Fourniture de fauteuils médicaux pour le Centre hospitalier régional d'Orléans

CHR d'Orléans

Fourniture de fauteuils médicaux pour le Centre hospitalier régional d'Orléans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-20 Avis de marché
2012-10-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical, excepté lits et tables
Quantité ou étendue: 190 000
Valeur totale du marché: 190 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical, excepté lits et tables 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR d'orléans
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine, BP 2439
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-06-05 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131274
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, sans montant ni quantité, qui de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Des fournitures pourront être choisies à titre exceptionnel sur le catalogue du fournisseur. Il est précisé que ces produits seront strictement conformes à l'objet du marché. Le montant annuel consacré à des achats de fournitures sur catalogue ne pourra dépasser 15 % du montant estimatif annuel des achats de chaque lot. Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 23.2.2013 puis reconductible tacitement 3 fois un an à compter de cette même date, excepté pour les lots 5 et 6. La durée totale du marché périodes de reconduction incluses ne pourra excéder le 22.2.2016. Les lots 5 et 6 seront conclus à compter du 23.2.2013 pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an sans pouvoir excéder le 22.2.2016. la date de notification prévisible est prévue courant octobre 2012. Pièces relatives à la candidature: -la lettre de candidature (formulaire DC1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants: - la rubrique D1 du formulaire DC2: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. La rubrique E du formulaire DC2 indiquant: - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif). unité monétaire pour répondre: euro a l'issue du dépouillement des offres, un essai des matériels proposés sera obligatoire. Mme Asselin prendra contact par mail - semaine 24 soit entre le 11 et 15.6.2012- avec chaque candidat dont l'offre aura été jugée conforme afin de convenir d'un commun accord d'une date d'essais et organiser la mise à disposition du matériel de prêt pour une semaine (à titre indicatif semaine 26 soit du 25 juin au 29.6.2012, calendrier susceptible d'être modifié). Le candidat devra impérativement se conformer à ces modalités. En l'absence de réponse suite aux sollicitations (prise de contact pour organisation des essais...), la non-présentation du matériel lors de la semaine des essais entrainera le strict rejet de l'offre pour non-conformité aux dispositions du présent règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fauteuils médicaux pour le Centre hospitalier régional d'Orléans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fauteuil gériatrique à hauteur fixe piètement sur roulettes
Brève description: Fauteuil gériatrique à hauteur fixe piètement sur roulettes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fauteuil gériatrique à hauteur variable piètement sur roulettes
Brève description: Fauteuil gériatrique à hauteur variable piètement sur roulettes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fauteuil de repos pour patient obèse piètement sur roulettes
Brève description: Fauteuil de repos pour patient obèse piètement sur roulettes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fauteuil allaitement
Brève description: Fauteuil allaitement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fauteuil roulant pliant standard
Brève description: Fauteuil roulant pliant standard.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fauteuil roulant confort
Brève description: Fauteuil roulant confort.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: siège garde robe sur roulettes
Brève description: Siège garde robe sur roulettes.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: sièges de douche
Brève description: Sièges de douche.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: siège de douche pour patients obèses
Brève description: Siège de douche pour patients obèses.
Description des options:
Des options pourront être proposées et chiffrées comme détaillées au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Numéro de référence: DSE/AO-2012-26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Versement d'une avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget hospitalier d'investissement, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: sous critère 1: qualité des matériaux 30 % (matériaux utilisés, solidité, qualité des accessoires), Sous critère 2: essais 40 % (facilité de manutention, ergonomie, confort du patient).
2. Prix: 30 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans direction des services économiques
Point de contact: Mme Asselin
Téléphone: +33 238744315 📞
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Point de contact: direction des services economiques bureau des marchés
Mlle Bidault
Téléphone: +33 238744027 📞
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238744726 📠
Point de contact: bureau des marchés
URL pour la participation: https://achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSE/AO-2012-26
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, sans montant ni quantité, qui de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Des fournitures pourront être choisies à titre exceptionnel sur le catalogue du fournisseur. Il est précisé que ces produits seront strictement conformes à l'objet du marché. Le montant annuel consacré à des achats de fournitures sur catalogue ne pourra dépasser 15 % du montant estimatif annuel des achats de chaque lot. Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 23.2.2013 puis reconductible tacitement 3 fois un an à compter de cette même date, excepté pour les lots 5 et 6. La durée totale du marché périodes de reconduction incluses ne pourra excéder le 22.2.2016. Les lots 5 et 6 seront conclus à compter du 23.2.2013 pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an sans pouvoir excéder le 22.2.2016. la date de notification prévisible est prévue courant octobre 2012. Pièces relatives à la candidature: -la lettre de candidature (formulaire DC1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants: - la rubrique D1 du formulaire DC2: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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La rubrique E du formulaire DC2 indiquant: - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif). unité monétaire pour répondre: euro a l'issue du dépouillement des offres, un essai des matériels proposés sera obligatoire. Mme Asselin prendra contact par mail - semaine 24 soit entre le 11 et 15.6.2012- avec chaque candidat dont l'offre aura été jugée conforme afin de convenir d'un commun accord d'une date d'essais et organiser la mise à disposition du matériel de prêt pour une semaine (à titre indicatif semaine 26 soit du 25 juin au 29.6.2012, calendrier susceptible d'être modifié). Le candidat devra impérativement se conformer à ces modalités. En l'absence de réponse suite aux sollicitations (prise de contact pour organisation des essais...), la non-présentation du matériel lors de la semaine des essais entrainera le strict rejet de l'offre pour non-conformité aux dispositions du présent règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 080-131274 (2012-04-20)
Avis d'attribution de marché (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 138 723,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR d'Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-338185
Se réfère à l'avis: 2012/S 80-131274
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Marché à bons de commande conclu sans montant ni quantité pour une période allant de la date de notification jusqu'au 23.2.2013 puis reconductible tacitement 3 fois un an à compter de cette même date sans pouvoir excéder le 22.2.2016, excepté pour les lots 5 et 6. Les lots 5 et 6 seront conclus à compter du 23.2.2013 pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an sans pouvoir excéder le 22.2.2016. Annonce n° 217, BOAMP 81 B du 25.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: sous critère 1: qualité des matériaux 30 % (matériaux utilisés, solidité, qualité des accessoires), sous critère 2: essais 40 % (facilité de manutention, ergonomie, confort du patient)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: Navailles
Adresse postale: rond Point d'Espagne
Commune postale: Hagetnau
Code postal: 40700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cima
Adresse postale: BP 300
Commune postale: Avranches Cedex
Code postal: 50503

3️⃣
Nom: Darkiewicz Vog medical
Adresse postale: 8 rue de Blanc
Commune postale: Caix
Code postal: 80170

4️⃣
Nom: BVS medical
Adresse postale: 16 rue Gustave Madiot
Commune postale: Bondoufle Cdex
Code postal: 91923

5️⃣
Nom: RCN medical
Adresse postale: avenue Verrerie Sophie
Commune postale: Forbach
Code postal: 57600

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans Cedex 1
Source: OJS 2012/S 206-338185 (2012-10-22)
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