Fourniture de documents imprimés et sonores pour les services du Conseil général des Côtes d'Armor
Conseil général des Côtes d'Armor
Fourniture de documents imprimés et sonores pour les services du Conseil général des Côtes d'Armor.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bibliotéca
- • Dialogues Morlaix
- • GAM SAS
- • Librairie Gwalarn
- • Librairie Le Grenier
- • Sarl Aux Disques etc Le Disquaire
- • Sarl K-Net Librairie BD West
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-06 | Avis de marché |
| 2012-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: bibliothèque des Côtes d'Armor 2 avenue du Chalutier Le Forban, BP 120
Code postal: 22191
Commune postale: Plérin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116234
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: littérature de jeunesse (documentaires et fictions)
Brève description: Littérature de jeunesse (documentaires et fictions).
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents imprimés pour adultes
Brève description: Documents imprimés pour adultes.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 120 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bandes dessinées
Brève description: Bandes dessinées.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres de théâtre
Brève description: Livres de théâtre.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fond régional (en français, en breton et en gallo)
Brève description: Fond régional (en français, en breton et en gallo).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: enregistrements sonores: musique classique, jazz et musiques pour enfants
Brève description: Enregistrements sonores: musique classique, jazz et musiques pour enfants.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle ht: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: enregistrements sonores autre que la musique classique, jazz et musique pour enfants
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: bibliothèque des Côtes d'Armor
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse postale: 2 avenue du Chalutier Le Forban, BP 120
Point de contact: M. Vatant
Téléphone: +33 296745105 📞
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-26 📅
Date de fin: 2013-07-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 40479068 📞
Source: OJS 2012/S 070-116234 (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: bibliothèque des Côtes d'Armor 2 avenue du Chalutier Le Forban, BP 120
Code postal: 22191
Commune postale: Plérin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116234
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de documents imprimés et sonores pour les services du Conseil général des Côtes d'Armor.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: littérature de jeunesse (documentaires et fictions)
Brève description: Littérature de jeunesse (documentaires et fictions).
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents imprimés pour adultes
Brève description: Documents imprimés pour adultes.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 120 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bandes dessinées
Brève description: Bandes dessinées.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres de théâtre
Brève description: Livres de théâtre.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fond régional (en français, en breton et en gallo)
Brève description: Fond régional (en français, en breton et en gallo).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: enregistrements sonores: musique classique, jazz et musiques pour enfants
Brève description: Enregistrements sonores: musique classique, jazz et musiques pour enfants.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle ht: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: enregistrements sonores autre que la musique classique, jazz et musique pour enfants
Brève description:
Enregistrements sonores autre que la musique classique, jazz et musique pour enfants.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 20 000 EUR (HT).
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure, dans l cadre de l'exécution du marché, des avenants ou des marchés complémentaires.
Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Versement possible d'une avance sans constitution d'une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget du Département: ressources propres.
Virement adminsitratif.
Délai global de paiement: 30 jours.
Versement de l'avance 5 %.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: bibliothèque des Côtes d'Armor
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse postale: 2 avenue du Chalutier Le Forban, BP 120
Point de contact: M. Vatant
Téléphone: +33 296745105 📞
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-26 📅
Date de fin: 2013-07-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,
— recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution,
— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Adresse postale: BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 40479068 📞
Source: OJS 2012/S 070-116234 (2012-04-06)
Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bibliothèque des Côtes d'Armor, 2 avenue du Chalutier Le Forban, BP 120
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253765
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116234
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Librairie Le Grenier
Adresse postale: 6 place Duclos
Commune postale: Dinan
Code postal: 22100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Librairie Gwalarn
Adresse postale: 15 rue des Chapeliers
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
3️⃣
Nom: Sarl K-Net Librairie BD West
Adresse postale: 3 rue Saint-Gilles
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
4️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpante
Commune postale: Parsi
Code postal: 75006
5️⃣
Nom: Dialogues Morlaix
Adresse postale: 9 rue d'Aiguillon
Commune postale: Morlaix
Code postal: 29600
6️⃣
Nom: Gam Sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
7️⃣
Nom: Sarl Aux Disques etc Le Disquaire
Adresse postale: 22 rue du Général Leclerc
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 152-253765 (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bibliothèque des Côtes d'Armor, 2 avenue du Chalutier Le Forban, BP 120
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253765
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116234
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Annonce no327, BOAMP 72 B du 12.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Librairie Le Grenier
Adresse postale: 6 place Duclos
Commune postale: Dinan
Code postal: 22100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Librairie Gwalarn
Adresse postale: 15 rue des Chapeliers
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
3️⃣
Nom: Sarl K-Net Librairie BD West
Adresse postale: 3 rue Saint-Gilles
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
4️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpante
Commune postale: Parsi
Code postal: 75006
5️⃣
Nom: Dialogues Morlaix
Adresse postale: 9 rue d'Aiguillon
Commune postale: Morlaix
Code postal: 29600
6️⃣
Nom: Gam Sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
7️⃣
Nom: Sarl Aux Disques etc Le Disquaire
Adresse postale: 22 rue du Général Leclerc
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel (art 551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), avant la signature du marché,
— Recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du Cja), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution,
— Référé contractuel (art. L551-13 à 23 du Cja), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— Recours en plein contentieux (art L 521-1 du Cja) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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