fourniture de documents imprimés et sonores pour les 2 médiathèques têtes de réseau

Communauté d'agglomération Loire Forez

constitution des collections de documents imprimés (

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-20 Avis de marché
2013-06-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: 21 300 livres, 4 700 Cd, 650 partitions et 200 titres de presse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Loire Forez
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture BP 30211
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: +33 426547000 📞
Fax: +33 426547001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-410330
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsMarché à bons de commanderenseignements techniques et administratifs : Communauté d'agglomération Loire Forez, M le président, 17 boulevard de la Préfecture, BP 3021142605 Montbrison Cedex, FRANCE Tél +33 426547000 Fax +33 426547001 courriel : commandepublique@loireforez.fr. Unité monétaire utilisée, l'Euro. La durée du marché est d'un an renouvelable 2 fois pour une durée équivalente. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de la Communauté d'agglomération Loire Forez à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr ou transmission sur demande faite par courrier ou télécopie, à l'attention du service des affaires juridiques. La présente procédure est un accord cadre au sens de la réglementation européenne. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: constitution des collections de documents imprimés (
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction et documentaires jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de fiction, documentaires adulte et livres en gros caractères
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Partitions et méthodes d'apprentissage
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Cd et livres audio
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Abonnements presse
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12sdt115

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
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Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Avance suivant article 87 du code précité. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en application des dispositions de l'article 51 Vii du code des marchés publics, la forme imposée après l'attribution sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Délai de livraison % (20)
3. Prix % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bertheas Alain, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Loire Forez
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211
Point de contact: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12sdt115
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsMarché à bons de commanderenseignements techniques et administratifs : Communauté d'agglomération Loire Forez, M le président, 17 boulevard de la Préfecture, BP 3021142605 Montbrison Cedex, FRANCE Tél +33 426547000 Fax +33 426547001 courriel : commandepublique@loireforez.fr. Unité monétaire utilisée, l'Euro. La durée du marché est d'un an renouvelable 2 fois pour une durée équivalente. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de la Communauté d'agglomération Loire Forez à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr ou transmission sur demande faite par courrier ou télécopie, à l'attention du service des affaires juridiques. La présente procédure est un accord cadre au sens de la réglementation européenne.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans les 2 mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2012/S 248-410330 (2012-12-20)
Avis d'attribution de marché (2013-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Loire-Forez
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 114-194534
Se réfère à l'avis: 2012/S 248-410330
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Annonce nº 224, BOAMP 248 B du 22.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Délai de livraison (20)
3. Prix (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-06 📅
Nom: Bibliotheca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006

2️⃣

3️⃣
Nom: Des bulles et des hommes
Adresse postale: 11 bis rue du 11 Novembre
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

4️⃣
Nom: Librairie musicale internationale
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006

5️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz – BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

6️⃣
Nom: Unipresse
Adresse postale: 1 rue Reaumur
Commune postale: Paris Cedex 02
Code postal: 75080
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2013/S 114-194534 (2013-06-11)
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