Fourniture de dispositifs médicaux stériles (pinces et sutures mécaniques, dispositifs de coelioscopie à usage unique)

CHU de Rouen

Fourniture de dispositifs médicaux stériles (pinces et sutures mécaniques, dispositifs de coelioscopie à usage unique).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-21	Avis de marché
2013-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:

La procédure engagée est celle de l'appel d'offre ouvert passé en application des articles 26, 33 al 3, et 57 à 59 du code des marchés publics. Chaque lot est fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics. Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que définis au BPU. Les quantités estimatives annuelles figurent réglement de la consultation les quantités annuelles ne sont qu'indicatives et n'ont pas valeur contractuelle. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.12.2012.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093197
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: - soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); - soit la transmission par voie postale ou en main propre. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf.réglement de la consultation) durée: 1 année initiale, reconductible 3 fois 1 an. Echantillons à remettre + essais à prévoir (cf. règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles (pinces et sutures mécaniques, dispositifs de coelioscopie à usage unique).

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles (pinces et sutures mécaniques, dispositifs de coelioscopie à usage unique) - 58 lots.

Informations complémentaires sur les lots: Description des lots dans le CCTP.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché conformément à l'article 2.5 du règlement de consultation.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dsel-pharma-fb-pinces
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Rouen, 76000 Rouen, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

* La lettre de candidature modèle DC1; * la déclaration du candidat dûment signée modèle DC2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous: - une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société; - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années; - une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen - DSEL - cellule marchés
Adresse postale: 1 rue de Germont
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen - DSEL
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-pharma-fb-pinces
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2012/S 057-093197 (2012-03-21)

Avis d'attribution de marché (2013-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL – cellule des marchés publics – 1 rue de Germont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-176173
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-093197
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Les montants attribués et indiqués sur cet avis sont des montants estimatifs annuels.Les marchés sont consultables à la cellule des marchés - CHU DSEL - 1 rue de germont 76031 Rouen cedex.Les marchés sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de réception de lanotification du marché au titulaire. Les marchés peuvent être reconduits 3 fois par période successive de 1 an pour une duréemaximale de validité de 4 ans. Annonce no284, B.O.A.M.P. 59 B du 23 mars 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mai 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Rouen, 76000 Rouen

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, avec avis chirurgical / soignant / pharmaceutique (75)
2. Valeur logistique (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-13 📅
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78852

2️⃣

3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

4️⃣

5️⃣
Nom: Applied Medical SAS
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Vectec bioparc
Adresse postale: Bioparc
Commune postale: Hauterne
Code postal: 03270

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: lot sans réponse

1️⃣1️⃣
Nom: Vectec Bioparc

1️⃣2️⃣
Nom: applied medical sas
Adresse postale: 114 bis rue michel ange

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: landanger sa
Adresse postale: Zi la vendue bp 2152
Commune postale: Chaumont cedex 9
Code postal: 52906

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 114 rue michel ange

1️⃣7️⃣
Nom: covidien
Adresse postale: 2 rue denis diderot

1️⃣8️⃣
Nom: ethicon sas
Adresse postale: 1 rue camille desmouslins
Commune postale: Issy les moulineaux
Code postal: 92787

1️⃣9️⃣
Nom: vitalitec international sa
Adresse postale: Za vague de la noe
Commune postale: Domalain
Code postal: 35680

2️⃣0️⃣
Nom: b braun
Adresse postale: 204 avenue maréchal juin
Commune postale: Boulogne billancourt
Code postal: 92660

2️⃣1️⃣
Nom: teleflex medical
Adresse postale: Le faget
Commune postale: Le fager
Code postal: 31460

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: ethicon
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣
Nom: trois m
Adresse postale: Boulevard d el'oise
Commune postale: Cergy pontoise
Code postal: 95006

3️⃣9️⃣
Nom: eurosilicone
Adresse postale: Espace quartier libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 38520

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣
Nom: vectec bioparc
Adresse postale: Hauterne

4️⃣4️⃣
Nom: karl storz
Adresse postale: 11 rue georges guyemer
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280

4️⃣5️⃣
Adresse postale: 12 rue georges guyemer

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣

4️⃣8️⃣
Nom: applied medical

4️⃣9️⃣

5️⃣0️⃣
Nom: coloplast
Adresse postale: 6 rue de rome
Commune postale: Rosny sous bois
Code postal: 93561

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣
Nom: comepa
Adresse postale: 88 avenue du général de gaulle
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93541

5️⃣3️⃣
Nom: pall
Adresse postale: 3 rue des gaudines
Commune postale: St germain en laye
Code postal: 78100

5️⃣4️⃣
Nom: lot sans suite

5️⃣5️⃣
Nom: vectec

5️⃣6️⃣
Adresse postale: 1 rue camille des moulins

5️⃣7️⃣

5️⃣8️⃣
Nom: boston scientific
Adresse postale: 14 georges pompidou
Commune postale: St quentin en yvelines
Code postal: 78184
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
5
2
6
4
7
9
11
12

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 103-176173 (2013-05-27)

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