Fourniture de dispositifs médicaux implantables de chirurgie Cranio-Maxillo-Faciale, et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris

AP-HP - AGEPS (achats)

Fourniture de dispositifs médicaux implantables de chirurgie Cranio-Maxillo-Faciale, et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-24 Avis de marché
2012-10-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue: Quatorze (14) lots.
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066589
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_F6qMpjU2Jd sous la référence AGEPS 12-43 C. Les offres seront présentées en euros les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: FR10 (Ile-de-France), FR222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux implantables de chirurgie Cranio-Maxillo-Faciale, et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur de la face et vis associées. Toutes formes de plaques (droites, orbitaires, y, l, t, 3d, plaques Mesh, trous de trépan, plancher orbitaire etc.)
Brève description:
Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur de la face et vis associées. Toutes formes de plaques (droites, orbitaires, y, l, t, 3d, plaques Mesh, trous de trépan, plancher orbitaire etc.).
Quantité ou étendue: 900 vis / 200 plaques
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 2, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés.
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 1, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: implants pour la reconstruction du 1/3 supérieur de la face et vis associées. Toutes formes de plaques
Brève description:
Implants pour la reconstruction du 1/3 supérieur de la face et vis associées. Toutes formes de plaques.
Quantité ou étendue: 800 vis / 150 plaques
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: implants pour fixation orthognatique et vis associées. Vis autotaraudeuses et autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm et inférieur ou égal à 2,5 mm+vis de rattrapage et vis de fixation inter maxillaire. Toutes formes de plaques (plaques préformées, 3d pour mandibule.)
Brève description:
Implants pour fixation orthognatique et vis associées. Vis autotaraudeuses et autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm et inférieur ou égal à 2,5mm+vis de rattrapage et vis de fixation inter maxillaire. Toutes formes de plaques (plaques préformées, 3d pour mandibule).
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Quantité ou étendue: 3000 vis / 600 plaques
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: implants pour fixation orthognatique et vis associées. Vis autotaraudeuses ou autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 2mm, vis de rattrapage et vis de fixation inter maxillaire. Toutes formes de plaques (plaques préformées, 3d pour mandibule.)
Brève description:
Implants pour fixation orthognatique et vis associées. Vis autotaraudeuses ou autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 2mm, vis de rattrapage et vis de fixation inter maxillaire. Toutes formes de plaques (plaques préformées, 3d pour mandibule.).
Quantité ou étendue: 4 000 vis / 1 000 plaques
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 6, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.
Numéro du lot: 6
Quantité ou étendue: 2 000 vis/500 plaques
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 5, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: implants pour traumatologie du 1/3 médian de la face et vis associées. Toutes formes de plaques (droites, orbitaires, y, l, t)
Brève description:
Implants pour traumatologie du 1/3 médian de la face et vis associées. Toutes formes de plaques (droites, orbitaires, y, l, t).
Quantité ou étendue: 3 000 vis/600 plaques
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 8, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.
Numéro du lot: 8
Quantité ou étendue: 2 500 vis/500 plaques
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 7, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: implants pour traumatologie de la mandibule et vis associées. Toutes formes de plaques (droites, y, l, t)
Brève description:
Implants pour traumatologie de la mandibule et vis associées. Toutes formes de plaques (droites, y, l, t).
Quantité ou étendue: 4 500 vis/900 plaques
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 10, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.
Numéro du lot: 10
Quantité ou étendue: 1 500 vis/300 plaques
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 9, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées. Toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans prothèse de condyle
Brève description:
Implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées. Toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans prothèse de condyle.
Quantité ou étendue: 300 vis/50 plaques
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 12, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés.
Numéro du lot: 12
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 11, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: implants résorbables pour ostéosynthèse crânio-maxillo-faciale et vis associées. Plaques toutes formes et rivets
Brève description:
Implants résorbables pour ostéosynthèse crânio-maxillo-faciale et vis associées. Plaques toutes formes et rivets.
Quantité ou étendue: 1200 vis / 50 plaques
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: système de fixation de volet crânien et dispositifs associés
Brève description: Système de fixation de volet crânien et dispositifs associés.
Quantité ou étendue: 350.
Numéro de référence: AGEPS AO 12-43 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
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Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'ap-hp. Application des articles 86 à 118 du CMP; Prix unitaires, Définitifs, Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Autres conditions particulières:
— Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'ap-hp, après attribution, une fichier Excel de données "catalogue", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché. - Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités Techniques (30)
2. Adaptation à l'usage et prestations associées (28)
3. Développement durable (2)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_F6qMpjU2Jd 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_F6qMpjU2Jd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_F6qMpjU2Jd 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-10-01 📅
Date de fin: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 12-43 C
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_F6qMpjU2Jd sous la référence AGEPS 12-43 C. Les offres seront présentées en euros les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: FR10 (Ile-de-France), FR222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 041-066589 (2012-02-24)
Avis d'attribution de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 931 425 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - Ageps (Achats)
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date de publication: 2012-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 201-329758
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-066589
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Annonce no424, BOAMP 42 B du 29.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-01 📅
Nom: Stryker France

2️⃣
Nom: Synthes

3️⃣
Nom: Ethicon

4️⃣
Nom: Deltex

5️⃣
Nom: Obl France

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Tekka

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-18 📅
Nom: Kls Martin

1️⃣4️⃣
Nom: B Braun Medical Sas

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 201-329758 (2012-10-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
B Braun medical SAS Deltex Ethicon KLS Martin Obl France Stryker France Synthes Tekka
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses Implants chirurgicaux