Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Centre hospitalier Camille Guérin

Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-03 Avis de marché
2012-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum. 32 lots. Attribution au lot entier. Marché mono-attributaire par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: direction des ressources matérielles et des travaux rue du docteur Luc Montagnier BP 669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ch-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144599
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Possibilité d'organisation d'essais. Possibilité d'échantillonnage (les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats, en franco de port et d'emballage). Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier, le candidat précisera sur sa demande son adresse mail pour transmission du DCE par voie électronique. Critères d'attribution: Pour les dispositifs médicaux stériles: — intérêt thérapeutique et technique: matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs: 40 %, — qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation: livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés: 25 %, — respect des normes, en particulier qualité de l'emballage assurant l'identité, l'intégrité et la stérilité du produit: 20 %, — prix unitaires proposés: 15 %. Pour les dispositifs médicaux non stériles: — intérêt thérapeutique et technique: matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs: 50 %, — qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation: livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés: 30 %, — prix unitaires proposés: 20 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prothèse totale de hanche, modulaire (dépôt des implants stériles et matériel ancillaire permanent).
Numéro du lot: 2
3
Brève description: Prothèse de Thompson à cimenter.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prothèse de genou tricompartimentale non contrainte à plateau mobile (a ciment / sans ciment) (dépôt des implants et matériel ancillaire permanent).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Prothèse de genou tricompartimentale à plateau rotatoire postéro stabilisé sans conservation du ligament croisé postérieur avec et sans ciment, avec possibilité de système de révision (dépôt des implants et matériel ancillaire permanent).
Numéro du lot: 6
Brève description: Agrafes en titane à mémoire de forme pour chirurgie de l'avant pied.
Numéro du lot: 7
Brève description: Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire non résorbable.
Numéro du lot: 8
Brève description: Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire résorbable.
Numéro du lot: 9
Brève description: Vis d'interférence résorbables pour ligamentoplastie du genou ou équivalent.
Numéro du lot: 10
Brève description: Vis d'interférence non résorbables pour ligamentoplastie du genou ou équivalent.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Système reconstruction des ligaments croisés du genou, avec prélèvement d'un seul tendon.
Numéro du lot: 12
Brève description: Ciment orthopédique standard avec bols et spatules stériles dose de 40g.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Obturateurs fémoraux résorbables (dépôt des implants et matériel ancillaire permanent).
Numéro du lot: 14
Brève description:
Vis plaques à compression lisses stériles (dépôt des implants stériles et matériel ancillaire permanent).
Numéro du lot: 15
Brève description:
Système d'enclouage trochantérien Gamma (dépôt des implants et matériel ancillaire permanent).
Numéro du lot: 16
Brève description:
Clous Huméraux et vis pour clous Huméraux (dépôt des implants et matériel ancillaire permanent).
Numéro du lot: 17
Brève description: Cables de cerclage stériles Chrome Cobalt pour fémur avec manchons de blocage.
Numéro du lot: 18
Brève description:
Plaques, vis et cale stériles pour ostéotomie tibiale (prêt du matériel ancillaire: préciser les délais).
Numéro du lot: 19
Brève description: Vis plaques à compression lisses non stériles.
Numéro du lot: 20
Brève description: Vis plaques condyliennes pour fémur type Chiron.
Numéro du lot: 21
Brève description: Vis canulées titane Diamètre 6,5 et 8.
Numéro du lot: 22
Brève description: Plaques d'ostéosynthèse inox à crénage sur la face osseuse.
Numéro du lot: 23
Brève description: Vis et rondelles inox pour plaques grands fragments.
Numéro du lot: 24
Brève description: Plaques d'ostéosynthèse inox lisses à trous de compression.
Numéro du lot: 25
Brève description: Vis et rondelles inox pour plaques petits fragments à crénage.
Numéro du lot: 26
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse pour Scarf avec dépôt d'ancillaire.
Numéro du lot: 27
Brève description: Broches classiques.
Numéro du lot: 28
Brève description: Clous intra médullaires elastiques titane.
Numéro du lot: 29
Brève description: Fils de cerclage.
Numéro du lot: 30
Brève description: Fixateurs externes type Hoffmann.
Numéro du lot: 31
Brève description:
Système d'ostéosynthèse en titane pour membre supérieur avec angle stable multidirectionnel.
Numéro du lot: 32
Brève description: Mini fragments non stériles.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 2012-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (la déclaration Dc1 ou équivalent) (se reporter au règlement de la consultation).
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Situation économique et financière:
Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration Dc2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres au centre hospitalier. Paiement: virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire, prix unitaires fermes pour la première année et révisables pour l'année suivante.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Contact
Point de contact: M. Eric Brunet, directeur adjoint
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier BP 669
Point de contact: M. Eric Rochard, pharmacien
Téléphone: +33 549029085 📞
Fax: +33 549029099 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-15 📅
Date de fin: 2014-07-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-13
Informations complémentaires
Possibilité d'organisation d'essais. Possibilité d'échantillonnage (les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats, en franco de port et d'emballage). Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier, le candidat précisera sur sa demande son adresse mail pour transmission du DCE par voie électronique.
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Critères d'attribution:
Pour les dispositifs médicaux stériles:
— intérêt thérapeutique et technique: matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs: 40 %,
— qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation: livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés: 25 %,
— respect des normes, en particulier qualité de l'emballage assurant l'identité, l'intégrité et la stérilité du produit: 20 %,
— prix unitaires proposés: 15 %.
Pour les dispositifs médicaux non stériles:
— intérêt thérapeutique et technique: matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs: 50 %,
— qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation: livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés: 30 %,
— prix unitaires proposés: 20 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. Du code de justice administrative).
La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L551-13 et s. du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat du 16.7.2007, n° 291545).
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Source: OJS 2012/S 088-144599 (2012-05-03)
Avis d'attribution de marché (2012-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des ressources matérielles et des travaux Rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295451
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144599
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum. Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse en fonction: Pour les dispositifs médicaux stériles: - intérêt thérapeutique et technique: matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs: 40 %; - qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation: livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés: 25 %; - respect des normes, en particulier qualité de l'emballage assurant l'identité, l'intégrité et la stérilité du produit: 20 %; - prix unitaires proposés: 15 %. Pour les dispositifs médicaux non stériles: - intérêt thérapeutique et technique: matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs: 50 %; - qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation: livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés: 30 %; - prix unitaires proposés: 20 %. Annonce no264, B.O.A.M.P. 89 B du 8 mai 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 septembre 2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-31 📅
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92660
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Depuy France
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie, BP 256
Commune postale: Saint Priest Cedex
Code postal: 69801

3️⃣
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881

4️⃣
Nom: Medicoscop
Adresse postale: 14 rue du Commerce, BP 10004
Commune postale: Chasseneuil du Poitou Cedex
Code postal: 86361

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: FH Orthopedics
Adresse postale: ZA de Mulhouse Heimsbrunn 3 Rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Adresse postale: ZA de Mulhouse Heimsbrunn 3 rue de la Forêt

1️⃣7️⃣
Nom: stryker France

1️⃣8️⃣
Nom: medicoscop
Adresse postale: 14 Rue du Commerce BP 10004

1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-01 📅
Nom: synthes
Adresse postale: 1078 Avenue Oehmichen BP 21019
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25461

2️⃣0️⃣
Nom: sans suite

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: depuy France
Adresse postale: 7 Allée Irène Joliot Curie BP 256

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat du 16 juillet 2007, no 291545).
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Source: OJS 2012/S 180-295451 (2012-09-14)