Fourniture de filtres pour les centrales de traitement d'air du CHU de Rouen

CHU de Rouen

Fourniture de filtres pour les centrales de traitement d'air du CHU de Rouen. Les sites sur lesquels les fournitures, matériels et matériaux doivent être livrés sont les suivants:
— Hôpitaux de Rouen hôpital Charles Nicolle - Chaufferie CHU, 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, FRANCE, tél.: +33 232888990,
— Hôpital de Bois Guillaume, 147 avenue du Maréchal Juin, 76230 Bois-Guillaume, FRANCE, tel.: +33 232888990.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-23 Avis de marché
Avis de marché (2012-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de recyclage
Quantité ou étendue:
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande suivant l'article 77-1 du code des marchés publics avec un montant minimum annuel de 40 000,00 EUR HT et un montant maximum annuel de 160 000,00 EUR HT. Durée du marché: le délai global d'exécution est fixé à un an ferme à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de recyclage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Rouen
Adresse postale: direction des Travaux et des Services techniques 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Courrier électronique: dtst@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888202 📞
Fax: +33 232888767 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date limite de soumission: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131440
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation obtention des documents de consultation sous format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le profil acheteur: https://www.achats-hopitaux.com rubrique "marchés publics". Obtention des documents de consultation sous format papier: l'opérateur économique a la possibilité d'obtenir le DCE. Sous format papier en faisant la demande par écrit (courrier / télécopieur / courrier électronique) auprès de Mme Halima Tahiri à l'adresse suivante: CHU - hôpitaux de Rouen, direction des travaux et des services techniques, 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, FRANCE, par télécopie: +33 232888767 par courrier électronique: dtst@chu-rouen.fr. Les exemplaires supplémentaires sont à la charge des entreprises. conditions de remise des offres les offres sont adressées: 1. Soit par la poste, par pli recommandé avec accusé de réception. L'enveloppe contenant les dossiers de candidature et d'offre porte l'adresse suivante: CHU - hopitaux de Rouen, direction des travaux et des services techniques hôpital Charles Nicolle Cour d'honneur, porte 5, 1er étage, 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, FRANCE avec la mention: "Appel d'offres ouvert - fourniture de filtres pour les centrales de traitement d'air du CHU de Rouen. Hôpitaux de Rouen - ne pas Ouvrir" 2. Soit remises de la main à la main contre récépissé à la même adresse. 3. Soit remise par voie électronique, dans les conditions précisées par l'annexe du règlement de consultation relative à la dématérialisation. Les documents transmis par voie numérique doivent être revêtus d'une signature électronique sécurisée (niveau 2 au moins) de la personne habilitée à engager la société. Cette signature doit pouvoir être authentifiée. L'Organisme certificateur doit figurer sur une liste certifiée par le ministère chargé de l'économie, des finances et du budget. Aucun document dans lequel un virus est détecté ne sera ouvert, l'offre sera déclarée irrecevable. Le candidat sera informé des mesures de sécurité prises et de l'irrecevabilité de son offre numérique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de filtres pour les centrales de traitement d'air du CHU de Rouen. Les sites sur lesquels les fournitures, matériels et matériaux doivent être livrés sont les suivants:
— Hôpitaux de Rouen hôpital Charles Nicolle - Chaufferie CHU, 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, FRANCE, tél.: +33 232888990,
— Hôpital de Bois Guillaume, 147 avenue du Maréchal Juin, 76230 Bois-Guillaume, FRANCE, tel.: +33 232888990.
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics (CMP). Il se réserve, également, la possibilité de reconduire le marché.
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Numéro de référence: Dtst ld/ht

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour répondre chaque candidat devra se conformer aux exigences du règlement de consultation et fournir toutes les pièces nécessaires. Tous les documents doivent impérativement être signés d'une personne habilitée. Il doit s'agir, pour les documents papier d'une signature manuscrite originale (les photocopies ne sont pas autorisées) et pour les documents dématérialisés d'une signature électronique, telle que définie à l'article 1316 et suivants du code civil.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera conformément à l'article 98 du code des marchés publics, dans le délai maximum fixé par voie réglementaire (50 jours à réception de la facture par le CHU-hôpitaux de Rouen). Le marché est financé sur le budget propre du CHU de Rouen. Le mode de règlement proposé est le virement bancaire, effectué par M. le trésorier principal du CHU - hôpitaux de Rouen.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (10)
3. Index énergétique des filtres (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: chu-Hôpitaux de Rouen - direction des travaux et des services techniques
Adresse postale: 1, rue de Germont
Point de contact: Renseignements d'ordre administratif: Mme Claire Stelmaszyk. Renseignements d'ordre technique: M. Laurent Debris.
Adresse postale: direction des Travaux et des Services techniques 1, rue de Germont
Point de contact: mme TAHIRI Halima
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dtst ld/ht
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation obtention des documents de consultation sous format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le profil acheteur: https://www.achats-hopitaux.com rubrique "marchés publics". Obtention des documents de consultation sous format papier: l'opérateur économique a la possibilité d'obtenir le DCE. Sous format papier en faisant la demande par écrit (courrier / télécopieur / courrier électronique) auprès de Mme Halima Tahiri à l'adresse suivante: CHU - hôpitaux de Rouen, direction des travaux et des services techniques, 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, FRANCE, par télécopie: +33 232888767 par courrier électronique: dtst@chu-rouen.fr. Les exemplaires supplémentaires sont à la charge des entreprises. conditions de remise des offres les offres sont adressées: 1. Soit par la poste, par pli recommandé avec accusé de réception. L'enveloppe contenant les dossiers de candidature et d'offre porte l'adresse suivante: CHU - hopitaux de Rouen, direction des travaux et des services techniques hôpital Charles Nicolle Cour d'honneur, porte 5, 1er étage, 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, FRANCE avec la mention: "Appel d'offres ouvert - fourniture de filtres pour les centrales de traitement d'air du CHU de Rouen. Hôpitaux de Rouen - ne pas Ouvrir" 2. Soit remises de la main à la main contre récépissé à la même adresse. 3. Soit remise par voie électronique, dans les conditions précisées par l'annexe du règlement de consultation relative à la dématérialisation. Les documents transmis par voie numérique doivent être revêtus d'une signature électronique sécurisée (niveau 2 au moins) de la personne habilitée à engager la société. Cette signature doit pouvoir être authentifiée. L'Organisme certificateur doit figurer sur une liste certifiée par le ministère chargé de l'économie, des finances et du budget. Aucun document dans lequel un virus est détecté ne sera ouvert, l'offre sera déclarée irrecevable. Le candidat sera informé des mesures de sécurité prises et de l'irrecevabilité de son offre numérique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2012/S 080-131440 (2012-04-23)
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