Fourniture de "dispositifs médicaux et location d'un équipement de santé pour soins et cicatrisation des plaies et brûlures - hémostatiques chirurgicaux", destinée à l'ensemble des établissements de l'APHP et AGEPS
AP-HP - AGEPS (achats)
Fourniture de "dispositifs médicaux et location d'un équipement de santé pour soins et cicatrisation des plaies et brûlures - hémostatiques chirurgicaux", destinée à l'ensemble des établissements de l'APHP et AGEPS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Hémostatiques résorbables
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements
Quantité ou étendue: Deux (2) lots.
Valeur totale du marché: 27 584 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: logisitique - bureau 516 - 5ème étage - direction des achats - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-22 📅
Date limite de soumission: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-199153
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: substitut cutane acellulaire mono-couche usage unique sterile lot 25
Brève description: Substitut cutane acellulaire mono-couche usage unique sterile lot 25.
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tampon hemostatique expansif pour cavites nasales usage unique sterile lot 29
Brève description: Tampon hemostatique expansif pour cavites nasales usage unique sterile lot 29.
Quantité ou étendue: 1 100
Numéro de référence: PN 12-38 C IAP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Date d'envoi des invitations: 2012-07-30 📅
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques (30)
2. Adaptation à l'emploi (20)
3. Prix (35)
4. Qualité des éléments relatifs au conditionnement (10)
5. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: logisitique - bureau 516 - 5ème étage - direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_28wf2cQre3 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_28wf2cQre3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_28wf2cQre3 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PN 12-38 C IAP
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 025-040556
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 120-199153 (2012-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements
Quantité ou étendue: Deux (2) lots.
Valeur totale du marché: 27 584 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: logisitique - bureau 516 - 5ème étage - direction des achats - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-22 📅
Date limite de soumission: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-199153
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_28wf2cQre3 sous la référence AGEPS pn 12-38 C Iap. Les offres seront présentées en euros les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de "dispositifs médicaux et location d'un équipement de santé pour soins et cicatrisation des plaies et brûlures - hémostatiques chirurgicaux", destinée à l'ensemble des établissements de l'APHP et AGEPS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: substitut cutane acellulaire mono-couche usage unique sterile lot 25
Brève description: Substitut cutane acellulaire mono-couche usage unique sterile lot 25.
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tampon hemostatique expansif pour cavites nasales usage unique sterile lot 29
Brève description: Tampon hemostatique expansif pour cavites nasales usage unique sterile lot 29.
Quantité ou étendue: 1 100
Numéro de référence: PN 12-38 C IAP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli et signé). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
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Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible. Ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une annexe au DC2 relative aux moyens et références du candidat. Une annexe au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP. Application des articles 86 à 118 du CMP; prix unitaires, définitifs, révisables. Tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, à la date anniversaire en cas de hausse de prix des articles en marché. Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
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Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'AP-HP, après attribution, une fichier Excel de données "catalogue", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché. Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
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Procédure
Date d'envoi des invitations: 2012-07-30 📅
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques (30)
2. Adaptation à l'emploi (20)
3. Prix (35)
4. Qualité des éléments relatifs au conditionnement (10)
5. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: logisitique - bureau 516 - 5ème étage - direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_28wf2cQre3 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_28wf2cQre3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_28wf2cQre3 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PN 12-38 C IAP
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 025-040556
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_28wf2cQre3 sous la référence AGEPS pn 12-38 C Iap. Les offres seront présentées en euros les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2014.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 120-199153 (2012-06-22)
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