Avis de marché (2012-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-392346
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Marché à bon de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code...”
Marché à bon de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics pour une durée de 36 mois à compter du 1.3.2013 jusqu'au 29.2.2016 pour les lots 1 à 7, de 12 mois à compter du 1.3.2013 jusqu'au 28.2.2014 pour le lot 8, de 10 mois à compter du 1.3.2013 jusqu'au 31.12.2013 pour le lot 9. Des échantillons seront demandés et des essais seront réalisés selon les modalités fixées à l'article 4.2 du réglement particulier de consultation et selon le catalogue des produits.pièces relatives à la candidature : la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants : la rubrique D1 du formulaire DC2 : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Et dans un souci de traitement rapide du dossier : la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (DC6 ) l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf). L'unité monétaire est l'euro. Renseignements d'ordre administratif: centre hospitalier régional d'Orléans, cellule des marchés de la pharmacie, 14 avenue de l'Hôpital, BP 6709, 45067 Orléans Cedex 2, tél. +33 238514621, fax +33 238514339, courriel: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr.
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Source: OJS 2012/S 238-392346 (2012-12-07)
Avis d'attribution de marché (2013-03-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 260,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082851
Se réfère à l'avis: 2012/S 238-392346
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande conclu avec quantités minimales et maximales pour une durée 3 ans (du 01.3.13 au 29.2.16 pour les lots 1 à 7), 1 an (du 01.3.13 au...”
Marché à bons de commande conclu avec quantités minimales et maximales pour une durée 3 ans (du 01.3.13 au 29.2.16 pour les lots 1 à 7), 1 an (du 01.3.13 au 28.2.14 pour le lot 8), de 10 mois (du 01.3.13 au 31.12.13 pour le lot 9).
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Source: OJS 2013/S 051-082851 (2013-03-08)