Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour angioplastie et coronarographie et endoprothèses coronaires
CH de Belfort-Montbéliard
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour angioplastie et angioplastie et d'endoprothèses coronaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-11 | Avis de marché |
| 2012-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120705
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Cathéter ballon pour dilatation coronaire avec libération de principe actif.
Quantité ou étendue: 15.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dispositif de fermeture artérielle percutanée.
Quantité ou étendue: 90.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2012-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie, site de Belfort, 90016, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique: capacités économiques et financières.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pharmacie - site de Belfort
Mme Mérat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_s-MyEbpAYA&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: pharmacie site de Belfort
Mme Llamas
Téléphone: +33 384985857 📞
Courrier électronique: cllamasprudhon@chbm.fr 📧
: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2012-16
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2012/S 073-120705 (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120705
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Une seule variante est autorisée.
Au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCAP, le cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire.
Après ouverture des plis, le mardi 29.5.2012, les candidats devront contacter les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché: pièces prévues à l'article D8222-5 (décret no 2008-244 du 7.3.2008) du code du travail, Dc7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics).
Les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique.
Téléchargement du dossier: voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achatpublic.com (référence chbm ao 2012-16) ou avec le lien suivant:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_s-MyEbpAYA&v=1&selected=0
Mode unique de transmission des offres: soit une offre dématérialisée, soit une offre papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour angioplastie et angioplastie et d'endoprothèses coronaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Cathéter ballon pour dilatation coronaire avec libération de principe actif.
Quantité ou étendue: 15.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dispositif de fermeture artérielle percutanée.
Quantité ou étendue: 90.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire de type actif (ou thérapeutique).
Quantité ou étendue: 175.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire de type actif, molécule de la famille des limus.
Quantité ou étendue: 100.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2012-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie, site de Belfort, 90016, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique: capacités économiques et financières.
Situation économique et financière:
— copie du ou des jugments prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers excercices disponibles,
— déclartion indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat complétera:
— le dc1 (letrre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— le dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
— certificats de qulification professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des éférences de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à des certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre du centre hospitalier.
Paiement par mandat administratif sous 50 jours (article 98 du code des marchés publics).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pharmacie - site de Belfort
Mme Mérat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_s-MyEbpAYA&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: pharmacie site de Belfort
Mme Llamas
Téléphone: +33 384985857 📞
Courrier électronique: cllamasprudhon@chbm.fr 📧
: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2012-16
Informations complémentaires
Une seule variante est autorisée.
Au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCAP, le cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire.
Afficher plus
Après ouverture des plis, le mardi 29.5.2012, les candidats devront contacter les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché: pièces prévues à l'article D8222-5 (décret no 2008-244 du 7.3.2008) du code du travail, Dc7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics).
Afficher plus
Les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique.
Téléchargement du dossier: voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achatpublic.com (référence chbm ao 2012-16) ou avec le lien suivant:
Mode unique de transmission des offres: soit une offre dématérialisée, soit une offre papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2012/S 073-120705 (2012-04-11)
Avis d'attribution de marché (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374529
Se réfère à l'avis: 2012/S 73-120705
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie, site de Belfort, 90016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Biotronik
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: St Jude Medical
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
3️⃣
Nom: Abbott Vascular
4️⃣
Nom: Biosensors International
Code postal: 92100
Source: OJS 2012/S 228-374529 (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374529
Se réfère à l'avis: 2012/S 73-120705
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Annonce no422, BOAMP 75 B du 17.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie, site de Belfort, 90016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Biotronik
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: St Jude Medical
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
3️⃣
Nom: Abbott Vascular
4️⃣
Nom: Biosensors International
Code postal: 92100
Source: OJS 2012/S 228-374529 (2012-11-23)
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