Fourniture de documents imprimés, sonores et vidéo avec prestation et services associés pour la médiathèque intercommunale de Tarn & Dadou
Communauté de communes Tarn et Dadou
Fourniture de documents imprimés, sonores et vidéo avec prestation et services associés pour la médiathèque intercommunale de Tarn & Dadou.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Tarn et Dadou
Adresse postale: Le Nay - técou BP 80133
Code postal: 81604
Commune postale: Gaillac
Contact
Adresse Internet: http://ted.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-02 📅
Date limite de soumission: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-208949
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: romans & documentaires adultes (titres parus plus de 5 mois, tous éditeurs)
Brève description: Romans & documentaires adultes (titres parus plus de 5 mois, tous éditeurs).
Valeur estimée hors TVA: 16 722 💰
41 806 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: romans & documentaires adultes (nouveautés de moins de 5 mois, tous éditeurs)
Brève description: Romans & documentaires adultes (nouveautés de moins de 5 mois, tous éditeurs).
Valeur estimée hors TVA: 45 987 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: romans, contes, poésie, théâtre et petits éditeurs pour la jeunesse
Brève description: Romans, contes, poésie, théâtre et petits éditeurs pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 12 542 💰
29 264 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: albums, documentaires jeunesse, livres pour la petite enfance
Brève description: Albums, documentaires jeunesse, livres pour la petite enfance.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: bande-dessinée, adulte et jeunesse - tous éditeurs
Brève description: Bande-dessinée, adulte et jeunesse - tous éditeurs.
Valeur estimée hors TVA: 33 445 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bande-dessinée reliée, adulte et jeunesse - tous éditeurs
Brève description: Bande-dessinée reliée, adulte et jeunesse - tous éditeurs.
Valeur estimée hors TVA: 3 344 💰
10 033 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: disques neufs, tous genres, tous éditeurs, nouveautés de - de 5 mois
Brève description: Disques neufs, tous genres, tous éditeurs, nouveautés de - de 5 mois.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: disques neufs, tous genres, tous éditeurs, titres parus plus de 5 mois
Brève description: Disques neufs, tous genres, tous éditeurs, titres parus plus de 5 mois.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: DVD et CD-ROM tous genres
Brève description: DVD et CD-ROM tous genres.
Valeur estimée hors TVA: 25 084 💰
79 431 💰
Numéro de référence: 12-15-AOF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque de Graulhet, 81300 Graulhet, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président, Pascal Neel
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-15-AOF
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 126-208949 (2012-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Tarn et Dadou
Adresse postale: Le Nay - técou BP 80133
Code postal: 81604
Commune postale: Gaillac
Contact
Adresse Internet: http://ted.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-02 📅
Date limite de soumission: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-208949
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de documents imprimés, sonores et vidéo avec prestation et services associés pour la médiathèque intercommunale de Tarn & Dadou.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: romans & documentaires adultes (titres parus plus de 5 mois, tous éditeurs)
Brève description: Romans & documentaires adultes (titres parus plus de 5 mois, tous éditeurs).
Valeur estimée hors TVA: 16 722 💰
41 806 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: romans & documentaires adultes (nouveautés de moins de 5 mois, tous éditeurs)
Brève description: Romans & documentaires adultes (nouveautés de moins de 5 mois, tous éditeurs).
Valeur estimée hors TVA: 45 987 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: romans, contes, poésie, théâtre et petits éditeurs pour la jeunesse
Brève description: Romans, contes, poésie, théâtre et petits éditeurs pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 12 542 💰
29 264 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: albums, documentaires jeunesse, livres pour la petite enfance
Brève description: Albums, documentaires jeunesse, livres pour la petite enfance.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: bande-dessinée, adulte et jeunesse - tous éditeurs
Brève description: Bande-dessinée, adulte et jeunesse - tous éditeurs.
Valeur estimée hors TVA: 33 445 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bande-dessinée reliée, adulte et jeunesse - tous éditeurs
Brève description: Bande-dessinée reliée, adulte et jeunesse - tous éditeurs.
Valeur estimée hors TVA: 3 344 💰
10 033 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: disques neufs, tous genres, tous éditeurs, nouveautés de - de 5 mois
Brève description: Disques neufs, tous genres, tous éditeurs, nouveautés de - de 5 mois.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: disques neufs, tous genres, tous éditeurs, titres parus plus de 5 mois
Brève description: Disques neufs, tous genres, tous éditeurs, titres parus plus de 5 mois.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: DVD et CD-ROM tous genres
Brève description: DVD et CD-ROM tous genres.
Valeur estimée hors TVA: 25 084 💰
79 431 💰
Numéro de référence: 12-15-AOF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque de Graulhet, 81300 Graulhet, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 2 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des références des 3 dernières années équivalentes à celle de la présente consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées dans le décret modifié n° 2002-232 du 21.2.2002 (JO du 22.2.2002) relatives au calcul du délai et au versement des intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires prévu au II de l'article 5 du décret précité est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président, Pascal Neel
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-15-AOF
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Détails d'introduction des recours: articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative pour le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Article L551-13 à L551-23 du code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut être exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R421-1 à R421-7 du code de la justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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