Fourniture de dispositifs médicaux pour ORL et d'implants cochléaires pour le CHU de Nantes

CHU de Nantes

Fourniture de dispositifs médicaux pour ORL et d'implants cochléaires pour le CHU de Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-12 Avis de marché
2013-01-28 Avis d'attribution de marché
2013-03-26 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant ORL
Quantité ou étendue:
Pour chaque lot, les marchés sont fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclus avec un seul opérateur économique. Le catalogue des besoins annexé au CCTP. Indique les quantités minimum et maximum annuelles qui pourront être commandées. Lorsque les quantités sont difficiles à déterminer, il n'est mentionné que des quantités indicatives.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant ORL 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225221
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre. Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants: Divers ORL (lots 1à 10 et 16 à 41): - valeur cliniques des produits et gamme proposée: 40 % - valeur technique des produits: 20 % - aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-procurement des CHU: 10 % - prix des produits, notamment par comparaison avec les prix fixés à la LPPR: 30 % implants cochleaires (lots 11 à 15) - critères techniques: 60 % Ergonomie des dispositifs médicaux (porte électrodes), facilité de programmation, qualité de l'implant perçue par le patient. - Critères économiques: 30 % Coût d'utilisation, prix - aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-procurement des CHU: 10 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12 juillet 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour ORL et d'implants cochléaires pour le CHU de Nantes.
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation est répartie en 41 lots, dont le détail est joint en annexe au CCTP.
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AOO-12106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Lettre de candidature (formulaire DC1 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) C) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes - hôpital Saint Jacques - plate forme logistique - service pharmacie centrale - dispositifs médicaux
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846449 📞
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846952 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_d4pk7NWJQH 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-12106
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre. Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants: Divers ORL (lots 1à 10 et 16 à 41): - valeur cliniques des produits et gamme proposée: 40 % - valeur technique des produits: 20 % - aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-procurement des CHU: 10 % - prix des produits, notamment par comparaison avec les prix fixés à la LPPR: 30 % implants cochleaires (lots 11 à 15) - critères techniques: 60 % Ergonomie des dispositifs médicaux (porte électrodes), facilité de programmation, qualité de l'implant perçue par le patient. - Critères économiques: 30 % Coût d'utilisation, prix - aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-procurement des CHU: 10 %.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12 juillet 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 135-225221 (2012-07-12)
Avis d'attribution de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 032 999 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2013-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 021-032133
Se réfère à l'avis: 2012/S 135-225221
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Marchés conclus de la date de notification jusqu'au 31.10.2014.Marchés à bons de commande en mono-titularisation en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.Pour le divers ORL (lots no1 à 10 et 16 à 41), es offres ont été jugées en fonction des critères énoncés précédement.Pour les implants cochléaires (lots 1 à 15) : critères technique 60%critères économiques 30%aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-procurement des CHU 10%Les lots no 22, 36, 38 ont été délcarés infructueux et le lot no23 a été déclaré sans suite.Le numéro attribué par le pouvoir adjudicateur est le 12-106 Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur cliniques des produits et gamme proposée (40)
2. valeur technique des produits (20)
3. aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-procurement des CHU (10)
4. prix des produits, notamment par comparaison avec les prix fixés à la LPPR (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: Ceredas
Adresse postale: 191 rue Adlophe Pajeaud
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: Chirurgie Ouest
Adresse postale: Espace Quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520

3️⃣
Nom: Cochlear France
Adresse postale: 3 impasse Marcel Chalard
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100

4️⃣
Nom: Collin Orl
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227

5️⃣
Nom: Db Santé
Adresse postale: 10 lotissement des Accrues
Commune postale: Bucey en Othe
Code postal: 10190

6️⃣
Nom: Komet France
Adresse postale: 11 rue de Reuilly
Commune postale: Paris
Code postal: 75012

7️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc CS 3001
Commune postale: Boulogne Billancourt Cx
Code postal: 92514

8️⃣
Nom: Neurelec
Adresse postale: 2720 chemin Saint Bernard
Commune postale: Vallaurix Cedex
Code postal: 06224

9️⃣
Nom: Novatech
Adresse postale: ZI arhelia III voie Antiope
Commune postale: La Ciotat Cedex
Code postal: 13705

1️⃣0️⃣
Nom: Pouret Medical
Adresse postale: 21 bis rue Mederic
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110

1️⃣1️⃣
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou BP 600100 Gazinet
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33611

1️⃣2️⃣
Nom: Vibrant Med el Hearing Technology
Adresse postale: A 6020 Innsbruck
Commune postale: Ferstenweg
Code postal: 77
Pays: Australie 🇦🇺
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 021-032133 (2013-01-28)
Informations complémentaires (2013-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-26 📅
Date de publication: 2013-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 061-101472
Se réfère à l'avis: 2013/S 21-032133
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2013/S 061-101472 (2013-03-26)