Fourniture de dispositifs médicaux spécialisés 2012

CHU de Nice

Fourniture de dispositifs médicaux spécialisés 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-21	Avis de marché
2013-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'angiographie
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande passé sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'angiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493278390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 226-371887
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Date limite de reception des candidature est fixée au: 21.12.2012 à 16:00. Date limite de reception des offres est fixée au: 18.1.2012 à 16:00. L'évaluation technique repose sur la base d'échantillons et de documents techniques (voir RC). Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, B.P. 1179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documentséquivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1er MARS 2013. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 novembre 2012.

Informations complémentaires

Date limite de reception des candidature est fixée au: 21.12.2012 à 16:00. Date limite de reception des offres est fixée au: 18.1.2012 à 16:00. L'évaluation technique repose sur la base d'échantillons et de documents techniques (voir RC). Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, B.P. 1179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documentséquivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1er MARS 2013. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 novembre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux spécialisés 2012.
Numéro du lot: 1
Brève description: La consultation est répartie en 57 lots détaillés dans l'annexe 1.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 34 mois
Numéro de référence: 2012-047-PHCIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cédex 1, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2 - ancien DC5) dûment remplie et signée.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC2 ancien DC5). Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5). Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er 5° et 32 de la directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (70)
2. Critère économique pour tous les lots (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, pharmacie centrale, département CAMSP
Adresse postale: 61 boulevard du 8 Mai, 1945 quartier Lou Plan, BP 30
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Point de contact: renseignements techniques: Mme Achach, phamacie CAMSP, tél: +33 493277355. Fax: +33 493278390. Renseignements administratifs: Mme Allasia, tél: +33 492034252 ou Mme Pedreno, tél: +33 492034684
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice
Adresse postale: 61 bd du 8 Mai 1945, quartier Lou Plan, BP 30
Point de contact: pharmacie centrale
Téléphone: +33 493277355 📞
Courrier électronique: pharm-cent-marches@chu-nice.fr 📧
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital de Cimiez, cellule des marchés
Commune postale: Nice Cédex 1
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-047-PHCIE
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 novembre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 Boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cédex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 226-371887 (2012-11-21)

Avis d'attribution de marché (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257315
Se réfère à l'avis: 2012/S 226-371887
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Les lots 21 et 36 ont été attribués à ABS Bolton, 4 parc d'Activité, 88470 Saint-Michel/Meurthe, pour un montant estimatif de 2 984,00 EUR (HT). Le lot 56 a été attribué à Bernas Medical, 55 rue Stephenson, 75018 Paris, pour un montant estimatif de 674,50 EUR (HT). Le lot 57 a été attribué à Biomet, 58 avenue de Lautage, 26903 Valence, pour un montant estimatif de 8 253,70 EUR (HT). Les lots 4, 34, 37 et 38 ont été attribués à Boston Scientific, CS 20205, 78961 Saint-Quentin-en-Yvelines, pour un montant estimatif de 19 429,95 EUR (HT). Les lots 1 et 2 ont été attribués à Coloplast, 6 rue de Rome, 93561 Rosny-sous-Bois, pour un montant estimatif de 610,60 EUR (HT). Les lots 6, 7 et 45 ont été attribués à Cook, O'Halloran Road Limerick Irlande, pour un montant estimatif de 5 223,50 EUR (HT). Les lots 18, 22 et 23 ont été attribués à Cordis, 1 rue C. Desmoulins, 92787 Issy-les-Moulineaux, pour un montant estimatif de 20 310,00 EUR (HT). Les lots 8, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été attribués à Cousin Endosurg, 8 rue Abbé Bonpain, 59117 Wervicq Sud, pour un montant estimatif de 32 999,25 EUR (HT). Le lot 55 a été attribué à Cyberonics, Belgicasraat 9 1930 Zaventem, pour un montant estimatif de 17 815,16 EUR (HT). Le lot 31 a été attribué à DB Sante, BP 16, 10190 Estissac, pour un montant estimatif de 1 444,00 EUR (HT). Les lots 42 et 43 ont été attribués à IGL, Parc tertiaire du Bois Dieu, 69380 Lissieu pour un montant estimatif de 14 504,53 EUR (HT). Les lots 9 et 10 ont été attribués à Life Partners Europe, 161 avenue Gallieni, 93170 Bagnolet, pour un montant estimatif de 8 538,00 EUR (HT). Le lot 33 a été attribué à Medtronic France, 27 quai A. Le Gallo, 92513 Boulogne-Billancourt, pour un montant estimatif de 640,00 EUR (HT). Les lots 17, 27, 28, 44 et 48 ont été attribués à Merit Medical, 136 avenue J. Kessel, 78960 Voisins-le-Bretonneux, pour un montant estimatif de 29 032,50 EUR (HT). Les lots 53 et 54 ont été attribués à Pactronic, 111 rue Masséna, 69006 Lyon, pour un montant estimatif de 8 099,40 EUR (HT). Le lot 29 a été attribué à Penumbra Europe, Am Borsigturm 44, 13507 Berlin, pour un montant estimatif de 23 500,00 EUR (HT). Les lots 46 et 47 ont été attribués à Perouse Medical, rue du Manoir, 60173 Ivry-le-Temple, pour un montant estimatif de 7 920,00 EUR (HT). Annonce n° 136, BOAMP 227 B du 23.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.

Informations complémentaires

Les lots 21 et 36 ont été attribués à ABS Bolton, 4 parc d'Activité, 88470 Saint-Michel/Meurthe, pour un montant estimatif de 2 984,00 EUR (HT). Le lot 56 a été attribué à Bernas Medical, 55 rue Stephenson, 75018 Paris, pour un montant estimatif de 674,50 EUR (HT). Le lot 57 a été attribué à Biomet, 58 avenue de Lautage, 26903 Valence, pour un montant estimatif de 8 253,70 EUR (HT). Les lots 4, 34, 37 et 38 ont été attribués à Boston Scientific, CS 20205, 78961 Saint-Quentin-en-Yvelines, pour un montant estimatif de 19 429,95 EUR (HT). Les lots 1 et 2 ont été attribués à Coloplast, 6 rue de Rome, 93561 Rosny-sous-Bois, pour un montant estimatif de 610,60 EUR (HT). Les lots 6, 7 et 45 ont été attribués à Cook, O'Halloran Road Limerick Irlande, pour un montant estimatif de 5 223,50 EUR (HT). Les lots 18, 22 et 23 ont été attribués à Cordis, 1 rue C. Desmoulins, 92787 Issy-les-Moulineaux, pour un montant estimatif de 20 310,00 EUR (HT). Les lots 8, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été attribués à Cousin Endosurg, 8 rue Abbé Bonpain, 59117 Wervicq Sud, pour un montant estimatif de 32 999,25 EUR (HT). Le lot 55 a été attribué à Cyberonics, Belgicasraat 9 1930 Zaventem, pour un montant estimatif de 17 815,16 EUR (HT). Le lot 31 a été attribué à DB Sante, BP 16, 10190 Estissac, pour un montant estimatif de 1 444,00 EUR (HT). Les lots 42 et 43 ont été attribués à IGL, Parc tertiaire du Bois Dieu, 69380 Lissieu pour un montant estimatif de 14 504,53 EUR (HT). Les lots 9 et 10 ont été attribués à Life Partners Europe, 161 avenue Gallieni, 93170 Bagnolet, pour un montant estimatif de 8 538,00 EUR (HT). Le lot 33 a été attribué à Medtronic France, 27 quai A. Le Gallo, 92513 Boulogne-Billancourt, pour un montant estimatif de 640,00 EUR (HT). Les lots 17, 27, 28, 44 et 48 ont été attribués à Merit Medical, 136 avenue J. Kessel, 78960 Voisins-le-Bretonneux, pour un montant estimatif de 29 032,50 EUR (HT). Les lots 53 et 54 ont été attribués à Pactronic, 111 rue Masséna, 69006 Lyon, pour un montant estimatif de 8 099,40 EUR (HT). Le lot 29 a été attribué à Penumbra Europe, Am Borsigturm 44, 13507 Berlin, pour un montant estimatif de 23 500,00 EUR (HT). Les lots 46 et 47 ont été attribués à Perouse Medical, rue du Manoir, 60173 Ivry-le-Temple, pour un montant estimatif de 7 920,00 EUR (HT).

Annonce n° 136, BOAMP 227 B du 23.11.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-29 📅
Nom: Laboratoires Abbott France Div Abbott Vascular
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis
Code postal: 94518

2️⃣
Nom: Laboratoires Atrium France
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69428

3️⃣
Nom: Laboratoire Balt Extrusion
Adresse postale: 10 rue Croix Vigneron
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 57

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 148-257315 (2013-07-29)

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