Fourniture de divers endoscopes souples et d'un système de vidéo-bronchoscopie au profit d'établissements du service de santé des armées
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de divers endoscopes souples et d'un système de vidéo-bronchoscopie au profit d'établissements du service de santé des armées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-24 | Avis de marché |
| 2014-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoscopes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoscopes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach@daec-ssa.com 📧
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 207-340528
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture d'un urétéroscope au profit de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de 4 nasofibroscopes au profit de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture d'un bronchofibroscope pour chiens au profit de l'antenne vétérinaire de Suippes du 132ème bataillon cynophile de l'armée de terre
Brève description:
Numéro de référence: 12NMA5034
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Patrick Gentes
Nom: Dapsa
Point de contact: division achats-marchés
Mme Nazar Mohamed Ali
Téléphone: +33 238607297 📞
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Adresse postale: TSA 2003
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=77701&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: Bureau CECP
M. Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=77701&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12NMA5034
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 207-340528 (2012-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoscopes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoscopes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach@daec-ssa.com 📧
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 207-340528
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau EMB - tSA 20003 - 45404 Fleury-Les-Aubrais Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de divers endoscopes souples et d'un système de vidéo-bronchoscopie au profit d'établissements du service de santé des armées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'un urétéroscope au profit de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce
Brève description:
Fourniture d'un urétéroscope au profit de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de 4 nasofibroscopes au profit de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre
Brève description:
Fourniture de 4 nasofibroscopes au profit de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'un bronchofibroscope pour chiens au profit de l'antenne vétérinaire de Suippes du 132ème bataillon cynophile de l'armée de terre
Brève description:
Fourniture d'un bronchofibroscope pour chiens au profit de l'antenne vétérinaire de Suippes du 132ème bataillon cynophile de l'armée de terre.
Description des options:
Options à réponses obligatoires pour l'ensemble des lots relatif à une extansion de garantie. Pour le lot no1: une option à réponse facultative concernant la fourniture de supports.
Durée de l'accord: 6 mois Numéro de référence: 12NMA5034
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires dans l'espace " marchés publics " - rubrique " formulaires ".
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Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristiques des prix: forfaitaires - formes des prix: fermes.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Patrick Gentes
Nom: Dapsa
Point de contact: division achats-marchés
Mme Nazar Mohamed Ali
Téléphone: +33 238607297 📞
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Adresse postale: TSA 2003
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=77701&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: Bureau CECP
M. Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=77701&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12NMA5034
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau EMB - tSA 20003 - 45404 Fleury-Les-Aubrais Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 207-340528 (2012-10-24)
Avis d'attribution de marché (2014-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-011107
Se réfère à l'avis: 2012/S 207-340528
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-30 📅
Nom: Richard Wolf France
Adresse postale: rue Daniel Berger ZAC La Neuvillette BP 1184
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51057
2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: Karl Storz Endoscopie France SAS
Adresse postale: rue Georges Guynemer - quartier de l'Europe
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Source: OJS 2014/S 009-011107 (2014-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-011107
Se réfère à l'avis: 2012/S 207-340528
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce nº 185, BOAMP 209 B du 27.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-30 📅
Nom: Richard Wolf France
Adresse postale: rue Daniel Berger ZAC La Neuvillette BP 1184
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51057
2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: Karl Storz Endoscopie France SAS
Adresse postale: rue Georges Guynemer - quartier de l'Europe
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Source: OJS 2014/S 009-011107 (2014-01-09)
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