Fourniture de DVD et documents vidéos et multimédia à la médiathèque du Grand Troyes

Grand Troyes

Fourniture de DVD et documents vidéos et multimédia à la médiathèque du Grand Troyes.
La consultation concerne la fourniture de documents vidéo et multimédia (DVD, cassettes VHS, Dvd-Rom, Cd-Rom), avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés:Documents de fiction (films, théâtre, humour, etc.) et vidéos musicales assortis des droits de prêt et/ou des droits de consultation collective sur place ou des droits de projection (DVD, Dvd-Rom, Cd-Rom, Jeux vidéos) - documentaires assortis des droits de prêt et/ou des droits de consultation collective sur place ou des droits de projection (DVD, Dvd-Rom, Cd-Rom).
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics vu comme un accord cadre au sens du droit communautaire.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colaco

Qui ?

• Grand Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films vidéo
• Logiciels de communications et multimédias › Logiciels multimédias

Où ?

• Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-23	Avis de marché
2013-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films vidéo
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une année à compter de sa notification, il est reconductible 3 fois (pour une année à chaque reconduction) par tacite reconduction. La durée maximale du marché est donc de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché moyennant un courrier qui sera adressé au titulaire au moins deux mois avant l'échéance du marché.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films vidéo 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452744 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-375484
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Voir réglement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser: Pour les questions Techniques: Mme Céline Lemahieu - médiathèque grand troyes - tel +33 325437128, fax: +33 325435621, mail: celine.lemahieu@grand-troyes.fr. Pour les questions administratives: Mme Frémeaux tel: +33 325725172, fax: +33 325452744, marches.publics@grand-troyes.fr. Précisions sur l'introduction des recours: - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative). — référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative), — recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1), — recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est disponible sur support papier après demande expresse par courrier, ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Grand Troyes accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-aube.fr. Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Par ailleurs, une notice d'utilisation de la plateforme est en ligne sur le site visé ci-dessus, le candidat s'y référera en cas de besoin. Les candidatures et les offres pourront être transmises sur support papier ou par voie électronique: — sur support papier:Les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception....) avant la date et l'heure de remise des offres fixées au présent règlement de la consultation à. M. le président du Grand Troyes, 1 place Robert Galley, BP 9, 10001 Troyes Cedex. Sur le pli cacheté, les mentions "Ne pas ouvrir" et "offre pour le marche de fourniture de dvd pour la mediatheque du Grand Troyes". Les offres pourront être également remises à la même adresse contre récépissé, avant la date et l'heure limite de remise des offres fixées au présent règlement de la consultation. — de manière électronique:Les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation, à l'adresse suivante: https://www.marches-aube.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.

Informations complémentaires

Voir réglement de la consultation.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser:

Pour les questions Techniques:

Mme Céline Lemahieu - médiathèque grand troyes - tel +33 325437128, fax: +33 325435621, mail: celine.lemahieu@grand-troyes.fr.

Pour les questions administratives:

Mme Frémeaux tel: +33 325725172, fax: +33 325452744, marches.publics@grand-troyes.fr.

Précisions sur l'introduction des recours: - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative).

— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),

— recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est disponible sur support papier après demande expresse par courrier, ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744.

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Grand Troyes accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-aube.fr.

Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Par ailleurs, une notice d'utilisation de la plateforme est en ligne sur le site visé ci-dessus, le candidat s'y référera en cas de besoin.

Les candidatures et les offres pourront être transmises sur support papier ou par voie électronique:

— sur support papier:Les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception....) avant la date et l'heure de remise des offres fixées au présent règlement de la consultation à.

M. le président du Grand Troyes,

1 place Robert Galley, BP 9,

10001 Troyes Cedex.

Sur le pli cacheté, les mentions "Ne pas ouvrir" et "offre pour le marche de fourniture de dvd pour la mediatheque du Grand Troyes".

Les offres pourront être également remises à la même adresse contre récépissé, avant la date et l'heure limite de remise des offres fixées au présent règlement de la consultation.

— de manière électronique:Les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation, à l'adresse suivante: https://www.marches-aube.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de DVD et documents vidéos et multimédia à la médiathèque du Grand Troyes.

La consultation concerne la fourniture de documents vidéo et multimédia (DVD, cassettes VHS, Dvd-Rom, Cd-Rom), avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés:Documents de fiction (films, théâtre, humour, etc.) et vidéos musicales assortis des droits de prêt et/ou des droits de consultation collective sur place ou des droits de projection (DVD, Dvd-Rom, Cd-Rom, Jeux vidéos) - documentaires assortis des droits de prêt et/ou des droits de consultation collective sur place ou des droits de projection (DVD, Dvd-Rom, Cd-Rom).

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics vu comme un accord cadre au sens du droit communautaire.

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Quantité ou étendue:

Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M2012-101
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La médiathèque du Grand Troyes, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature, Imprimé DC 1, dûment complété, datés et signé peut être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou il contient les éléments ci-dessous:

— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— présentation du groupement et du mandataire, le cas échéant,

— déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne,

— l'attestation d'assurances responsabilité civile en cours de validité,

— les documents relatifs aux obligations fiscales et sociales du candidat.

Concernant les certificats relatifs aux obligations fiscales et sociales, délivrés par les organismes officiels, il appartient aux candidats de produire une copie de ces documents, certifiée conforme par le représentant légal de l'entreprise, ou une personne spécialement habilitée à cet effet, au 31.12.2011. En outre, les entreprises peuvent demander au Trésorier Payeur Général de leur département, un — État annuel des certificats reçus — (Formulaire Noti 2 ou équivalent). Ce document est remis après production, par les candidats, des certificats des administrations fiscales et sociales préalablement délivrés par les autorités compétentes. Les candidats peuvent alors joindre la copie de l'état annuel des certificats reçus, attestée sur l'honneur, par le représentant de l'entreprise, conforme à l'original.

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat, imprimé DC 2 dûment complété, daté et signé peut être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— Copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) .Il est toutefois précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant sur les cinq dernières années de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Capacité technique et professionnelle: Références cités ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire dans le délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points (article 5 II, 2° décret no 2002-232 du 21.2.2002).financement sur budget propre de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat se présente seul ou sous forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Complétude de l'offre (40)
2. Taux de remise (30)
3. Services rendus aux bibliothécaires (20)
4. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2012-101
Informations complémentaires

Voir réglement de la consultation.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser:

Pour les questions Techniques:

Mme Céline Lemahieu - médiathèque grand troyes - tel +33 325437128, fax: +33 325435621, mail: celine.lemahieu@grand-troyes.fr.

Pour les questions administratives:

Mme Frémeaux tel: +33 325725172, fax: +33 325452744, marches.publics@grand-troyes.fr.

Précisions sur l'introduction des recours: - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative).

— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),

— recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est disponible sur support papier après demande expresse par courrier, ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744.

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Grand Troyes accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-aube.fr.

Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Par ailleurs, une notice d'utilisation de la plateforme est en ligne sur le site visé ci-dessus, le candidat s'y référera en cas de besoin.

Les candidatures et les offres pourront être transmises sur support papier ou par voie électronique:

— sur support papier:Les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception....) avant la date et l'heure de remise des offres fixées au présent règlement de la consultation à.

M. le président du Grand Troyes,

1 place Robert Galley, BP 9,

10001 Troyes Cedex.

Sur le pli cacheté, les mentions "Ne pas ouvrir" et "offre pour le marche de fourniture de dvd pour la mediatheque du Grand Troyes".

Les offres pourront être également remises à la même adresse contre récépissé, avant la date et l'heure limite de remise des offres fixées au présent règlement de la consultation.

— de manière électronique:Les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation, à l'adresse suivante: https://www.marches-aube.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cédex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2012/S 228-375484 (2012-11-23)

Avis d'attribution de marché (2013-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-080867
Se réfère à l'avis: 2012/S 228-375484
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Le montant global de l'offre en euros (T.T.C.) remise déduite pour la société COLACO est de 1 211,82, total de la simulation estimative calculé sur la base des titres communs sur les listes fournies par tous les candidats. Annonce no112, B.O.A.M.P. 230 B du 28.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Médiathèque du Grand Troyes, 10000 Troyes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Délais de Livraison (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-24 📅
Nom: Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Source: OJS 2013/S 050-080867 (2013-03-07)

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