Fourniture de dispositifs medicaux stériles d'ophtalmologie et casaques opératoires 2012

CHU de Nice

Fourniture de dispositifs medicaux stériles d'ophtalmologie et casaques opératoires 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Physiol

Qui ?

• CHU de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Équipement d'ophthalmologie

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-29	Avis de marché
2012-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'ophthalmologie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les quantités sont fournies à titre purement indicatif et ne sont en aucun cas contractuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'ophthalmologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493278390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-29 📅
Date limite de soumission: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-070141
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

L'évaluation technique repose sur la base d'échantillons et de documents techniques (voir RC). Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC6. Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. NOTI2 (ex DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.7.2012 le détail des critères techniques figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Informations complémentaires

L'évaluation technique repose sur la base d'échantillons et de documents techniques (voir RC). Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC6. Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. NOTI2 (ex DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.7.2012 le détail des critères techniques figure dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs medicaux stériles d'ophtalmologie et casaques opératoires 2012.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de dispositifs medicaux stériles d'ophtalmologie et casaques opératoires 2012
Quantité ou étendue: 70.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012-008-PCLE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC1 - (ancien DC4) en vigueur ou équivalent) Dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:

A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;

B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;

C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail;

D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;

E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts.

— déclaration du candidat (formulaire DC2 ancien DC5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2 - ancien DC5) dûment remplie et signée.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC2 ancien DC5). Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5). Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (70)
2. Critère économique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, renseignements techniques: Mme Achach, tél.: +33 493277355, fax: +33 493278390 / renseignements administratifs: Mme Pedreno, tél.: +33 492034684 / Mme Allasia, tél.: +33 492034252
Adresse postale: 61 boulevard du 8 Mai 1945, quartier Lou Plan, BP 30
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Point de contact: pharmacie centrale département camps
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice pharmacie centrale
Adresse postale: quartier Lou Plan, 61 boulevard du 8 Mai 1945, BP 30
Téléphone: +33 493277355 📞
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital de Cimiez, grand hôtel, cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-008-PCLE
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bouleavrd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 043-070141 (2012-02-29)

Avis d'attribution de marché (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU De Nice

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252049
Se réfère à l'avis: 2012/S 43-070141
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

La société Accomed Le Bourg 69620 Theize a été retenue pour les lots no 12-29-66. pour un montant de 3 708, 64 EUR. La société Alcon, 4 rue Henri Ste Claire Deville 92500 Reuil Malmaison a été retenue pour les lots no 15-20-21-24-25-35 pour un montant de 89 626,32 EUR. La Société AMO, 15 avenue de Roumanille 06410 Biot a été retenue pour les lots no 23-26-28 pour un montant de 10 600,00 EUR. La société Bausch et Lomb, 416 rue Samuel Morse 34967 Montpellier a été retenue pour les lots no 1-4-14-16-27-62 pour un montant de 10 370,30 EUR. La société Beaver Visitec, 24 rue Lamartine 38320 Eybens a été retenue pour les lots no 6-8-9-10-19-51-60. pour un montant de 4 286,80 EUR. La société Carl Zeiss Meditec, 60 route de Sartrouville 78232 Le Pecq a été retenue pour le lot no 57 pour un montant de 1 880,00 EUR. La société Croma, 19 bd Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry sur Seine a été retenue pour les lots no 2-5-7-34 pour un montant de 4 095,50 EUR. La société Dorc, 30 bd Pasteur 75015 Paris a été retenue pour le lot no 44 pour un montant de 7 524,00 EUR. La société FCI 20 - 22 rue Louis Armand 75015 Paris a été retenue pour les lots no 3-11-30-31-32-33-36-37-48-49-52-53-56 pour un montant de 28 816,60 EUR. La société Phakos, 62 rue Kleber 93100 Montreuil a été retenue pour les lots no 17-40-42. pour un montant de 10 327,50 EUR. La société Synergetics, 6 place de la Madeleine 75008 Paris a été retenue pour le lot no 39 pour un montant de 4 504,50 EUR. La société Vygon, 5 rue Adeline 95440 Ecouen a été retenue pour le lot no 67 pour un montant de 5 960,00 EUR. La société Astrie 6 chemin du Bois des Côtes 69530 Brignais a été retenue pour le lot no 70 pour un montant de 11 701,20 EUR. La société Hydrex, 37 rue Jeannette Ponteille 69550 Amplepuis a été retenue pour le lot no 68 pour un montant de 98 400,00 EUR. La société Segetex 7 allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine a été retenue pour le lot no 69 pour un montant de 40 908,00 EUR. Annonce no 161, BOAMP 45 B du 3.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-05 📅
Nom: Physiol
Adresse postale: 12 rue Courtois de Vicose
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 34

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2012/S 151-252049 (2012-08-06)

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