.

Soit, pour les candidats évincés, un recours en plein contentieux (demande d'annulation du marché) dans un délai de deux mois à compter de la publicité relative à la conclusion du marché.

Soit, pour les procédures engagées depuis le 1.12.2009, un référé contractuel (articles L.551.13 à L.551-23 du code de la justice administrative) en application de l'ordonnance du 7.5.2009 et décret du 27.11.2009, permettant d'obtenir du juge des référés qu'il prononce la nullité du contrat lorsqu'aucune des mesures de publicité requises pour la passation du marché n'a été prise ou lorsqu'elle a été omise une publication au Journal officiel de l'Union européenne dans le cas une telle publication est nécessaire:

— si la procédure est précédée d'une publicité, puis d'un avis d'attribution, la juridiction pourra être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,

— si la procédure n'implique pas la publication d'un avis d'attribution, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 143-238371 (2012-07-25)

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