Fourniture de fluides médicaux ainsi que les équipements médicaux et les prestations concernant leur mise en oeuvre pour les besoisn des hopitaux drome nord. La maintenance des réseaux de fluides médicaux, la maintenance des groupes de vide et la mise à disposition de 2 armoires de secours et maintenance d'une armoire de secours. Le contrôle technique des installations

Hopitaux Drôme Nord

La consultation est décomposée en 6 lots (fluides, maitenance et armoire de secours).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hopitaux Drôme Nord

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-10	Avis de marché
2012-10-17	Informations complémentaires
2012-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Drôme Nord
Adresse postale: 607 avenue geneviève de gaulle anthonioz
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: i.maitre@ch-hdn.fr 📧
Téléphone: +33 475054695 📞
Fax: +33 475054696 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date limite de soumission: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292748
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est décomposée en 6 lots (fluides, maitenance et armoire de secours).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'oxygène vrac
Brève description:

Fourniture d'oxygène vrac pour le site de saint romans et st vallier. Location de matériel de production, stockage et télésurveillance.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'air pour le site de romans et st vallier
Brève description:

Fourniture d'air pour le site de romans et st vallier. Location matériel de production, stockage et télésurveillance.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de fluides conditionnés
Brève description:

Fourniture de fluides conditionnés (rampes et bouteilles individuelles) et traçabilité / surveillance.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: distribution et optimisation des gazs conditionnés
Brève description:

Prestations permettant d'assurer 1 à 2 fois par semaine la distribution et l'optimisation des gazs conditionnés sur le site de st vallier.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: maintenance de la production de vide + télésurveillance
Brève description:

Maintenance de la production de vide + télésurveillance pour romans et st vallier.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: maintenance des réseaux de distribution des fluides médicaux et mise à disposition
Brève description:

Maintenance des réseaux de distribution des fluides médicaux et mise à disposition(installation et maintenance) de 2 armoires de secours et maintenance d'une armoire de secours.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012/14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chiffres d'affaire global et spécifique à ce type de fourniture et de maintenance fourniture de l'ensemble des pièces prévues aux articles 44, 45 et 46 du code des marchés publics accompagné d'une lettre de candidature selon modèle dc1, déclaration du candidat selon modèle dc2, la déclaration relative à la lutte contre le travail clandestin selon modèle dc6, déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdiction de soumissionner visés à l'article 43 du code des marchés publics et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Capacité technique et professionnelle:

Description des moyens matériels et humains sur l'ensemble de l'entreprise et localement dans la zone desservie où se situe l'établissement.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget d'exploitation crédité par la t2a paiement dans le délai maximum de 50 jours pour la fourniture: après service fait (livraison, mise en service et formation) sur présentation d'un mémoire et pour la maintenance après l'année de garantie sur présentation d'un mémoire trimestriel, terme à échoir.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, après attribution du marché, le groupement d'entreprises devra revêtir la forme d'un groupement solidaire d'un groupement conjoint dont le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et sécurité de la fourniture (40)
2. Prestations (30)
3. Prix des fournitures et prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Hopitaux Drome Nord
Commune postale: Romans-sur-Isere
Point de contact: Direction de l'approvisionnement et de la logistique
Téléphone: +33 475057565 📞
Fax: +33 475057698 📠
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/14

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif inter-regional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 472847855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article l551-1 à l551-4 et l551-10 à l551-12 du code de justice administrative) référé contractuel en application des articles l551-13 à l551-16 du code de justice administrative recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles r421-1 à r421-3 du code de justice administrative) recours de plein contentieux: dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le saxe - 119 avenue Maréchal le Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Source: OJS 2012/S 178-292748 (2012-09-10)

Informations complémentaires (2012-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-333026
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292748
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2012/S 203-333026 (2012-10-17)

Avis d'attribution de marché (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 895 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-402227
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2012/14 Annonce no150, B.O.A.M.P. 177 B du 13.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz, 26102 Romans-sur-Isère, FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Sol France
Adresse postale: 8 rue du compas Zi des Béthunes BP 9527 Saint Ouen L'Aumone
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95060

2️⃣
Nom: Air Liquide Sante
Adresse postale: 290 avenue Galilée Parc Cézanne II Bâtiment G -1er étage
Commune postale: Aix En Provence
Code postal: 13799

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-14 📅
Adresse postale: 209 avenue Galilée Parc Cézanne II Bâtiment G -1er étage

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 8 rue du Compas ZI des Béthunes BP 9527 Saint Ouen L'Aumone

6️⃣
Nom: Gpf
Adresse postale: ZA du Pré de la Dame Jeanne
Commune postale: Plailly
Code postal: 60128
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe - 119 avenue Maréchal Le Saxe
Source: OJS 2012/S 245-402227 (2012-12-17)

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