Fourniture de dispositifs medicaux non implantables (47 lots infructueux)
Hôpitaux civils de Colmar
Appel A Candidature pour un marché négocié à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens des articles 35-i-1° et 77 du CMP, conclu pour une période unique allant du 15.10.2012 jusqu'au 30.6.2014. Montant prévisionnel: 670 000 EUR (HT).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en papier à usage hospitalier › Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
- • Équipements médicaux › Anesthésie et réanimation
- • Équipements médicaux › Assistance fonctionnelle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-04 | Avis de marché |
| 2012-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179448
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Voir catalogue des besoins.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Fc.2012.070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 21
Date d'envoi des invitations: 2012-07-09 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: Centrale d'approvisionnement en matériels stériles et pansements
Adresse postale: correspondant: M. Iooss, 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68280
Téléphone: +33 389124348 📞
Fax: +33 389124528 📠
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle pharmacie-CAMSP
Adresse postale: ou sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique "Accès Pro" - "marchés publics" (référence: Fc.2012.070), 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Nom: Les candidatures seront communiquées soit par voie électronique
Adresse postale: à l'adresse Internet www.ch-colmar.fr/marches-publics.htm, soit par voie postale, soit par dépôt à la cellule des marchés, 39 avenue de la Liberté
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fc.2012.070
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2012/S 108-179448 (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:
Suite à un premier appel d'offres ouvert de fourniture de dispositifs médicaux non implantables, 47 lots ont été déclarés infructueux et font l'objet de la présente consultation. Les quantités ainsi que le nombre de spécimens à fournir, figurent dans le catalogue des besoins (Cf rubrique "documents" - "règlement de consultation").
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179448
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: L'Offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1) la qualité définie à partir des éléments suivants (comptant pour 70 % dans le classement final): - la valeur technique: présentation, existence d'une étiquette Code barre normalisée Gs1 pour la traçabilité, effet de gamme, conformité technique du spécimen au cahier des charges, évaluation du dossier technique, comptant pour 25 % dans le classement final; - l'expérience clinique: évaluation reposant sur l'expérimentation clinique du dispositif, avis du groupe d'expert, comptant pour 25 % dans le classement final; - le coût d'utilisation du produit: formation requise pour le changement, manipulation, sécurité d'utilisation et stockage, comptant pour 10 % dans le classement final; - la valorisation des prestations fournies: minimum de commande, problème de livraison et/ou facturation, escompte pour paiement rapide, reprise de dispositifs médicaux périmés et défectueux, performance de la visite médicale, capacité du fournisseur à fournir un retour d'information sur une commande effectuée via un portail Edi type Hospitalis, régime des prix (prix fermes sur durée totale du marché: solution préférentielle), comptant pour 10 % dans le classement final. 2) l'offre financière (comptant pour 30 % dans le classement final). Date limite de reception des offres, une fois les candidatures retenues: 26.7.2012 à 17:00. Unité monétaire utilisée, l'euro. Criteres de selection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel A Candidature pour un marché négocié à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens des articles 35-i-1° et 77 du CMP, conclu pour une période unique allant du 15.10.2012 jusqu'au 30.6.2014. Montant prévisionnel: 670 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir catalogue des besoins.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Fc.2012.070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar, CAMSP, 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 - ancien DC4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP: - déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée. - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Une déclaration du candidat (imprimé DC2 - ancien DC5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières: - chiffre d'affaires des 3 dernières années - copie du jugement en cas de redressement judiciaire, - attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) les capacités techniques: - moyens matériels et humains - liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée) 2) les capacités professionnelles: Les renseignements ci-dessous quand ils existent: - le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique - la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique - le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
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Dépôts et garanties exigés:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat admis a negocier. Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du CMP. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande prix unitaires fermes jusqu'au 30.6.2013 minimum. Prix unitaires révisables à compter du 1.7.2013.
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Conformément à l'article 51 du CMP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux civils de Colmar.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 21
Date d'envoi des invitations: 2012-07-09 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: Centrale d'approvisionnement en matériels stériles et pansements
Adresse postale: correspondant: M. Iooss, 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68280
Téléphone: +33 389124348 📞
Fax: +33 389124528 📠
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle pharmacie-CAMSP
Adresse postale: ou sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique "Accès Pro" - "marchés publics" (référence: Fc.2012.070), 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Nom: Les candidatures seront communiquées soit par voie électronique
Adresse postale: à l'adresse Internet www.ch-colmar.fr/marches-publics.htm, soit par voie postale, soit par dépôt à la cellule des marchés, 39 avenue de la Liberté
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fc.2012.070
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: L'Offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1) la qualité définie à partir des éléments suivants (comptant pour 70 % dans le classement final): - la valeur technique: présentation, existence d'une étiquette Code barre normalisée Gs1 pour la traçabilité, effet de gamme, conformité technique du spécimen au cahier des charges, évaluation du dossier technique, comptant pour 25 % dans le classement final; - l'expérience clinique: évaluation reposant sur l'expérimentation clinique du dispositif, avis du groupe d'expert, comptant pour 25 % dans le classement final; - le coût d'utilisation du produit: formation requise pour le changement, manipulation, sécurité d'utilisation et stockage, comptant pour 10 % dans le classement final; - la valorisation des prestations fournies: minimum de commande, problème de livraison et/ou facturation, escompte pour paiement rapide, reprise de dispositifs médicaux périmés et défectueux, performance de la visite médicale, capacité du fournisseur à fournir un retour d'information sur une commande effectuée via un portail Edi type Hospitalis, régime des prix (prix fermes sur durée totale du marché: solution préférentielle), comptant pour 10 % dans le classement final. 2) l'offre financière (comptant pour 30 % dans le classement final). Date limite de reception des offres, une fois les candidatures retenues: 26.7.2012 à 17:00. Unité monétaire utilisée, l'euro. Criteres de selection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2012/S 108-179448 (2012-06-04)
Avis d'attribution de marché (2012-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-373094
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179448
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: voir "Renseignements complémentaires"
Adresse postale: ci-dessous
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 227-373094 (2012-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-373094
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179448
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Attribution: Marché no120346 Alcon 4 Rue Henri Sainte Claire Deville 92563 Rueil Malmaison, pour un montant de: 34 161 EUR HT - lot 532 : 29520 EUR HT - lot 540 : 4 641 EUR HT Marché no120347 Ambu 33187 Le Haillan, pour un montant de: 6 166 EUR HT - lot 74 : 2 890 EUR HT - lot 75 : 3 276 EUR HT Marché no120348 Apotecnia 55 Av. des Templiers 13676 Aubagne, pour un montant du lot 220 : 611,60 EUR HT Marché no120349 Asept Inmed 9 Av Mercure 31130 Quint Fonsegrives, pour un montant du lot 243 : 445 EUR HT Marché no120350 B. Braun Medical 204 Av Maréchal Juin 92660 Boulogne Billancourt, pour un montant du lot 339 : 4 944,96 EUR HT Marché no120351 Bard 164 Av Kessel 78960 Voisins Le Bretonneux, pour un montant du lot 297 : 2 600 EUR HT Marché no120352 Baxter 6 Av Pasteur 78311 Maurepas, pour un montant du lot 577 : 87 280 EUR HT Marché no120353 Boston Scientific 14 Place Pompidou 78180 Montigny Le Bretonneux, pour un montant du lot 277 : 9 100 EUR HT Marché no120354 Coloplast 6 Rue de Rome 93561 Rosny Sous Bois, pour un montant de: 4 460,15 EUR HT - lot 169 : 847 EUR HT - lot 313 : 3 373,65 EUR HT - lot 318 : 239,50 EUR HT Marché no120355 Convatec 93 Bld National 92250 La Garenne Colombes, pour un montant de: 61 700 EUR HT - lot 194 : 19 250 EUR HT - lot 326 : 42 450 EUR HT Marché no120356 Covidien 2 Rue Denis Diderot 78852 Elancourt, pour un montant du lot 360 de: 2 550 EUR HT Marché no120357 Didactic Groupe 1800 Rte des Bleuets 76430 Ethainhus, pour un montant de: 21 186 EUR HT - lot 39 : 5 600 EUR HT - lot 384 : 5 156 EUR HT - lot 391 : 9 430 EUR HT Marché no120358 Euromedis Za la Tuilerie 60290 Neuilly Sur Clermont, pour un montant de: 140 364,62 EUR HT - lot 199 : 11 460 EUR HT - lot 386 : 128 904,62 EUR HT Marché no120359 Ev3 106-108 Rue Boétie 75008 Paris, pour un montant de: 9 745 EUR HT - lot 510 : 9 250 EUR HT - lot 517 : 495 EUR HT Marché no120360 Gallini France 12 Rue Montrose 31241 L'Union, pour un montant du lot 293 de: 5 414,50 EUR HT Marché no120361 Hartmann Paul 9 Rte de Sélestat 67730 Chatenois, pour un montant du lot 602 de: 585,60 EUR HT Marché no120362 Hemotech 19 Av Europe 31522 Ramonville St Agne, pour un montant du lot 629 de: 23 540 EUR HT Marché no120363 Hydrex 37 Rue Ponteille 69550 Amplepuis, pour un montant du lot 601 de: 6 361,10 EUR HT Marché no120364 Lohmann & Rauscher Zi 88200 Remiremont, pour un montant du lot 581 de: 1 890 EUR HT Marché no120365 Medtronic France 122 Av Leclerc 92514 Boulogne Billancourt, pour un montant du lot 96 de: 3 250 EUR HT Marché no120366 Prodimed - division Plastimed 3 Rue Louis Armand 95130 Le Plessis Bouchard, pour un montant de: 19 967,50 EUR HT - lot 57 : 9 600 EUR HT - lot 59 : 8 400 EUR HT - lot 60 : 280 EUR HT - lot 155 : 1 687,50 EUR HT Marché no120367 Silvert Medical 299 Bd de Leeds 59777 Lille, pour un montant du lot 90 de: 2 080 EUR HT Marché no120368 Slb Medical 2 Rue Perrin 69742 Genas, pour un montant de: 11 570 EUR HT - lot 37 : 2 262 EUR HT - lot 395 : 9 308 EUR HT Marché no120369 Smith & Nephew 25 Bd Oyon 72019 Le Mans, pour un montant du lot 582 de: 83 071,85 EUR HT Marché no120370 Sophysa 5 Rue Moquet 91400 Orsay, pour un montant du lot 315 de: 12 825 EUR HT Marché no120371 Sorin Group 4 Av Réaumur 92140 Clamart, pour un montant du lot 425 de: 1 960,20 EUR HT Marché no120372 Synergetics 6 Place de la Madeleine 75008 Paris, pour un montant du lot 535 de: 1 417,50 EUR HT Marché no120373 Terumo France Rue Boucher 78284 Guyancourt, pour un montant du lot 61 de: 6 132 EUR HT Marché no120374 Urgo 42 Rue Longvic 21300 Chenove, pour un montant du lot 593 de: 8 704 EUR HT Marché no120375 Vygon 5 Rue Adeline 95440 Ecouen, pour un montant de:19366,30 EUR HT - lot 103 : 18 252,80 EUR HT - lot 175 : 1 113,50 EUR HT Les lots 216, 480 et 566 sont déclarés sans suite. Criteres D'Attribution: L'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1) la qualité définie à partir des éléments suivants (comptant pour 70 % dans le classement final): - la valeur technique: présentation, existence d'une étiquette Code barre normalisée Gs1 pour la traçabilité, effet de gamme, conformité technique du spécimen au cahier des charges, évaluation du dossier technique, comptant pour 25 % dans le classement final; - l'expérience clinique: évaluation reposant sur l'expérimentation clinique du dispositif, avis du groupe d'expert, comptant pour 25 % dans le classement final; - le coût d'utilisation du produit: formation requise pour le changement, manipulation, sécurité d'utilisation et stockage, comptant pour 10 % dans le classement final;- la valorisation des prestations fournies: minimum de commande, problème de livraison et/ou facturation, escompte pour paiement rapide, reprise de dispositifs médicaux périmés et défectueux, performance de la visite médicale, capacité du fournisseur à fournir un retour d'information sur une commande effectuée via un portail Edi type Hospitalis, régime des prix (prix fermes sur durée totale du marché: solution préférentielle), comptant pour 10 % dans le classement final. 2) l'offre financière (comptant pour 30 % dans le classement final). Ce rapport qualité/prix de 70/30 a été validé par le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles.
Annonce n° 218, BOAMP 108 B du 7.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: voir "Renseignements complémentaires"
Adresse postale: ci-dessous
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 227-373094 (2012-11-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Consommables médicaux (>20)
- Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)
- Cathéters (2)
- Collecteur et poches, drainage et kits (4)
- Consommables dentaires (3)
- Consommables hématologiques (1)
- Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie
- Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin (1)
- Fournitures orthopédiques (7)
- Lancettes à saigner
- Pansements; clips, sutures, ligatures (5)